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Conseil Municipal - 2022 034 Membres CM a la CL SPR
Conseil Municipal - 2022 034 Membres CM a la CL SPR
Déliberation - 2022 062 Remplacement membre Caisse des Ecoles
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Serres.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 062 Remplacement membre Caisse des Ecoles)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Mairie de Serres Hautes-Alpes NOMBRE DE MEMBRES En exercice 15 Présents 11 Absents 4 Nombre de suffrages exprimés : Pour 13 Contre 0 Abstentions 0 Date de convocation 19/08/2022 Date d'affichage 19/08/2022
Envoyé
en
préfecture
le 31/08/2022
Reçu
en
préfecture
le 31/08/2022
Affiché
le
+42
ID
: 005-210501664-20220823-2022
062-DE
DÉLIBÉRATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
n°
2022-062
Séance
du
23
août
2022
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le vingt-trois
août,
à vingt
heures
trente
minutes,
l'assemblée
délibérante,
régulièrement
convoquée,
s'est
réunie
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
du
Maire
M.
ROUIT
Daniel.
Etaient
présents
:
Mme
DENUT
Jacqueline,
Mme
DERYCKE
Mireille,
M.
GAUTIER
Adrien,
M.
LEBRUN
Sébastien,
Mme
MAYER
Arlette,
M.
PEUZIN
Louis,
M.
PINERO
Pierre,
M.
POURCHI
Raymond,
Mme
RICHIER
Delphine,
Mme
VERA
Martine.
Procuration
:
Mme
ARLAUD
Véronique
a donné
pouvoir
à M.
ROUIT
Daniel
Mme
ROBERT
Laetitia
a donné
pouvoir
à M.
LEBRUN
Sébastien
Excusé
:
M.
DOS
SANTOS
Miguel
Absent
:
M.
MASCARIN
Cédric
À
été
nommé
comme
secrétaire
de
séance
: M.
GAUTIER
Adrien
Vu l'article
R.212-26
du
Code
de
l'Education,
Vu
la délibération
n°
2021-108
du
20
octobre
2021
portant
sur
la
désignation
des
membres
de
la Caisse
des
Ecoles,
Considérant
que
Mme
Elisabeth
TOLLENAAR,
membre
titulaire
de
ce
comité,
a
démissionné
de
sa
fonction
de
conseiller
municipal,
Le
Maire
propose
à l'assemblée
de
procéder
à son
remplacement.
Mme
Jacqueline
DENUT
propose
sa
candidature.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
- Accepte
cette
proposition
- Redéfinit
donc
ce
comité
comme
suit
:
Président
: Le
Maire
Membres
titulaires
Membres
suppléants
- Mme
ARLAUD
Véronique
Mme
RICHIER
Delphine
- Mme
DENUT
Jacqueline
Mme
DERYCKE
Mireille Le
Maire,
Daniel
ROUIT
Envoyé
en
préfecture
le 31/08/2022
Reçu
en
préfecture
le 31/08/2022
Affiché
le
eo
ID
: 005-210501664-20220823-2022
062-DE
Ainsi
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus
Ont
signé
au
registre
les
membres
présents
Pour
extrait
conforme
Fait
à Serres
Le
Secrétaire
de
séance,
Adrien
GAUTIER