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Déliberation - Liste delib CM 29 juin 2026 20H00
Document publié le Lundi 29 juin 2026 par la commune de Bezons.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib CM 29 juin 2026 20H00)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Conseil municipal du 29 juin 2026 à 20h00
N° Délibération Objet Résultat du vote
1 DEL_2026_058 ADOPTÉE
2 DEL_2026_059 ADOPTÉE
3 DEL_2026_060 ADOPTÉE
4 DEL_2026_061 ADOPTÉE
5 DEL_2026_062 PREND ACTE
6 DEL_2026_063 PREND ACTE
7 DEL_2026_064 ADOPTÉE
8 DEL_2026_065 ADOPTÉE
9 DEL_2026_066 ADOPTÉE
10 DEL_2026_067 Renouvellement de la labellisation France Services ADOPTÉE
11 DEL_2026_068 PREND ACTE
12 DEL_2026_069 PREND ACTE
13 DEL_2026_070 ADOPTÉE
14 DEL_2026_071 ADOPTÉE
Ordre des
dossiers
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil
municipal du 21 avril 2026
Budget principal 2025 - Approbation du compte de
gestion
Budget principal 2025 - Approbation du compte
administratif
Budget principal 2026 - Affectation définitive du résultat
de l'exercice 2025
Bilan des cessions et acquisitions réalisées en 2025 par
la Commune de Bezons, SADEV 94, SEQUANO
Aménagement et l'EPFIF sur le territoire de la commune
de Bezons
Rapport sur l'utilisation du Fonds de Solidarité des
communes de la Région d'Ile-de-France au titre de l'année
2025
Demande de remise gracieuse - débets du comptable
public pour l'exercice 2013
Convention de partenariat et d'objectifs avec la Mission
Locale Argenteuil Bezons pour l'année 2026
Convention de partenariat et d'objectifs avec l'association
Agire pour l'année 2026
Rapport d'activité 2025 dans le cadre de l'exécution de la
concession de service public relative à la gestion et
l'exploitation du marché communal "Au temps des
cerises"
Rapport d'activité 2025 de la société AGRIVALSEINE
ÉNERGIE dans le cadre de l'exécution de la concession
de service public relative au réseau de chaleur urbain
Délibération rectificative suite à une erreur matérielle :
Avis préalable à l'ouverture d'un établissement d'accueil
du jeune enfant de la société "LES P'TITS BOSS"
Délibération rectificative suite à une erreur matérielle :
Avis préalable à l'ouverture d'un établissement d'accueil
du jeune enfant de la société TED "LES PARENTS ZEN"15 DEL_2026_072 ADOPTÉE
16 DEL_2026_073 ADOPTÉE
17 DEL_2026_074 Retrait de la délibération n° DEL_2025_063 ADOPTÉE
18 DEL_2026_075 ADOPTÉE
19 DEL_2026_076
20 DEL_2026_077
21 DEL_2026_078
22 DEL_2026_079
23 DEL_2026_080 ADOPTÉE
24 DEL_2026_081 ADOPTÉE
25 DEL_2026_082 ADOPTÉE
26 DEL_2026_083 ADOPTÉE
27 DEL_2026_084 ADOPTÉE
28 DEL_2026_085 ADOPTÉE
29 DEL_2026_086 PREND ACTE
Adoption des nouveaux règlements de fonctionnement
des établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE)
Cession à titre gratuit d'une table de kinésithérapie à
l'association APF France handicap
Choix du mode de désignation des représentants de la
Commune au sein du Comité syndical du syndicat mixte
"AGEMOB"
Désignation de représentants de la Commune au sein du
Comité syndical du syndicat mixte "AGEMOB"
Ont été désignés : Monsieur Christian
HOERNER (délégué principal) et Madame
Adeline BOUDEAU (déléguée suppléante)
Désignation de représentants au sein de la Commission
locale d’évaluation des charges transférées de la
Communauté d'Agglomération Saint Germain Boucles de
Seine
Ont été désignés : Monsieur Kévin
CUVILLIER (représentant titulaire) et
Madame Sandès BELTAIEF
(représentante suppléante)
Désignation de représentants au sein des instances de
gouvernance de la Fédération Nationale des Centres de
Santé (FNCS)
Ont été désignés : Madame Kahina SAIKI
(représentante titulaire) et Madame
Florence RODDE (représentante
suppléante)
Désignation de représentants au Syndicat départemental
d'énergie du Val-d'Oise (SDEVO)
Ont été désignés : Monsieur Lazhari
LAHRECHE et Monsieur Mohsen REZAEI
(représentants titulaires) et Madame
Adeline BOUDEAU et Monsieur Frédéric
CHEVALIER (représentants suppléants)
Signature d’une convention de Projet urbain partenarial
avec la société SNC COGEDIM PROMOTION
Protocole d'accord entre la Commune de BEZONS et la
SNC PROMOGIM et Cie
Bien sans maître – Incorporation dans le domaine privé
communal – Parcelle cadastrée section AE n°1039 – 3 rue
Henri Barbusse
Personnel communal - Modification du tableau des
emplois - Suppressions de postes
Personnel communal - Modification du tableau des
emplois - Créations de postes
Adhésion à l'association "Association des maires d’Île de
France"
Compte-rendu des décisions de gestion courante prises
en application de l'article L.2122-22 du Code général des
collectivités territoriales (CGCT)