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Déliberation - Liste deliberations CM 25 juin 2025
Document publié le Mercredi 25 juin 2025 par la commune de Bezons.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 25 juin 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Banque,
Conseil municipal du 25 juin 2025
N° Délibération Objet Résultat du vote
1 DEL_2025_053 ADOPTÉE
2 DEL_2025_054 ADOPTÉE
3 DEL_2025_055 ADOPTÉE
4 DEL_2025_056 ADOPTÉE
5 DEL_2025_057 ADOPTÉE
6 DEL_2025_058 PREND ACTE
7 DEL_2025_059 PREND ACTE
8 DEL_2025_060 ADOPTÉE
9 DEL_2025_061 ADOPTÉE
10 DEL_2025_062 Création de tarifs municipaux ADOPTÉE
11 DEL_2025_063 ADOPTÉE
12 DEL_2025_064 ADOPTÉE
13 DEL_2025_065 PREND ACTE
14 DEL_2025_066 PREND ACTE
15 DEL_2025_067 PREND ACTE
Ordre des
dossiers
Approbation du procès-verbal de la
séance du Conseil municipal du 2
Avril 2025
Convention de partenariat et
d'objectifs avec la Mission Locale
Argenteuil Bezons pour l'année 2025
Budget principal 2024 : approbation
du compte de gestion
Budget principal 2024: approbation du
compte administratif
Budget principal 2025 : affectation
définitive du résultat de l'exercice
2024
Bilan des acquisitions et cessions
réalisées en 2024 sur le territoire de
la commune de Bezons
Rapport sur l'utilisation du Fonds de
Solidarité des communes de la Région
d'Ile-de-France
Attribution d'une subvention de
fonctionnement pour l'année 2025 aux
associations « SHINTAIDO Bezons »
et « ATSF - Amicale des travailleurs
sans frontières »
Attribution d'une subvention
exceptionnelle aux associations
"Contact" et "Bezons Events"
Cession de deux balayeuses hors
d'usage
Compte-rendu financier annuel établi
par la SEQUANO au titre de l'année
2024 dans le cadre de l'exécution de
la concession d'aménagement portant
sur la ZAC des Bords-de-Seine à
Bezons
Compte rendu financier annuel établi
par la société GRDF au titre de
l'année 2024 dans le cadre de
l'exécution de la concession gaz
Rapport d'activité 2024 de la société
AGRIVALSEINE ÉNERGIE dans le
cadre de l'exécution de la concession
de service public relative au réseau
de chaleur urbain
Rapport d'activité 2024 dans le cadre
de l'exécution de la concession de
service public relative à la gestion et
l'exploitation du marché communal
pour la période du 1er janvier au 31
mai 2024 16 DEL_2025_068 ADOPTÉE
17 DEL_2025_069 ADOPTÉE
18 DEL_2025_070 ADOPTÉE
19 DEL_2025_071 ADOPTÉE
20 DEL_2025_072 ADOPTÉE
21 DEL_2025_073 ADOPTÉE
22 DEL_2025_074 ADOPTÉE
23 DEL_2025_075 ADOPTÉE
24 DEL_2025_076 ADOPTÉE
25 DEL_2025_077 ADOPTÉE
26 DEL_2025_078 ADOPTÉE
27 DEL_2025_079 ADOPTÉE
28 DEL_2025_080 ADOPTÉE
29 DEL_2025_081 ADOPTÉE
30 DEL_2025_082 ADOPTÉE
Avenant n°1 à la convention de
transfert de maîtrise d'ouvrage entre
la commune de Bezons et le
département du Val d'Oise pour la
démolition des bâtiments existants du
lycée du Grand Cerf
Adhésion au groupement d'achat de
gaz coordonné par le Syndicat
d’Énergie des Yvelines (SEY) pour la
période 2027-2030
Extinction d’une servitude portant
réduction des possibilités de
construire et transfert de coefficient
d’occupation du sol
Demande d'obtention du label " 500
petits patrimoines naturels en Île-de-
France" pour le chemin de Halage
Fixation du nombre et de la répartition
des sièges au sein du conseil
communautaire de la CASGBS pour le
mandat 2026-2032
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Scission : création d'une école
maternelle et d'une école élémentaire
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l’association Le Colibri pour un stage
de « sauvetage et secourisme »
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dispositif "2 heures de sport en plus
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locaux auprès de la Fédération
Française De Judo, Jujitsu, Kendo Et
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période 2024-2028
Revalorisation de la participation au
risque santé pour les agents de la
Ville et les agents mis à disposition
du CCAS et du Théâtre Paul Eluard
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participation au risque santé
proposée par CIG Grande Couronne à
compter du 1er janvier 2026
Mise à disposition de personnel
communal auprès du Centre
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commune de Bezons dans le cadre de
la fusion SAAD / SSIAD
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tableau des emplois - Suppressions de
postes
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