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Compte-Rendu - 2021 03 23 Caisse DES Ecoles compte administratif
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Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Banque,
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préfecture
le 25/03/2021
Reçu
en
préfecture
le 25/03/2021
Affiché
le
ID
: 031-213101363-20210323-20210204-BF
COMMUNE
DE
CEPET
- CAISSE
DES
ECOLES
- CA
- 202
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
- COMMUNE
DE
CEPET
(1)
AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
(2)
Numéro
SIRET
: 26310764100015
POSTE
COMPTABLE
: TRESORERIE
DE
FRONTON
M 14
Compte
administratif
voté
par
nature
BUDGET
: CAISSE
DES
ECOLES
(3)
ANNEE
2020
{1} Indiquer
la nature
juridique
et le
nom
de la
collectivité
ou de
l'établissement
(commune,
CCAS,
EPCI,
syndicat
mixte,
etc).
{2)
A renseigner
uniquement
pour
les
budgets
annexes.
(3) Indiquer
le budget
concerné
: budget
principal
ou libellé
du budget
annexe.
Page
1 COMMUNE
DE
CÉPET
- CAISSE
DES
ECOLES
- CA
- 2020
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
- COMMUNE
DE
CEPET
(1)
AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
(2)
Numéro
SIRET
: 26310764100015
POSTE
COMPTABLE
: TRESORERIE
DE
FRONTON
M 14
Compte
administratif
voté
par
nature
BUDGET
: CAISSE
DES
ECOLES
(3)
ANNEE
2020
{1} indiquer
la nature
juridique
et le
nom
de la
collectivilé
ou de
l'établissement
(commune,
CCAS,
EPCI,
syndicat
mixte,
etc).
{2) A
renseigner
uniquement
pour
les budgets
annexes.
3) Indiquer
te budget
concerné
: budget
principal
ou libellé
du budget
annexe.
Page
| COMMUNE
DE
CEPET
- CAISSE
DES
ECOLES
- CA
- 2020
Sommaire
I - Informations
générales
(5)
À -
Informations
statistiques,
fiscales
et financières
B - Modalités
de
vote
du
budget
JT
- Présentation
générale
du
budget
A
- Vue
d'ensemble
- Exécution
du
budget
et détail
des
restes
à réaliser
A2
- Vue
d'ensemble
- Section
de
fonctionnement
- Chapitres
A3
- Vue
d'ensemble
- Section
d'investissement
- Chapitres
B1
- Balance
générale
du
budget
- Dépenses
B2
- Balance
générale
du
budget
- Recettes
IT
- Vote
du
budget
A1
- Section
de
fonctionnement
- Détail
des
dépenses
A2
- Section
de
fonctionnement
- Détail
des
recettes
B1
- Section
d'investissement
- Détail
des
dépenses
B2
- Sectian
d'investissement
- Détail
des
recettes
B3
- Opérations
d'équipement
- Détail
des
chapitres
et articles
IV
- Annexes
(6)
À -
Eléments
du
bilan
AÏ
- Présentation
croisée
par
fonction
(1)
À2.1
- Etat
de
la dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
A2.2
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
nature
de
dette
A2.3
- Etat
de
la dette
- Répartition
des
emprunts
par
structure
de
taux
A2.4
- Etat
de
la dette
- Typologie
de
la répartition
de
l'encours
A2.5
- Etat
de
la dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
A2.6
- Etat
de
la dette
- Remboursement
anticipé
d'un
emprunt
avec
refinancement
A2.7
- Etat
de
la dette
- Emprunts
renégociés
au
cours
de
l'année
N
A2.8
- Etat
de
la dette
- Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
A2.9
- Etat
de
la dette
- Autres
dettes
A3
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
A4
- Etat
des
provisions
AS
- Etalement
des
provisions
A6.1
- Equilibre
des
opérations
financières
- Dépenses
A6.2
- Equilibre
des
opérations
financières
- Recettes
AT.1.1
- Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Fonctionnement
(2)
A7.1.2
- Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Investissement
(2)
A7.2.1
- Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
assujettis
à la
TVA
- Fonctionnement
(3)
AT.2.2
- Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
assujettis
à la
TVA
- Investissement
(3)
A7.3.1
- Etats
de
la répartition
de
la TEOM
- Fonctionnement
(4)
A7.3.2
- Etats
de
la répartition
de
la TEOM
- Investissement
(4)
A7.4.1
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
liées
à la
gestion
de
la crise
sanitaire
du
COVID-19
- Fonctionnement
A7.4.2
- Ftat
de
ventilation
des
dépenses
liées
à la
gestion
de
la crise
sanitaire
du
COVID-19
- Investissement
A8
- Etat
des
charges
transférées
A9
- Détail
des
opérations
pour
le compte
de
tiers
A10.1
- Variation
du
patrimoine
(article
R.
2313-3
du
CGCT)
- Entrées
A10.2
- Variation
du
patrimoine
(article
R.
2313-3
du
CGCT)
- Sorties
À10.3
- Opérations
Hées
aux
cessions
A10.4-
Variation
du
patrimoine
(article
L.
300-5
du
code
de
l'urbanisme)
- Entrées
A10,5
- Variation
du
patrimoine
(article
L.
300-5
du
code
de
l'urbanisme)
- Sorties
AIT
- Etat
des
travaux
en
régie
A2
- Emploi
des
crédits
communautaires
dans
le cadre
de
la subvention
globale
B -
Engagements
hors
bilan
B1.1
- Etat
des
emprunts
garantis
par
la commune
ou
l'établissement
BE:2
- Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif
aux
garanties
d'emprunt
B1.3
- Etat
des
contrats
de
crédit-bail
B1.4
- Etat
des
contrats
de
partenariat
public-privé
B1.$
- Etat
des
autres
engagements
donnés
B1.6
- Etat
des
engagements
reçus
B!.7
- Liste
des
concours
attribués
à des
tiers
en
nature
ou
en
subventions
B2.1
- Etat
des
autorisations
de
programme
et des
crédits
de
paiement
afférents
B2.2
- Etat
des
autorisations
d'engagement
et des
crédits
de
paiement
afférents
Page
2
11 12 13 14 15 16 17
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
COMMUNE
DE
CEPET
- CAISSE
DES
ECOLES
- CA
- 2620
B3
- Emploi
des
recettes
grevées
d'une
affectation
spéciaie
Sans
Objet
€ -
Autres
éléments
d'informations
CI.1
- Etat
du
personnel
Sans
Objet
C1:2
- Actions
de
formation
des
élus
Sans
Objet
C2
- Liste
des
organismes
dans
lesquels
a été
pris
un
engagement
financier
Sans
Objet
C3.1
- Liste
des
organismes
de
regroupement
auxquels
adhère
la commune
ou
l'établissement
Sans
Objet
C3:2
- Liste
des
établissements
publics
créés
Sans
Objet
C3.
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
Sans
Objet
C34
- Liste
des
services
assujettis
à la
TVA
et non
érigés
en
budget
annexe
Sans
Objet
C3.5
- Présentation
agrégée
du
budget
principal
et des
budgets
annexes
Sans
Objet
C3.6
- Identification
des
flux
croisés
Sans
Objet
D -
Décision
en
matière
de
faux
de
contributions
directes
- Arrêté
et
signatures
Di
- Décision
en
matière
de
taux
de
contributions
directes
Sans
Objet
D2
- Arrêté
et
signatures
18
{4} Celte
présentation
est obligatoire
pour
les
communes
de 3
500
habitants
el plus
(art,
L. 2312-3
du CGCT),
les groupements
comprenant
au moins
une
commune
de 3
500
habitants
el plus
{art.
R. 8211-14
du CGCT}
et leurs
établissements
publics.
1! n'a
cependant
pas
à être
produil
par
les
services
à activité
unique
érigés
en établissement
public
ou budget
annexe.
Les
autres
communes
et établissements
peuvent
les présenter
de manière
facullalive.
{2) Cet
état
ne peut
8tre
produit
que
par
les communes
dont
la population
est
inférieure
à 500
habitants
qui
gèrent
les
services
de distribution
de l'eau
potable
et d'assainissement
sous
forme
de régie
simple
sans
budget
annexe
(article
L. 2221-11
du CGCT).
(3)
Cf.
article
R.
2313-3
du
CCGT.
{4}
Cet
état
est
obligatoirement
produit
par
les
communes
et groupements
de
communss
de
10
000
habitants
et plus
ayani
institué
la TEOM
et assurant
au
moins
la collecle
des
déchets
ménagers. (6) Les
associalions
syndicales
autorisées
doivent
utiliser
leur
état
particulier
« Informations
générales
» annexé
à l'arrêté
n° NOR
: INTB1237402A,
relatif
au cadre
budgétaire
et comptable
applicable
aux
associations
syndicales
autorisées.
(6) Les
associations
syndicales
autorisées
remplissent
et joignent
uniquement
les états
qui
les concernent
au titre
de l'exercice
et au
fire
du détail
des
comples
de bilan,
Préciser,
pour
chaque
annexe,
si l'éta
ssl
sans
objet
le cas
échéant.
Page
3 COMMUNE
DE
CEPET
- CAISSE
DES
ECOLES
- CA
- 2020
Nom
de
l'EPCI
à fiscalité
propre
auquel
la commune
adhère
:
Code
INSEE
COMMUNE
DE
CÉPET
CA
31136
CAISSE
DES
ECOLES
2020
|
INFORMATIONS
GENERALES
|
INFORMATIONS
STATISTIQUES.
FISCALES
ET
FINANCIERES
A
Informations
statistiques
Valeurs
Population
totale
{colonne
h du
recensement
INSEE)
:
0
Nombre
de
résidences
secondaires
{article
R.
2313-14
in
fine)
:
0
Potentiel
fiscal
et
financier
(1}
Fiscal
Financier
Valeurs
par
hab.
(population
DGF)
Moyennes
nationales
du
potentiel
financier
par
habitants
de
la strate
Financier
Informations
financières
— ratios
(2)
Valeurs
Moyennes
nationales
de
la strate
(3)
1
Dépenses
réelles
de
fonctionnement/population
0
0
2
Recettes
réelles
de
fonctionnement/population
0
0
3
Encours
de
la defte/recettes
réelles
de
fonctionnement
(2}
2 %
Dans
l'ensemble
des
tableaux,
les
cases
grisées
ne
doivent
pas
être
remplies.
{1 Il s'agit
du
potentiel
fiscai
et du
potentiel
financier
définis
à l'article
L, 2334-4
du
code
général
des
colleclivités
lerritoriales
qui
figurent
sur
la fiche
de
répartition
de
ta DGF
de
l'exercice
N-4
établie
sur
la base
des
informations
N-2
{transmise
par
les
services
préfecloraux).
(2}
Les
ratios
f à 6
sont
obligatoires
pour
les
communes
de
3 500
habitants
et plus
et leurs
établissements
publics
administralifs
ainsi
que
pour
les
EPCI
dotés
d'une
fiscalité
propre
comprenant
au
moins
une
commune
de
3 500
habilants
et plus.
Les
ratios
7 à
11
sont
obligatoires
pour
lss
communes
de
10
000
habilants
et plus
et leurs
établissements
publics
administratifs
ainsi
que
pour
tes
EPCI
dotés
d'une
fiscalité
propre
comprenant
au
moins
une
commune
de
40
000
habitants
et plus
(cf.
aricles
L. 2343-1,
L. 2313-2,
R,
2313-1,
R.
2318-2
et R.
8211-15
du
CGCT).
Pour
les
caisses
des
écoles,
les
EPCI
non
dotés
d'une
fiscalité
propre
el les
syndicats
mixtes
associant
exclusivement
des
communes
et des
EPCI,
il conviendra
d'appliquer
les
ratios
prévus
respectivement
par
les
articles
R.
2313-7,R.
6211-15
et R.
5711-38
du
CGCT.
{3}
11 convient
d'indiquer
les
moyennes
de
la catégorie
de
l'organisme
en
cause
(commune,
communauté
urbaine,
communaulé
d'agglomération,
..)
et tes
sources
d'où
sont
lirées
les
informalions
{statistiques
de
la direction
générale
des
colleclivités
locales
ou
de
la direction
générale
de
la comptabilité
publique).
Il s'agit
des
moyennes
de
la dernière
année
connue.
Page
4
COMMUNE
DE
CEPET
- CAISSE
DES
ECOLES
- CA
- 2020
1 — INFORMATIONS
GENERALES
i
MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
B
POUR
MEMOIRE
1
L'assemblée
délibérante
a voté
le présent
budget
par
nature
:
- au
niveau
(2)
du
chapitre
pour
la section
de
fonctionnement.
- au
niveau
(2)
du
chapitre
pour
la section
d'investissement.
- avec
(3)
les
chapitres
« opérations
d'équipement
» de
l'état
H B 3.
- sans
(4)
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres.
La
liste
des
articles
spécialisés
sur
lesquels
l'ardannateur
ne
peut
procéder
à des
virements
d'article
à article
est
la suivante
:
li -
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
| ci-dessus,
le budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
et,
en
section
d'investissement,
sans
chapitre
de
dépense
« opération
d'équipement
».
li Les
provisions
sont
{5)
budgétaires
.
Gi)
Rappeler
les
modalités
relatives
au vote
du budget.
(2)
A compléler
par
« du
chapitre
» ou
« de
l'article
».
(8)indiquer
« avec
» ou
« sans
» les
chapitres
opérations
d'équipement.
()indiquer
« avec
» où
« sans
» vote
formel.
(6) A
compléter
par
un seul
des
deux
choix
sulvants
:
- semi-budgélaires
(pas
d'inscriplion
en recelte
de la
section
d'investissement),
- budgétaires
(délibération
n°...
du.
»
Page
5 COMMUNE
DE
CEPET
- CAISSE
DES
ECOLES
- CA
- 2020
1L-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— CHAPITRES
A2
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
Crédits
emplovés
(ou
restant
à employer)
{BP+DM+RAR
N4)
Char.
Restes
à
Crédits
Mandats
émis
g-
réaliser
au
annulés
rattachées
31/12
911
Charges
à caractère
général
9 300,00
8 694,42
0,00
0,00
605,58
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
850,00
850,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais
de
fonctionnement
des
groupes
d'él
0,00
0,00
0,00
0,00
0,09
Fotal
des
dépenses
de
gestion
courante
40
150,00
9
544,42
2.00
0.09
605,58
66
Charges
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
9,00
67
Charges
exceptionnelles
0,00
0,00
68!
Dotations
provisions
semi-budgétaires
(1)
0,00
0,00
022
|
Dépenses
imprévues
0,00
Total
des
dépenses
réelles
de
+0
150,00
9
544,42
0,00
6,00
605,58
fonctionnement
023
|
Virement
à la
section
d'investissement
(2)
6,00
042
|
Opérat*
ordre
transfert
entre
sections
(2)
0,00
043
|
Opérat”
ordre
intérieur
de
la section
(2)
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
de
0,00
fonctionnement
TOTAL
10
150,09
Pour
information
&
8,00
D 002
Déficit
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
employés
(ou
restant
à employer)
Crédits
ouverts
Prod
Restes
à
Crédits
{BP+DM+RAR
N-4)
Titres
émis
:
réaliser
au
annulés
rattachées
31/12
013
Atténuations
de
charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits
services,
domaine
et
ventes
div
0,00
0,00
0,00
0,00
6,00
73
Impôts
et
taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations
et
participations
10
067,43
10
067,43
0,00
0,00
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
9,00
0,09
0,80
0,00
0,00
Total
des
recettes
de
gestion
courante
10
067,43
10
067,43
0,00
0,00
9,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
0,00
0,00
0,00
6,00
pepe)
78
| Reprises
provisions
semi-budgétaires
(1)
0,00
0,00
|
0,00
Total
des
recettes
réelles
de
40
067,43
10
067,43
fonctionnement
042
Opérat*
ordre
transfert
entre
sections
(2)
0,00
0,00
043
Opérat”®
ordre
intérieur
de
la section
(2)
0,00
0,00
LE
Total
des
recettes
d'ordre
de
0,00
0,00
fonctionnement
TOTAL
10
067,43
Pour
information
EI]
82,57
R 002
Excédent
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
{1} Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043, (8) Les lignes de report ne font pas l'objet d'émission de mandat ou de titre (inscrire te montant reporté). Page
8 COMMUNE
DE
CEÉPET
- CAISSE
DES
ECOLES
- CA
- 2020
Il — PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-— CHAPITRES
A3
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
Crédifs
ouverts
Restes
à réaliser
A
£
Chap.
Libellé
Mandats
émis
Crédits
annulés
(BP+DMYRAR
N:1}
au
31/12
016
Stocks
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,08
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,08
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
9,00
0,00
0,06
0,00
Toïal
des
opérations
d'équipement
0,00
0,00
0,06
0,00
Total
des
dépenses
d'équipement
0,00
9,09
0,00
0,00
40
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0,00
0,06
0,09
43
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
: affectat®
(BA;régie)
{5}
0,00
0,00
0,00
0,06
26
Participat®
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
6,00
0,00
à
imoré
ee
=
020
Dépenses
imprévues
0,00
|E
—
Total
des
dépenses
financières
0,00
45.
|
Total
des
opé.
pour
compte
de
tiers
(6)
0,00
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
0,00
040
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(1)
0,00
041
Opérations
patrimoniales
(1)
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'investissement
0,00
TOTAL
0,90
Pour
information
€)
0,00
D 001
Solde
d'exécution
négatif
reporté
de
N-1
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
.
Le
Restes
à réaliser
en
à
Titres
émis
Crédits
annulés
(BP+DM4RAR
Ni)
au
31/12
@i0
Stocks
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
L È
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(hors
+65)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
9,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
9,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,09
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
0,00
6,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(hors
1068}
0,00
0,00
0,00
0,00
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
138
Autres
subvent°
invest.
non
transf.
8,00
0,00
0,00
0,00
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
: affectat°
(BA
régie)
0,00
0,00
0,06
0,00
26
Participat”
et
créances
rattachées
9,09
0,00
6,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
6,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
Total
des
recettes
financières
0,06
45.
Total
des
opé,
pour
le compte
de
tiers
(6)
6,00
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
0,00
|
021
Virement
de
la sect°
de
fonctionnement
(1)
0,00
a
040
Opérat®
ordre
transfert
entre
sections
(1)
0,00
04t
Opérations
patrimoniales
(1)
0,00
Total des recettes d'ordre d'investissement
0,00
TOTAL
9,00 COMMUNE
DE
CÉPET
- CAISSE
DES
ECOLES
- CA
- 2020
Chap.
Libelté
Crédits
ouverts
h
,
Restes
à réaliser
eu
.
Titres
émis
Crédits
annulés
{BP+DM+RAR
N-1}
au
31/12
pn
———
Pour
information
e}
R 001
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
N-1
(1)
DF
023
= RI
021
; DI 040
= RF
042
: RI 040
= DF
042
; DIG41
= RI
041
; DF
043
= RF
043.
(2) Les
lignes
de report
ne font
pas
l'objet
d'émission
de mandat
ou de
titre
(inscrire
le montant
reporté).
()A
servir
uniquement
dans
le cadre
d'un
suivi
des
slocks
selon
la méthode
de
l'invenlaira
permanent
simplifié
autorisée
pour
les
seules
opérations
d'aménagements
(lotissement,
ZAC...)
par
ailleurs
retracées
dans
le cadre
de budgels
annexes.
{4)
En
dépenses,
le chapitre
22
relrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
i retrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
anlérisur.
(5) A
servir
uniquement
lorsque
la commune
ou l'établissement
effectue
une
dotlion
initiale
en espèces
au profit
d'un
service
publie
non
personnalisé
qu'elle
ou qu'il
crée.
{6) Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de tiers
figure
sur
cet
état
{voir
le détail
Annexe
IV A9).
{7) Le
compte
1068
n'est
pas
un chapitre
mais
un article
du chapitre
10.
Page
10
COMMUNE
DE
CEPET
- CAISSE
DES
ECOLES
- CA
- 2020
11-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B1
1-
Mandats
émis
(y
compris
sur
les
restes
à réaliser
N-1)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
Opérations
d'ordre
TOTAL
011
Charges
à caractère
général
8 694,42
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
0,00
014
Aïtténuations
de
produits
0,00
60
Achats
et
variation
des
stocks
(3)
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
850,00
656
Frais
de
fonctionnement
des
groupes
d'él
(4)
0,00
0,00
66
Charges
financières
0,00
67
Charges
exceptionnelles
68
Dot.
aux
amortissements
et provisions
71
Production
stockée
(ou
déstackage)
(3)
Dépenses
de
fonctionnement
Pour
information
D 002
Déficit
de
fonctionnement
rep
8,00
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
Opérations
d'ordre
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
6,00
0,00
15
Provisions
pour
risques
et
charges
(5)
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
0,00
18
Compte
de
liaison
: affectat°
(BA,régie)
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
19
Neutral.
et régul.
d'opérations
(5)
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
{sauf
204)
(6)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
6,00
21
Immobilisations
corporelles
(6)
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(6}
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
0,00
29
Prov.
pour
dépréciat®
immobilisations
(5)
0,00
38
Prov.
dépréciat®
des
stocks
et
en-cours
(5)
6,00
45...
Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
6,00
481
Charges
à rép.
sur
plusieurs
exercices
0,00
49
Prov.
dépréc,
comptes
de
tiers
(5)
0,00
59
Prov.
dépréc.
comptes
financiers
{5}
0,00
3...
Stocks
0,00
Dépenses
d'investissement
-Tota]l
0,00
Pour
information
0,00
D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 (1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges el des prodults et les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
{2) Voir
liste
des
opérations
d'ordre.
(3) Permet
de retracer
des
opérations
parliculières
telles
que
les opérations
de stocks
liées
à la tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
{4) Communes,
communautés
d'agglomération
et communautés
urbaines
de plus
de 100
000
habitants.
(6) Sila
commune
ou l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(5) Hors
chapitres
« opérations
d'équipement
».
{7) Seut
le total
des
opérations
pour
compte
de liers
figure
sur
cat
état
(voir
le détail
Annexe
IV A9).
{8)
À servir
uniquement
lorsque
ta commune
ou l'établissement
afféclue
une
dotation
initiale
en espèces
au profil
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
ou qu'il
crée.
{9) En
dépenses,
le chapitre
22 retrace
les travaux
d'investissement
réalisés
sur
les biens
reçus
en affectation.
En recelle,
il retrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de tels
ravaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
Page
11 COMMUNE
DE
CEPET
- CAISSE
DES
ECOLES
- CA
- 2020
11 PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
1
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B2
2—
Titres
émis
{y
compris
sur
les
restes
à réaliser
N-1)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
|
Opérations
d'ordre
TOTAL
{1}
913 60 70 71 72 73 74 75 76 78 79
Atténuations
de
charges
Achats
et variation
des
stocks
(3)
Produits
services,
domaine
et ventes
div
Production
stockée
(ou
déstockage)
Production
immobilisée
Impôts
et taxes
Dotations
et participations
Autres
produits
de
gestion
courante
Produits
financiers
Produits
exceptionnels
Reprise
sur
amortissements
et
provisions
Transferts
de
charges
Recettes
de
fonctionnement
- Total
Pour
information
R 002
Excédent
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
10
067,43
0,00 9,00 0,00
10
067,43
10
067,43
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
82,57
Opérations
d'ordre
INVESTISSEMENT
{ni
12)
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068)
0,00
L.
_
0,00
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
0,00
EE
0,00
43
Subventions
d'investissement
0,00
15
Provisions
pour
risques
et
charges
(4)
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
0,00
18
Compte
de
liaison
: affectat°
(BA,régie)
0,00
19
Neutral.
et
régul.
d'opérations
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(5)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
9,00
21
Immobilisations
corporelles(5)
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation(5)
0,00
0,00
23
Iramobitisations
en
cours(5)}
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
0,00
0,00
29
Prov.
pour
dépréciat®
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
Prov,
dépréciat®
des
stocks
et
en-cours
(4)
0,00
0,00
45...
Opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
0,00
0,00
481
Charges
à
rép.
sur
plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
Prov.
dépréc.
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
Prov.
dépréc.
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
3...
Stocks
6,00
0,00
Recettes
d'investissement
— Total
Pour
information
R 001
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
N-1
(1) Y
compris
les opérations
relatives
au rattachement
des
charges
el des
produits
et les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
{2} Voir
liste
des
opéralions
d'ordre.
8) Permel
de retracer
des
opérations
particulières
telles
que
les opérations
de stocks
liées
à la tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
{4) Si
la communs
ou l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
{5) Hors
chapitres
« opérations
d'équipement
».
{6} Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le détail
Annexe
IV A9).
(7)
À servir
uniquement
lorsque
la commune
ou
l'établissement
effectue
une
dotalion
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
où
qu'il
crée.
{8)
En
dépenses,
la chapitre
22
retrace
tes
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il retrace,
le cas
échéant,
l'annulalion
de
tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
Page
12 COMMUNE
DE
CEPET
- CAISSE
DES
ECOLES
- CA
- 2020
ill —
VOTE
DU
BUDGET
I
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— DETAIL
DES
DÉPENSES
A1
Libellé
(1)
Crédits ouverts
Mandats
émis
Charges
{BP+DM4RAR
N°1)
rattachées
Restes
à
Crédits
réaliser
au
annulés
60628
|
Autres
fournitures
non
stockées
0,00
31,90
0,00
-31,90
6067
Fournitures
scolaires
8 608,00
8 344,02
0,00
255,98
708,00
318,50
0,00
850,00 850,00
00
TOTAL
DEPENSES
DE
GESTION
DES
SERVICES
(a)
10
150,00
66
financières
00
022
Dépenses
imprévues
(e}
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
40
150,00
9 544,42
023
Virement
à la
section
d'investissement
0,00
0,00
042
Opérat®
ordre
transfert
entre
sections
(4}
(5)
0,00
0,00
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA
0,00
0,00
043
Opérat®
ordre
intérieur
de
la section
(7)
0,00
0,09
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
0,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
40
150,00
9 544,42
DE
L'EXERCICE
Pour
information
Détail
du
calcul
des
ICNE
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
6,00
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
6,00
= Différence
ICNE
N —
IGNE
N-1
0,00
{i) Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
anlicle
conformément
au plan
de comptes
appliqué
par
la commune
ou l'établissement.
(2) Sile
mandatement
des
ICNE
de l'exercice
est
inférieur
au montant
de
l'exercice
N-1,
le montant
du compte
66112
sera
négalif.
(8) Sita
commune
ou l'établissement
applique
le régime
des
provisions
semi-budgélaires.
{4} Cf.
définition
du chapitre
des
opérations
d'ordre,
DF
042
= RI
040.
{5) Dont
675
et 676.
{6e
compte
6815
peut
figurer
dans
le détail
du chapitre
042
si la
commune
ou l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
{7) Chapitre
destiné
& retracer
les opérations
particulières
telles
que
les opérations
de stocks
ou lées
à la tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
Page
13 COMMUNE
DE
CEPET
- CAISSE
DES
ECOLES
- CA
- 2020
11] -
VOTE
DU
BUDGET
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
A2
Libellé
(4)
TOTAL
= RECETTES
DE
GESTION
DES
SERVICES
Re
rovisions
semi-b
TOTAL
DES
RECETTES
RÉELLES
Opérat®
ordre
transfert
entre
sections
{3}
(4)
Opérat°
ordre
intérieur
de
la section
{6)
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
TOTAL
DÉS
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
Pour
information
Crédits ouverts
{BP+DM+RAR
N-1) 0,00
0 067,43 10 067,43
0,00
40
067,43
0,00 0,00 0,00
10
067,43
Montant
des
IGNE
de
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
= Différence
ICNE
N -
Titres
émis
10
667,43
10
067,43
0,09 0,00 0,00
40
067,43
l'exercice ICNE
N-1
Produits rattachés
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
0,00 0,00 6,00
Restes
à
réaliser
au
(1) Détailler
les chapitres
budgétaires
par
arlicle
conformément
au plan
de comptes
appliqué
par
fa commune
ou l'élabissement,
{2) Si
la commune
ou l'établissement
applique
le régime
des
provisions
semi-budgétaires.
(3) CE
définitions
du chapitre
des.opérations
d'ordre,
RF
042
= DI
040.
{4) Dont
776.
{5}
Le
compte
7815
peut
figurer
dans
le détail
du
chapitre
042
si la
commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
{6} Chapitre
destiné
à retracer
les opérations
particulières
lelles
que
les opérations
de stocks
ou liées
à la tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
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14
Crédits annulés
COMMUNE
DE
CEPET
- CAISSE
DES
ECOLES
- CA
- 2020
Jil -
VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D’INVESTISSEMENT
— DETAIL
DES
DEPENSES
B1
Libellé
(1)
Immobitisations
en
cours
(sauf
Compte
de
liaison
: affectat®
020
Dépenses
imprévues Total
des
dé
financières
Total
des
d'a
ons
de
tiers
TOTAL
DEPENSES
REELLES
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
{4)
Reprises
sur
autofinancement
antérieur
(5)
Charges
transférées
(6)
Opérations
patrimoniales
(7)
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
TOTAL
DES
DEPENSES
D’INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
Pour
information
Restes
à
Crédits
ouverts
sat réaliser
au
{BP+DM4RAR
N-1)
Mandats
émis
(t) Détailler
tes chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au plan
de comptes
appliqué
par
la commune
ou l'établissement.
(2) Voir
état
Ill B3
pour
le détail
des
opérations
d'équipement.
{3) Voir
annexes
IV A8
pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de tiers.
{4) Cf.
définitions
du chapilre
d'opérations
d'ordre,
DI 040-RF
042.
{5}
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et 59
peuvent
figurer
dans
ie détail
du
chapitre
040
si la
commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(8) Dont
192.
{7} Gt,
définitions
du chapitre
des
opérations
d'ordre,
Di 041=
RI 041.
Page
15
Crédits annulés COMMUNE
DE
CEPET
- CAISSE
DES
ECOLES
- CA
- 2020
I] —
VOTE
DU
BUDGET
(l
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
B2
Restes
à
Dale
Crédits
ouverts
;
Pa
Pl
Crédits
Libellé
{1}
(BPIDMERAR
A)
Titres
émis
réaliser
au
annulés
et dettes assimi Immobilisations en cours Total des recettes
d'équi]
Dé,
et cautionnements
Produits
des
cessions
d'immobilisations
Total
des
recettes
financières
Total
des
recettes
d’
ur
de
tiers
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
021
Virement
de
la sect°
de
fonctionnement
040
Opérat®
ordre
transfert
entre
sections
(3)
(4}
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
PROVENANT
DE
LA
SECTION
DE
041
Opérations
patrimoniaies
(5)
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
Pour
information
0,00
{1) Détailler les chaplires budgétaires par article conformément
au plan
de comptes
appliqué
par
la commune
ou l'établissement.
{2) Voir
annexes
IV A9
pour
le détail
des
opéralions
pour
compte
de tiers.
{8) Ci.
définition
du chapitre
des
opérations
d'ordre,
RI 040
= DF
042.
(4) Les
comples
15, 29,
39, 49
et
59 peuvent
figurer
dans
le détail
du chapitre
040
si la
commune
ou l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(8) CE
définitions
du chapitre
des
opérations
d'ordre,
D! 041=
RI 041.
Page
16 COMMUNE
DE
CEPET
- CAISSE
DES
ECOLES
- CA
- 2020
Ill —
VOTE
DU
BUDGET
Il
DETAIL
DES
CHAPITRES
D’OPERATION
D’EQUIPEMENT
B3
Cet
état
ne
contient
pas
d'information.
Page
17 COMMUNE
DE
CEPET
- CAISSE
DES
ECOLES
- CA
- 2020
IV
— ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
Nombre
de
membres
en
exercice
: :
A
Nombre
de
membres
présents
:
Nombre
de
suffrages
exprimés
À
VOTES
:
Pour
: |
Contre
:
Abstentions
: ©
Date
de
convocation
:
1ÇI
3
(%>
d1
Fe
Présenté
par
(1 flo.
Rækdot
ak
23/83/07
&
GNT
Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
.
Al
93232802
CU
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),
ALIBEU
Nicolas
Asa
BIGARAN
Lionel
£
|
|
BONNET
Frédérique
|
;
5
-
LE
- es
BORRULL
Henri
VU
CALMONT
Mélanie
Abe
ñ
e
CROS
Gilles
(oc
r
DELVINGT
Marie-Rose
F7 eut
fougue,
DUBOUX
Céline
DUVERGER
Céline
FAU
Fabienne
FOUGERAY
Jean-Michel
À
GONCALVES
Marlène
MsUuk
HENEIN
Benjamin
A
JAUZION
Alexis
LA
È
KARAGOZIAN
Gérard
AREA
LADOUX
Christine
a
ROUYER
Bouchra
Ke
SOLOMIAC Colette
CARLA
D
TIRLOY
Damien
Il
Certifié
exécutoire
par
(1),
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le ,
et
de
la publication
le
Ale
(1) Indiquer
le maire
ou le
président
de l'organisme.
Page
18
Envoyé
en
préfecture
le 25/03/2021
Reçu
en
préfecture
le 25/03/2021
Er
Aiché
le
ID : 031-213101363-20210823-20210204-BF
IV
—
ANNEXES
I
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
COMMUNE
DE
CEPET
- CAISSE
DES
ECOLES
- CA
- 2020
Nombre
de
membres
en
exercice
: J6
Nombre
de
membres
présents
:
Nombre
de
suffrages
exprimés
À
VOTES
:
Pour
:
Contre
: {>
Abstentions
: ©
Date
de
convocation
: IG
{ 3
(>)
Présenté
par
(1 fe
eh
dat.
Ale
231348
CNT
Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
;___
|
Al
JR
SU
CA
-
|
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),
ALIBEU
Nicolas
AbsAlt
|
BIGARAN
Lionel
LS
«|
—
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BONNET
Frédérique
7
:
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Fabienne
FOUGERAY
Jean-Michel
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_ |
GONCALVES
Marlène
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|
HENEIN
Benjamin
LE
JAUZION
Alexis
Le
À
KARAGOZIAN
Gérard
RE
LADOUX
Christine
Er
ROUYER
Bouchra
Ke
SOLOMIAC
Colette
SE
TIRLOY
Damien
DUVERGER
Céline
url
4
Certifié
exécutoire
par
(1)
, compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le , et
de
la publication
le
Ale
(1) Indiquer
le maire
ou le
président
de l'organisme.
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18 COMMUNE
DE
CEPET
- CAISSE
DES
ECOLES
- CA
- 2020
(2)
L'assemblée
délibérante
étant
: .
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