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Compte-Rendu - cr cm 20 06 30
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Villard-sur-Doron.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 20 06 30)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Logement,
Commune
de
VILLARD-SUR-DORON
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
Mardi
30
juin
2020
Étaient
présents:
Monsieur
Emmanuel
HUGUET,
maire,
Monsieur
Jean-Noël
BERTHOD,
Monsieur
Vincent
DIEUDONNE,
Madame
Marie-France
DEVILLE-CAVELLIN,
Monsieur
Thomas
BRAY,
Madame
Nathalie
BEDOGNI,
Monsieur
Bruno
POLLET,
Monsieur
Romain
CANTON,
Madame
Isabelle
CLEMENT,
Madame
Lucile
DUBOS,
Monsieur
Bob
DEVILLE-CAVELLIN,
Monsieur
Hadrien
PICQ,
Madame
Sigrid
PELISSET,
Madame
Christelle
MASSON Était
absente:
Madame
Thérèse
VALENTE
(pouvoir
à
Monsieur
Emmanuel
HUGUET)
En
préambule
de
la
séance,
il est
porté
à
la
connaissance
de
l’ensemble
des
élus,
une
synthèse
de
l'exposé
de
G2A
Consulting
concernant
le
bilan
de
la
saison
hiver
2019-2020,
une
projection
sur
la
saison
d’été
2020,
un
zoom
sur
la prochaine
saison
hiver
2020-
2021
et
l’état
des
lieux
de
la clientèle
aux
Saisies.
La
séance
est
ouverte
sous
la
présidence
de
Monsieur
Emmanuel
HUGUET,
Maire.
Monsieur
Jean-Noël
BERTHOD
est
désigné
en
qualité
de
secrétaire
par
le conseil
municipal
(art.
L. 2121-15
du
C.G.C.T.).
Monsieur
le
maire
et
les
élus
du
Conseil
municipal
ont
la
tristesse
d'apprendre
le
décès
de
Monsieur
Claude
MATHALY,
directeur
de
la station
des
Saisies
et du
Groupement
Intérêt
Économique
Les
Saisies
Promotion
(1984-
1990);
ils adressent
leurs
plus
sincères
condoléances
à sa
famille.
Le
compte-rendu
de
la
séance
du
conseil
du
8 juin
2020
est
approuvé
à
l'unanimité
par
les
membres
du
conseil
municipal. Le
compte-rendu
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
3 février
2020
est
approuvé
à
l’unanimité
des
membres
du
conseil
municipal
qui
étaient
en
exercice
à cette
date.
Point
1- Vote
des
taux
d'imposition
2020
Monsieur
le
Maire
expose
au
conseil
municipal
qu’il
convient
de
voter
chaque
année,
les
taux
de
fiscalité
qui
seront
appliqués
aux
bases
d'imposition
notifiées
par
les
services
fiscaux.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
ne
pas
modifier
les taux
de
fiscalité
sur
le foncier
bâti
et
le foncier
non
bâti,
le taux
de
taxe
d'habitation
est
gelé
au
niveau
de
celui
de
2019.
Les
taux
2020
sont
confirmés
comme
suit
:
>
Taxe
sur
le foncier
bâti
13.44%,
>
Taxe
sur
le
foncier
non
bâti
124.72%
Point
2-
Lancement
procédure
marché
réfection
voirie
route
de
la forêt
Monsieur
le
maire
informe
l’assemblée
qu'il
est
nécessaire
de
lancer
une
consultation
d'entreprises
pour
les
travaux
portant
sur
la
réfection
de
la voirie
de
la
route
de
la forêt
Il
est
proposé
de
recourir
à
une
procédure
adaptée
ouverte
passé
en
application
de
l’article
L
2123-1
de
l'ordonnance
2018-1074
du
26
Novembre
2018
portant
partie
législative
du
Code
de
la
Commande
Publique
(CCP)
et
R2123-1
à
R2123-6
du
Décret
2018-1075
du
3 décembre
2018
portant
partie
réglementaire
du
CCP.
Le
coût
prévisionnel
du
marché
est
de
324
000
€ TTC
(tranche
Ferme
: 204
000
€ TTC,
tranche
Optionnelle
n°1 :
78
000
£ TTC
et tranche
Optionnelle
n°2
: 42
000
€ TTC). Le
maire
est
autorisé
à
lancer
la
procédure
adaptée
ouverte
sur
la
base
de
ce
programme
et
de
l’estimatif
précité
et
à
prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le
règlement
du
marché
public
correspondant.
Point
3-
Attribution
marché
huisseries
bâtiments
communaux
Monsieur
le
Maire
expose
qu'une
procédure
adaptée
a
été
lancée
afin
de
sélectionner
l'offre
la
plus
avantageuse
économiquement
pour
le remplacement
des
huisseries
des
bâtiments
communaux.
Le
Conseil
Municipal
attribue
le
marché
de
renouvellement
des
huisseries
des
bâtiments
communaux
à
l'entreprise
MNC
sur
la
base
de
son
offre
variante
pour
un
montant
de
84
176
€ TTC.
Monsieur
le
Maire
est
autorisé
à signer
et
à exécuter
le marché
correspondant.
Décisions
du
maire
Le
conseil
municipal
prend
acte
du
tableau
des
décisions
du
maire
prises
entre
le 21/04/2020
et
le 29/06/2020.
Questions
diverses
Le
changement
de
tracé
de
la
piste
de
la
«
Bikette
» donne
lieu
à débat.
La
séance
est
levée
à
22h30.
Le
Maire,
EC
mmanuel
HUGUET
LFP)