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Compte-Rendu - cr cm 20 12 17
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Villard-sur-Doron.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 20 12 17)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Banque,
Commune
de
VILLARD-SUR-DORON
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
Jeudi
17
décembre
2020
Étaient
présents
:
Monsieur
Emmanuel
HUGUET,
maire,
Monsieur
Jean-Noël
BERTHOD,
Monsieur
Vincent
DIEUDONNE,
Madame
Marie-France
DEVILLE-CAVELLIN,
Madame
Nathalie
BEDOGNI,
Monsieur
Bruno
POLLET,
Monsieur
Romain
CANTON,
Madame
Isabelle
CLEMENT,
Madame
Lucile
DUBOS,
Monsieur
Patrick
DEVILLE-
CAVELLIN,
Monsieur
Hadrien
PICQ,
Madame
Sigrid
PELISSET,
Madame
Christelle
MASSON
Étaient
absents
: Monsieur
Thomas
BRAY,
Madame
Thérèse
VALENTE
(pouvoir
à
Romain
CANTON)
La
séance
est
ouverte
sous
la
présidence
de
Monsieur
Emmanuel
HUGUET,
Maire.
Madame
Lucile
DUBOS
est
désignée
en
qualité
de
secrétaire
par
le conseil
municipal
(art.
L. 2121-15
du
C.G.C.T.)
Le
compte-rendu
de
la séance
du
conseil
du
26
novembre
2020
est
approuvé
à l’unanimité
par
les
membres
du
conseil
municipal.
Monsieur
le
maire
propose
d’ajouter
deux
délibérations
à
l’ordre
du
jour
: une
concernant
l'engagement
des
dépenses
d’investissements
avant
le vote
du
budget
primitif
et
une
autre
concernant
l’avance
remboursable
du
budget
principal
au
budget
lotissement.
Ces
propositions
sont
acceptées
à
l'unanimité.
Ilinforme
par
ailleurs
du
retrait
des
points
suivants
:
-
Autorisation
de
terrasses
sur
domaine
privé
de
la
commune,
-
Convention
SAEM
2021.
En
préalable
de
l’ordre
du
jour,
le projet
de
création
d’une
nouvelle
piste
de
VTT
en
déviation
de
l'actuelle
piste
de
la
Bikette,
destinée
à faire
évoluer
l’offre,
est
présenté
par
Florent
Besses,
chef
du
service
activités
de
pleine
nature
à
la CA
Arlysère.
A
la
suite,
l’ordre
du
jour
de
la
séance
débute.
Point
1-
Convention
de
coopération
pour
le déneigement
du
secteur
de
la forêt
aux
Saisies
- tarifs
horaires
pour
la saison
2020-2021
Le conseil
municipal
approuve
à l'unanimité
la tarification
pour
la saison
2020-2021
applicable
avec
la commune
d’Hauteluce
dans
le
cadre
de
la
convention
de
coopération
pour
le
déneigement
du
secteur
de
la
forêt
aux
Saisies. Point
2- Répartition
définitive
de
l’actif et du
passif entre
les communes
de
Hauteluce,
Crest-Voland
et Villard-
sur-Doron
suite
à dissolution
de
la Régie
des
Saisies
Le conseil
municipal
approuve
à l'unanimité
la répartition
de tous
les actifs,
passifs
dans
leurs
montants
définitifs
pour
acter
et
clore
le transfert
comptable
(des
comptes
de
la
RÉGIE
DES
SAISIES)
du
SIVOM
aux
communes
de
Villard
sur
Doron,
Hauteluce,
Crest-Voland
et
Cohennoz,
puis
des
dites
communes
à
la
SPL
Domaines
skiables
des
Saisies.
Les
écritures
de
transfert
comptable
du
SIVOM
vers
les
communes
sont
non-budgétaires
et
ne
nécessitent
pas
de
DM
supplémentaire.
Les
écritures
de
transfert
comptable
des
communes
vers
la SPL
Domaines
skiables
des
Saisies
sont
non-
budgétaires
sauf
pour
le montant
de
la
prise
de
participation,
à hauteur
totale
de
1 021
360,97€.
Cette
prise
de
participation
se
traduit
-par
une
dépense
d'investissement
pour
les
montants
suivants:
VILLARD
SUR
DORON :
291
817,42€
HAUTELUCE
: 583
634,84€
CREST
VOLAND
: 145
908,71€
Soit
un
total
de
1
021
360,97€ -par
un
flux
financier
au
profit
de
la SPL
pour
le total
de
trésorerie
suivant :
VILLARD
SUR
DORON/
203
689,11€
HAUTELUCE
: 406
666,02€
CREST-VOLAND
: 101
844.55€
Soit
un
total
de
712
199.68€.
Point
3 — Budget
principal
- DM
n°3
- Exercice
2020
Le
conseil
municipal
adopte
à
l’unanimité
la
décision
modificative
n°
3
pour
le
budget
principal
permettant
notamment
la prise
de
participation
à la SPL
Domaines
skiables
des
Saisies
(dépense
au
c/261)
dans
le cadre
du
transfert
comptable
de
la
Régie
des
Saisies
à
la SPL
Domaines
skiables
des
Saisies
ainsi
que
la
régularisation
des
écritures
de
cession
de
l’engin
CATERPILLAR
en
date
du
04/10/2007
(titre
n°415
bd
n°76).
Point
4 - Budget
eau
Arlysère
- DM
n°1
— Exercice
2020
Monsieur
le maire
adopte
à l’unanimité
la décision
modificative
n°
1 pour
le budget
annexe
eau
Arlysère
afin
de
procéder
à
des
ajustements
de
crédits
suite
aux
prestations
de
services
réalisées
par
les
agents
des
services
techniques
dans
le cadre
de
la
convention
de
gestion
avec
Arlysère
pour
la compétence
eau.
Point
5 — Budget
annexe
eau
Arlysère
(BC
04120)
- Dissolution
Monsieur
le
maire
rappelle
que
par
délibération
du
20
juillet
2017,
le
Conseil
Communautaire
de
l’Agglomération
Arlysère
a
approuvé
la
prise
de
compétence
optionnelle
«
Eau
»
par
la
Communauté
Agglomération
Arlysère
au 1° janvier
2018.
Conformément
à
l’article
L.
5211-17
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
le
transfert
d’une
compétence
déterminée
emporte
le
dessaisissement
des
communes
antérieurement
compétentes.
Ceci
dit
pour
assurer
la
continuité
des
services
dès
le
1°
janvier
2018,
il
est
apparu
nécessaire
à
la
communauté
d'agglomération
de
conventionner
avec
la
commune
afin
qu’elle
continue
à
assurer
le
fonctionnement
du
service
eau.
Lors
de
sa
séance
du
21/12/2017,
le conseil
municipal
a
autorisé
Monsieur
le
maire
à
contracter
une
convention
cadre
de
continuité
de
service
pour
la gestion
de
la
compétence
eau
avec
la
CA
Arlysère
pour
la
période
du
1°"
janvier
au
31
décembre
2018
renouvelable
deux
fois
pour
une
durée
de
un
an
par
reconduction.
Par
délibération
du
28
mars
2018,
le
Conseil
Municipal
a
créé
un
budget
annexe
«
Eau
Arlysère
»
et
par
délibération
du
14
juin
2018,
le conseil
municipal
a validé
la nomenclature
M49
de
ce
budget
«
Eau
Arlysère
».
La
convention
cadre
de
continuité
de
service
public
avec
la CA
Arlysère
pour
la gestion
technique
du
service
eau
arrivant
à échéance
au
31/12/2020,
le conseil
municipal
approuve
à l’unanimité,
la dissolution
du
budget
annexe
«
eau
Arlysère
» et
la
reprise
de
l’actif,
du
passif
et
des
résultats
dans
le budget
principal
au
31/12/2020.
Point
6 — Tarifs
des
prestations
communales
2021
Le
Conseil
Municipal
fixe
à
l'unanimité
la
tarification
applicable
pour
l’exercice
2021
(stabilité
par
rapport
à
l’année
2020)
pour
l’ensemble
des
prestations
communales
retracées
ci-dessous :
Intervention
de
véhicules
communaux
(£/
h)
en
cas
d'urgence
et de
non
disponibilité
a
des
entreprises
locales
(hors
chauffeur)
Super
babycrabe
73.50€/h
Caterpillar
- Venieri
- Mercedes
56.15€/h
Chargeuse
CASE
55.00€/h
Véhicule
VL
Es Véhicule
4x4
0.60€/k
m
Intervention
de
jour
d'un
agent
communal
pour
circonstances
exceptionnelles
28.00€/h
(£/heure) Intervention
de
nuit
d'un
agent
communal
pour
circonstances
exceptionnelles
56.00€/h
(£/heure) Concession
cimetière
au 2021
Concession
trentenaire
2m?
278,00
€
Concession
trentenaire
4
m2?
651,00
€
Case
du
columbarium
trentenaire
377,00
€
Concessions
d'occupation
du
domaine
public
communal
par
les
commerçants,
artisans
tarif
ou
industriels
2021
Redevance
au
m?
6.20
€
tarif
Borne
flot
bleue
2021
jeton
2.00
€
tarifs
tarifs
associatio
Travaux
de
reprographie
et d'impression
particuli
ns
ers
2021
Vvillaraines
2021
Format
A4
noir
&
blanc
0.20
€
0.05
€
Format
A4
noir
&
blanc
recto-verso
0.30
€
0.10
€
Format
A3
noir
&
blanc
0.40
€
0.10
€
Format
A3
noir
&
blanc
recto-verso
0.70
€
0.15
€
Format
A4
couleur
0.50
€
0.20
€
Format
A4
couleur
recto-verso
0.80
€
0.30
€
Format
A3
couleur
1.00
€
0.30
€
Format
A3
couleur
recto-verso
1.80
€
0.60
€
Plans
et
relevés
cadastraux
A4
noir
&
blanc
1.00
€
Plans
et
relevés
cadastraux
A4
couleur
2.00
€
Plans
et
relevés
cadastraux
A3
noir
&
blanc
2,00
Plans
et
relevés
cadastraux
A3
couleur
4,00
Frais
de
copie
des
documents
administratifs
Frais
de
copie
format
A4
noir
et
blanc
0,18
copie
fichier
sur
support
numérique
fourni
par
les
usagers
2,75
Prestation
de
fax
Fax
—
envoi
: 1
page
0.50
€
Fax
— envoi
1 page
à
l'étranger
1.00
€
Fax
—
envoi
page
supplémentaire
0.10
€ | Fax
—
réception
0.20
€
| Pour
les
associations
: papier
blanc
fourni,
papier
couleur
à fournir
Ne
:
Re
R
Tarifs
Inscription
annuelle
à la
Bibliothèque
2021
résidents
permanents
ou
secondaires
Jeune
jusqu’à
15
ans
gratuit
Adulte
seul
8 €
famille
12.00
€
vacanciers
1
semaine
vacanciers
4.00
€
2
semaines
vacanciers
7.00€
3
semaines
vacanciers
8.00
€
Saisonnier
/ la saison
u
8.00€
(caution
de
30€
demandée)
Tarif
arderi Garderie
2021
LE
.
,
:
;
2.90€
Garderie
périscolaire
(décompte
à la %
heure-
toute
1/2h
entamée
est
due)
l'heure
Salle
polyvalente
Tarifs
2021
3
n
Ce
+
q
Ê
5
S
EL
Go
œ
e
8
2508
=
Ÿ
S£ESS
5
#
nsgrs
[M]
25
0
5
Activités lucratives / entrée
Activit
payante
és
à
(repas
but
dansant,
non
loto,
lucratif
tarot ventes,
spectacle
s)
.
,
120
i
1 journée
90
€
€
STE
65
Gratui
SERE
2
journée
50
€
reel
€
t
Week-end
à partir
du
vendredi
soir
ou
220
;
170 €
GAIN
170 €
€
t
2 jours
consécutifs
+30 €j;
+20 €
f
+20 €
:
our
.
ljour
|
/jour
:
:
.
R
.
sup
Gratui
:
Journée
supplémentaire
au-delà
des
2 jours
suppl
lé
.
supplé
émen
P
mentai
.
me
taire
É
re
ntai re Elus
et
personnel
communal
Gratuit
une
fois
par
an
Pot
de
sépulture
gratuit
Réunion
gratuit
Cours
payants
réguliers
Tarif
à
la
séance
en
fonction
de
l'activité
+
convention
Location
vaisselle
1€/personne
Caution
salle
800
€
Forfait
nettoyage
(si
non
réalisé
par
le sortant)
200
€
Tarifs
unitaire
par
vaisselle
cassée
ou
disparue
Verres/assiettes/plats/
Carafes/saladiers
i<
couverts
3€
Salle
des
Rosières
tarifs
2021
£
Es
|S$-se
c
2
5
6
©
©
.
ÿ
SS3:
>
Le
2
5
#
1 journée
45€
60€
ne
% journée
25€
40 €
ue
Elus
et
personnel
communal
Gratuit
une
fois
par
an
Caution
salle
400€
Forfait
nettoyage
(si
non
réalisé
par
le sortant)
100€
Réunion
Gratuit
Activités
gratuites
proposées
au
public
Gratuit
Activités
lucratives
80€/
jour
Tarifs
location
du
chapiteau
tarifs
2021
Coût de
la
Cautio
locatio
n
n
Association
villaraines
Gratuit
500
€
Associations
extérieures
pour
des
manifestations
organisées
sur
le territoire
200 €
500 €
de
la commune
Il est
précisé
que
le chapiteau
ne
pourra
être
ni
prêté,
ni
loué
aux
particuliers. Son
montage
et son
démontage
seront
réalisés
exclusivement
par
les
agents
du
service
technique
de
la
commune
et
pour
des
questions
d'organisation
la
demande
de
réservation
devra
être
effectuée
au
moins
3 semaines
avant
la
manifestation.
En
cas
de
dégradation
tout
ou
partie
de
la
caution
pourra
être
retenue
après
évaluation
du
coût
de
la
réparation. Point
7 —- Engagement
des
dépenses
d’investissements
avant
le vote
du
budget
primitif
Le
conseil
municipal
autorise
à
l’unanimité
Monsieur
le
Maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
avant
le vote
du
budget
primitif,
à hauteur
de
25%
des
prévisions
budgétaires
N-1.
Point
8 - Convention
relative
à
la
distribution
des
secours
avec
la
SPL
Domaines
skiables
des
Saisies
Monsieur
le
maire
expose
que
dans
le cadre
de
la
délégation
de
service
public,
la
société
publique
locale
(SPL)
Domaines
skiables
des
Saisies
assure
l’organisation
d’un
service
de
secours
sur
pistes
sur
le domaine
skiable
et
pour
le compte
de
la commune
délégante.
Afin
d’officialiser
les
missions
de
service
de
secours
du
service
des
pistes
et
d'établir
les
modalités
de
recouvrement
de
ces
opérations
de
secours,
il
apparait
nécessaire
de
conventionner
avec
la
SPL
Domaines
skiables
des
Saisies
en
ce
qui
concerne
le territoire
de
la commune
de
Villard
sur
Doron.
Le Conseil
Municipal
approuve
à l’unanimité
la convention
à intervenir
avec
la SPL
Domaines
skiables
des
Saisies
concernant
la distribution
des
secours
sur
le domaine
skiable
de
la commune
pour
la saison
d'hiver
2020-2021.
Point
9 -
Avance
remboursable
du
budget
principal
au
budget
lotissement
Le
Conseil
Municipal
autorise
à
l’unanimité
l'octroi
d’une
avance
de
20
352.08
euros
par
le
budget
principal
au
budget
annexe
lotissement
Le
Cudray,
les
dépenses
relatives
à
l'aménagement
du
lotissement
devant
être
équilibrées
par
des
recettes
d'investissement
pendant
la
phase
des
travaux.
L’avance
remboursable
est prévue
pour
une
durée
de
2 ans.
Celle-ci
sera
remboursée
in fine,
toutefois
il est
précisé
que
des
remboursements
anticipés
pourront
être
envisagés
en
totalité
ou
partiellement
en
fonction
de
la
commercialisation
des
3
lots
du
lotissement
ou
de
la
capacité
de
la
commune
à
mobiliser
des
financements
externes. Questions
diverses
-
Ressourcerie
sur
le
Beaufortain
— information
Dans
le cadre
d’un
projet
de
ressourcerie
pour
le territoire,
le conseil
municipal
est
informé
de
la
mise
en
place
d’un
groupe
de
travail.
Sigrid
PELLISSET
et
Vincent
DIEUDONNE
sont
désignés.
-
Réseau
de
proximité
des
finances
publiques
- trésorerie
de
Beaufort
Le
conseil
municipal
est
informé
de
la
fermeture
de
la
trésorerie
de
Beaufort
au
31/12/2020.
L'ensemble
de
l'activité
est
transférée
au
Service
de
Gestion
Comptable
(SGC)
d'Albertville
au
01/01/2021
-
Ouverture
partielle
du
domaine
skiable
de
la station
des
Saisies
du
19
décembre
2020
au
3 janvier
2021
Jean-Noël
BERTHOD
précise
:
e
l'ouverture
du
domaine
de
ski
nordique,
e
les
pistes
suivantes
de
9h
à
16h30:
*Haut
Bergerie
/ bas
Carrets
uniquement
accessibles
par
un
itinéraire
de
montée
en
ski
de
randonnée,
*Piste
de
Chevreuils
uniquement
pour
le club
des
sports
des
Saisies
uniquement,
e
le
téléski
de
la
Palette,
e
_unitinéraire
de
randonnée
à ski
spécialement
aménagé
: la
montée
de
Bisanne
sur
un
itinéraire
damé
depuis
les
Carrets
jusqu’au
sommet
de
Bisanne
. La
descente
s'effectue
par
le
haut
de
la
piste
de
Bergerie
et
le
bas
de
la
piste
des
Carrets, e
_unitinéraire
homologué
destiné
à
la
pratique
de
la
motoneige
est
exclusivement
réservé
à
la
société
Les
VOLATILES,
de
16h30
à
19h30.
-
Convention
SAEM
2021
Christelle
MASSON
précise
que
la convention
est
en
cours
de
finalisation;
elle
sera
proposée
à la prochaine
séance
du
Conseil
municipal.
D'ores
et
déja,
elle
confirme
la volonté
de
maintenir
une
permanence
de
l’Office
du
Tourisme
à
Bisanne
1500
le lundi
matin
pendant
les vacances
de
Noël.
Au
vu
des
décisions
gouvernementales,
de
l'actualité
de
la
station
et
des
contraintes
budgétaires,
elle
précise
que
les
animations
seront
ciblées
sur
les vacances
scolaires
de
février
2021.
Elle
ajoute
enfin
que
l’équipe
de
la SAEM,
les
socio
professionnels
se
mobilisent
activement
pour
satisfaire
les
clients
pendant
ces
fêtes
de
fin
d'année.
-
Désignation
d’un
élu
référent
sentier
au
sein
de
la communauté
d'agglomération
(CA)
ARLYSERE
Hadrien
PICQ
se
propose
sous
réserve
de
l'accord
de
Thomas
BRAY
qui
siège
déjà
au
sein
de
la commission
opérationnelle
au
sein
d’Arlysère.
-
Les
travaux
de
la commission
Plan
Air-Energie-Climat
Territorial
(PAECT)
de
la CA
Arlysère
Vincent
DIEUDONNE
présente
les
objectifs
à atteindre
dans
le cadre
des
fiches
action
2021,
en
précisant
que
la
commune
de
Villard
sur
Doron
répond
déjà
présente:
e
Adhésion
au
SDES
des
2/3
des
communes,
e
rénovations
de
30
bâtiments
publics,
e
Mise
à disposition
de
10
toitures
pour
le photovoltaïque,
e
Le
bois
énergie.
- La
rencontre
avec
le CAUE
concernant
la
rénovation
du
bar
des
Halles.
Les
échanges
intervenus
concluent
à s'orienter
vers
une
reconstruction
du
bâtiment.
La
séance
est
levée
à
20
heures. on
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