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Déliberation - 2024 015 CAO Designation dun membre suppleant
Déliberation - 2024 015 CAO Designation dun membre suppleant
Déliberation - 2022 061 Remplacement membre CAO
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Serres.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Mairie de Serres Hautes-Alpes NOMBRE DE MEMBRES En exercice 15 Présents 11 Absents 4 Nombre de suffrages exprimés : Pour 13 Contre 0 Abstentions 0 Date de convocation 19/08/2022 Date d'affichage 19/08/2022
Envoyé
en
préfecture
le 31/08/2022
Reçu
en
préfecture
le 31/08/2022
Affiché
le
ee
ID
: 005-210501664-20220823-2022
061-DE
DÉLIBÉRATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
n°
2022-061
Séance
du
23
août
2022
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le vingt-trois
août,
à vingt
heures
trente
minutes,
l'assemblée
délibérante,
régulièrement
convoquée,
s'est
réunie
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
du
Maire
M.
ROUIT
Daniel.
Etaient
présents
:
Mme
DENUT
Jacqueline,
Mme
DERYCKE
Mireille,
M.
GAUTIER
Adrien,
M.
LEBRUN
Sébastien,
Mme
MAYER
Arlette,
M.
PEUZIN
Louis,
M.
PINERO
Pierre,
M.
POURCHI
Raymond,
Mme
RICHIER
Delphine,
Mme
VERA
Martine.
Procuration
:
Mme
ARLAUD
Véronique
a donné
pouvoir
à M.
ROUIT
Daniel
Mme
ROBERT
Laetitia
a donné
pouvoir
à M.
LEBRUN
Sébastien
Excusé
:
M.
DOS
SANTOS
Miguel
Absent
:
M.
MASCARIN
Cédric
À été
nommé
comme
secrétaire
de
séance
: M.
GAUTIER
Adrien
Vu l'article
L.1411-5
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la délibération
n°
2021-106
du
20
octobre
2021
portant
sur
l'élection
des
membres
de
la Commission
d'Appel
d'Offres,
Considérant
que
M.
Fabrice
FROMENT,
membre
titulaire
de
cette
commission
a
démissionné
de
sa
fonction
de
conseiller
municipal,
Le
Maire
propose
à l'assemblée
de
procéder
à son
remplacement.
Mme
Arlette
MAYER,
membre
suppléant
de
M.
Fabrice
FROMENT
propose
de
devenir
membre
titulaire.
M.
Louis
PEUZIN
se
propose
membre
suppléant
de
Mme
Arlette
MAYER.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
- Accepte
ces
propositions
- Redéfinit
donc
la
commission
comme
suit
:
Président
: Le
Maire
Membres
titulaires
Membres
suppléants
- M.
GAUTIER
Adrien
M.
DOS
SANTOS
Miguel
- M.
LEBRUN
Sébastien
Mme
ARLAUD
Véronique
- Mme
MAYER
Arlette
M.
PEUZIN
Louis Le
Maire,
Daniel
ROUIT
Envoyé
en
préfecture
le 31/08/2022
Reçu
en
préfecture
le 31/08/2022
Affiché
le
eo
ID
: 005-210501664-20220823-2022
061-DE
Ainsi
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus
Ont
signé
au
registre
les
membres
présents
Pour
extrait
conforme
Fait
à Serres
Le
Secrétaire
de
séance,
Adrien
GAUTIER