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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Belcastel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste des dlibrations Sance du 31 03 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Humanitaire,
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
Mairie de BELCASTEL
12390
COMMUNE DE BELCASTEL
Séance du 31-03-2026
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibérations N° ETAT NOMINATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE DE_2026_25 APPROUVEE
APPROBATION DU PREOCES VERBAL DE LA REUNION DU
20-06-2026
DE_2026_26 APPROUVEE
DESIGNATION DU REPRESENTANT AU SEIN DE
L’AGENCE DEPARTEMENTALE AVEYRON INGENIERIE
DE_2026_27 APPROUVEE
DESIGNATION DU REPRESENTANT TEMPETE AUPRES
D’ENEDIS
DE_2026_28 APPROUVEE
DESIGNATION DU DELEGUE DU CNAS DE_2026_29 APPROUVEE DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT MIXTE
D'ADDUCTION D'EAU POTABLE (SMAEP) DE
MONTBAZENS-RIGNAC
DE_2026_30 APPROUVEE
DESIGNATION DU DELEGUE A L’ASSEMBLEE EXTRA-
SYNDICALE DU SYNDICAT MIXTE POUR LA
MODERNISATION NUMERIQUE ET L'INGENIERIE
INFORMATIQUE DES COLLECTIVITES ET
ETABLISSEMENTS PUBLICS ADHERENTS (SMICA)
DE_2026_31 APPROUVEE
DESIGNATION DU REPRESENTANT COMMUNAL AUPRES
DE L'EPAGE AVEYRON AMONT
DE_2026_32 APPROUVEE
COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES : DE_2026_33 APPROUVEE DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
Mairie de BELCASTEL
12390
CONSULTATION DES ELUS EN VUE DE LA NOMINATION
D'UN MEMBRE TITULAIRE ET SUPPLEANT PAR LE
PREFET
COMMISSIONS COMMUNALES : COMMISSION BUDGET
FINANCES, COMMISSION PATRIMOINE ET CADRE DE
VIE, COMMISSION VOIRIE ET INFRASTRUCTURES,
COMMISSION COMMUNICATION ET TOURISME
DE_2026_34 APPROUVEE
MISE EN PLACE D'UN EMPLOI DE VACATAIRE POUR LE
CAMPING
DE_2026_35 APPROUVEE
MISE EN PLACE D'UN EMPLOI DE VACATAIRE POUR
L’ARROSAGE ET LE NETTOYAGE DES SANITAIRES
PUBLICS
DE_2026_36 APPROUVEE
OUVERTURE DE CREDITS PAR ANTICIPATION EN
ATTENDANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE LA
COMMUNE DE BELCASTEL.
DE_2026_37 APPROUVEE
OUVERTURE DE CREDITS PAR ANTICIPATION EN
ATTENDANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DU SERVICE
ASSAINISSEMENT COLLECTIF
DE_2026_38 APPROUVEE
COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS DEBAT RENVOYE A UNE PROCHAINE SEANCE