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Procès Verbal - 498710
Procès Verbal - 1598089
Document publié le Mardi 13 février 2024 par la commune de Pezou.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1598089)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Handicap et inclusivité,
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du 13 Février 2024
Numéro Date Objet Approuvée/refusée
2024-01 13.02.2024 Approbation du
Procès-Verbal en date
du 12.12.2023
A L’unanimité
2024-02 13.02.2024 RPQS 2022 A l'unanimité
2024-03 13.02.2024 DEMANDE DE
SUBVENTIONS :
- Association Vaincre
la Mucoviscidose :
Gratuité de la salle
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organisation de la
soirée du 21
septembre
- AL ST OUEN BASKET
Vote : 13 Pour: 11
Contre : 2 Abstention :
0
A l’unanimité
2024-04 13.02.2024 LOCATION DE LA
SALLE PAUL
MARTINET
CEREMONIE CIVIEL
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2024-05 13.02.2024 CONTRAT DE
PRESTATIONS DE
SERVICE DE
FOURRIERE ANIMALE
SANS RAMASSAGE NI
CAPTURE
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2024-06 13.02.2024 INFORMATION DES DECISIONS PRISES
PAR LE MAIRE
A l’unanimité