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Compte-Rendu - 2021 03 23 Caisse DES Ecoles compte administratif
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Cépet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021 03 23 Caisse DES Ecoles compte administratif)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Banque,
1 il [
Envoyé
en
préfecture
le 25/03/2021
Reçu
en
préfecture
le
25/03/2021
Affiché
le
ID
: 031-213101363-20210323-20210204-BF
COMMUNE
DE
CEPET
- CAISSE
DES
ECOLES -
CA
- 202
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
- COMMUNE
DE
CEPET
(1)
AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
(2)
Numéro
SIRET
: 26310764100015
POSTE
COMPTABLE
: TRESORERIE
DE
FRONTON
M
14
Compte
administratif
voté
par
nature
BUDGET
: CAISSE
DES
ECOLES
(3)
ANNEE
2020
{1} Indiquer la nature juridique et le nom de la collectivité ou de l'établissement (commune, CCAS, EPCI, syndicat mixte, etc). {2) A renseigner uniquement
pour les budgets annexes.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe.
Page
1 COMMUNE
DE
CÉPET
- CAISSE
DES
ECOLES
- CA
- 2020
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
- COMMUNE
DE
CEPET
(1)
AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
(2)
Numéro
SIRET
: 26310764100015
POSTE
COMPTABLE
: TRESORERIE
DE
FRONTON
M
14
Compte
administratif
voté
par
nature
BUDGET
: CAISSE
DES
ECOLES
(3)
ANNEE
2020
{1} indiquer la nature juridique et le nom de la collectivilé ou de l'établissement (commune, CCAS,
EPCI, syndicat mixte, etc).
{2) A renseigner uniquement pour les budgets annexes. 3) Indiquer te budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe.
Page
| COMMUNE
DE
CEPET
- CAISSE
DES
ECOLES
- CA
- 2020
Sommaire
I -
Informations
générales
(5)
À
- Informations
statistiques,
fiscales
et financières
B
- Modalités
de
vote
du
budget
JT
- Présentation
générale
du
budget
A
- Vue
d'ensemble
- Exécution
du
budget
et détail
des
restes
à réaliser
A2
- Vue
d'ensemble
- Section
de
fonctionnement
- Chapitres
A3
- Vue
d'ensemble
- Section
d'investissement
- Chapitres
B1
- Balance
générale
du
budget
- Dépenses
B2
- Balance
générale
du
budget
- Recettes
IT
- Vote
du
budget
A1 -
Section
de
fonctionnement
- Détail
des
dépenses
A2
- Section
de
fonctionnement
- Détail
des
recettes
B1
- Section
d'investissement -
Détail
des
dépenses
B2
- Sectian
d'investissement
- Détail
des
recettes
B3
- Opérations
d'équipement
- Détail
des
chapitres
et articles
IV
- Annexes
(6)
À
- Eléments
du
bilan
AÏ
- Présentation
croisée
par
fonction
(1)
À2.1
- Etat
de
la dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
A2.2
- Etat de
la dette - Répartition
par nature
de dette
A2.3
- Etat de
la dette
- Répartition
des
emprunts
par structure
de
taux
A2.4
- Etat
de
la dette
- Typologie
de
la répartition
de l'encours
A2.5
- Etat
de
la dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
A2.6
- Etat de la dette
- Remboursement
anticipé
d'un
emprunt
avec
refinancement
A2.7
- Etat de
la dette
- Emprunts
renégociés
au cours
de
l'année N
A2.8
- Etat
de
la dette
- Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
A2.9
- Etat
de
la dette
- Autres
dettes
A3
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
A4
- Etat
des
provisions
AS
- Etalement
des provisions
A6.1
- Equilibre
des opérations
financières
- Dépenses
A6.2
- Equilibre
des
opérations
financières
- Recettes
AT.1.1
- Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Fonctionnement
(2)
A7.1.2
- Etats des
dépenses
et recettes des services
d'eau
et d'assainissement
- Investissement
(2)
A7.2.1
- Etats
des
dépenses
et recettes
des services
assujettis à la TVA
- Fonctionnement
(3)
AT.2.2
- Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
assujettis
à la TVA
- Investissement
(3)
A7.3.1
- Etats de
la répartition de
la TEOM
- Fonctionnement
(4)
A7.3.2
- Etats
de
la répartition
de
la TEOM
- Investissement
(4)
A7.4.1
- Etat de ventilation
des dépenses
liées à la gestion
de
la crise sanitaire
du
COVID-19
- Fonctionnement
A7.4.2
- Ftat
de
ventilation
des
dépenses
liées
à la gestion
de
la crise
sanitaire
du
COVID-19
- Investissement
A8
- Etat
des
charges
transférées
A9
- Détail
des
opérations
pour le compte
de
tiers
A10.1
- Variation
du
patrimoine
(article
R.
2313-3
du
CGCT)
- Entrées
A10.2
- Variation
du
patrimoine
(article
R.
2313-3
du
CGCT)
- Sorties
À10.3
- Opérations
Hées
aux
cessions
A10.4-
Variation
du
patrimoine
(article
L.
300-5
du
code
de
l'urbanisme)
- Entrées
A10,5
- Variation
du
patrimoine
(article
L.
300-5
du
code
de
l'urbanisme)
- Sorties
AIT
- Etat
des
travaux
en
régie
A2
- Emploi
des crédits
communautaires
dans
le cadre
de
la subvention
globale
B
- Engagements
hors
bilan
B1.1
- Etat
des
emprunts
garantis
par
la commune
ou
l'établissement
BE:2
- Calcul
du ratio d'endettement
relatif aux
garanties
d'emprunt
B1.3
- Etat des
contrats
de crédit-bail
B1.4
- Etat
des
contrats
de
partenariat
public-privé
B1.$
- Etat
des
autres
engagements
donnés
B1.6 -
Etat
des
engagements
reçus
B!.7
- Liste des concours
attribués
à des
tiers en nature
ou en
subventions
B2.1
- Etat
des
autorisations
de
programme
et des
crédits
de
paiement
afférents
B2.2
- Etat
des
autorisations
d'engagement
et des
crédits
de
paiement
afférents
Page
2
11 12 13 14 15 16 17
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet COMMUNE
DE
CEPET
- CAISSE
DES
ECOLES
- CA
- 2620
B3
- Emploi
des
recettes grevées
d'une
affectation
spéciaie
Sans
Objet
€
- Autres
éléments
d'informations
CI.1
- Etat
du
personnel
Sans
Objet
C1:2
- Actions
de
formation
des
élus
Sans
Objet
C2
- Liste
des
organismes
dans
lesquels
a été
pris
un
engagement
financier
Sans
Objet
C3.1
- Liste
des
organismes
de
regroupement
auxquels
adhère
la commune
ou
l'établissement
Sans
Objet
C3:2
- Liste des établissements
publics
créés
Sans
Objet
C3.
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
Sans
Objet
C34
- Liste
des
services
assujettis
à la TVA
et non
érigés
en
budget
annexe
Sans
Objet
C3.5
- Présentation
agrégée
du
budget
principal
et des
budgets
annexes
Sans
Objet
C3.6 -
Identification
des
flux
croisés
Sans
Objet
D
- Décision
en
matière
de
faux
de
contributions
directes
- Arrêté
et signatures
Di
- Décision
en
matière
de
taux
de
contributions
directes
Sans
Objet
D2
- Arrêté
et signatures
18
{4} Celte présentation est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants el plus (art, L. 2312-3 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants el plus {art. R. 8211-14 du CGCT} et leurs établissements publics. 1! n'a cependant pas à être produil par les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe. Les autres communes et établissements peuvent les présenter de manière facullalive. {2) Cet état ne peut 8tre produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants qui gèrent les services de distribution de l'eau potable et d'assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (article L. 2221-11 du CGCT). (3) Cf.
article
R.
2313-3
du
CCGT.
{4}
Cet
état
est
obligatoirement
produit
par
les
communes
et
groupements
de
communss
de
10
000
habitants
et
plus
ayani
institué
la
TEOM
et
assurant
au
moins
la
collecle
des
déchets
ménagers. (6) Les associalions syndicales autorisées doivent utiliser leur état particulier « Informations générales » annexé à l'arrêté n° NOR : INTB1237402A,
relatif au cadre budgétaire et comptable
applicable aux associations syndicales autorisées. (6) Les associations syndicales autorisées remplissent et joignent uniquement les états qui les concernent au titre de l'exercice et au fire du détail des comples de bilan, Préciser, pour chaque annexe, si l'éta ssl sans objet le cas échéant.
Page
3 COMMUNE
DE
CEPET
- CAISSE
DES
ECOLES
- CA
- 2020
Nom
de
l'EPCI
à fiscalité
propre
auquel
la commune
adhère
:
Code
INSEE
COMMUNE
DE
CÉPET
CA
31136
CAISSE
DES
ECOLES
2020
|
INFORMATIONS
GENERALES
|
INFORMATIONS
STATISTIQUES.
FISCALES
ET
FINANCIERES
A
Informations
statistiques
Valeurs
Population
totale
{colonne
h du
recensement
INSEE)
:
0
Nombre
de
résidences
secondaires
{article
R.
2313-14
in fine)
:
0
Potentiel
fiscal
et
financier
(1}
Fiscal
Financier
Valeurs
par
hab.
(population
DGF)
Moyennes
nationales
du
potentiel
financier
par
habitants
de
la strate
Financier
Informations
financières
— ratios
(2)
Valeurs
Moyennes
nationales
de
la strate
(3)
1
Dépenses
réelles
de
fonctionnement/population
0
0
2
Recettes
réelles
de
fonctionnement/population
0
0
3
Encours
de
la defte/recettes
réelles
de
fonctionnement
(2}
2
%
Dans
l'ensemble
des
tableaux,
les cases
grisées
ne
doivent
pas
être
remplies.
{1
Il s'agit
du
potentiel
fiscai
et du
potentiel
financier
définis
à l'article
L, 2334-4
du
code
général
des
colleclivités
lerritoriales
qui
figurent
sur
la fiche
de
répartition
de
ta
DGF
de
l'exercice
N-4
établie
sur
la base
des
informations
N-2
{transmise
par
les services
préfecloraux).
(2}
Les
ratios
f à
6
sont
obligatoires
pour
les
communes
de
3 500
habitants
et
plus
et
leurs
établissements
publics
administralifs
ainsi
que
pour
les
EPCI
dotés
d'une
fiscalité
propre
comprenant
au
moins
une
commune
de
3 500
habilants
et plus.
Les
ratios
7
à
11
sont
obligatoires
pour
lss
communes
de
10
000
habilants
et
plus
et
leurs
établissements
publics
administratifs
ainsi
que
pour
tes
EPCI
dotés
d'une
fiscalité
propre
comprenant
au
moins
une
commune
de
40
000
habitants
et
plus
(cf.
aricles
L.
2343-1,
L.
2313-2,
R,
2313-1,
R.
2318-2
et
R.
8211-15
du
CGCT).
Pour
les
caisses
des
écoles,
les
EPCI
non
dotés
d'une
fiscalité
propre
el
les syndicats
mixtes
associant
exclusivement
des
communes
et des
EPCI,
il conviendra
d'appliquer
les
ratios
prévus
respectivement
par
les
articles
R.
2313-7,R.
6211-15
et R.
5711-38
du
CGCT.
{3}
11 convient
d'indiquer
les
moyennes
de
la
catégorie
de
l'organisme
en
cause
(commune,
communauté
urbaine,
communaulé
d'agglomération,
..)
et
tes
sources
d'où
sont
lirées
les
informalions
{statistiques
de
la direction
générale
des
colleclivités
locales
ou
de
la direction
générale
de
la comptabilité
publique).
Il s'agit
des
moyennes
de
la dernière
année
connue.
Page
4 COMMUNE
DE
CEPET
- CAISSE
DES
ECOLES
- CA
- 2020
1 —
INFORMATIONS
GENERALES
i
MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
B
POUR
MEMOIRE
1
L'assemblée
délibérante
a voté
le présent
budget
par
nature
:
- au
niveau
(2) du
chapitre
pour
la section
de
fonctionnement.
- au
niveau
(2)
du
chapitre
pour
la
section
d'investissement.
-
avec
(3)
les chapitres
« opérations
d'équipement
» de
l'état
H
B
3.
-
sans
(4)
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres.
La
liste
des
articles
spécialisés
sur
lesquels
l'ardannateur
ne
peut
procéder
à
des
virements
d'article
à
article
est
la
suivante
:
li
-
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
|ci-dessus,
le
budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
et,
en
section
d'investissement,
sans
chapitre
de
dépense
« opération
d'équipement
».
li
Les
provisions
sont
{5)
budgétaires
.
Gi) Rappeler les modalités relatives au vote du budget. (2)A
compléler par « du chapitre » ou « de l'article ».
(8)indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d'équipement. ()indiquer « avec » où « sans » vote formel. (6) A compléter par un seul des deux choix sulvants : - semi-budgélaires (pas d'inscriplion en recelte de la section d'investissement), - budgétaires (délibération n°...
du.
»
Page
5 COMMUNE
DE
CEPET
- CAISSE
DES
ECOLES
- CA
- 2020
1L-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— CHAPITRES
A2
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
Crédits
emplovés
(ou
restant
à employer)
{BP+DM+RAR
N4)
Char.
Restes
à
Crédits
Mandats
émis
g-
réaliser
au
annulés
rattachées
31/12
911
Charges
à caractère
général
9 300,00
8 694,42
0,00
0,00
605,58
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
850,00
850,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais
de
fonctionnement
des
groupes
d'él
0,00
0,00
0,00
0,00
0,09
Fotal
des
dépenses
de
gestion
courante
40
150,00
9 544,42
2.00
0.09
605,58
66
Charges
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
9,00
67
Charges
exceptionnelles
0,00
0,00
68!
Dotations provisions semi-budgétaires
(1)
0,00
0,00
022 |
Dépenses
imprévues
0,00
Total
des
dépenses
réelles
de
+0
150,00
9 544,42
0,00
6,00
605,58
fonctionnement
023
|
Virement
à la section
d'investissement
(2)
6,00
042 |
Opérat*
ordre
transfert
entre
sections
(2)
0,00
043 |
Opérat”
ordre
intérieur de
la section
(2)
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
de
0,00
fonctionnement
TOTAL
10
150,09
Pour
information
&
8,00
D
002
Déficit
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
employés
(ou
restant à
employer)
Crédits
ouverts
Prod
Restes
à
Crédits
{BP+DM+RAR
N-4)
Titres
émis
:
réaliser
au
annulés
rattachées
31/12
013
Atténuations
de
charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits
services,
domaine
et ventes
div
0,00
0,00
0,00
0,00
6,00
73
Impôts
et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations
et participations
10 067,43
10 067,43
0,00
0,00
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
9,00
0,09
0,80
0,00
0,00
Total
des
recettes
de gestion
courante
10
067,43
10
067,43
0,00
0,00
9,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
0,00
0,00
0,00
6,00
pepe)
78
| Reprises provisions semi-budgétaires (1)
0,00
0,00
|
0,00
Total
des
recettes
réelles
de
40
067,43
10
067,43
fonctionnement
042
Opérat*
ordre
transfert
entre
sections
(2)
0,00
0,00
043
Opérat”®
ordre
intérieur de la section
(2)
0,00
0,00
LE
Total
des
recettes
d'ordre
de
0,00
0,00
fonctionnement
TOTAL
10
067,43
Pour
information
EI]
82,57
R
002
Excédent
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
{1} Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043, (8) Les lignes de report ne font pas l'objet d'émission de mandat ou de titre (inscrire te montant reporté).
Page
8 COMMUNE
DE
CEÉPET
- CAISSE
DES
ECOLES
- CA
- 2020
Il —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-— CHAPITRES
A3
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
Crédifs
ouverts
Restes
à
réaliser
A
£
Chap.
Libellé
Mandats
émis
Crédits
annulés
(BP+DMYRAR
N:1}
au
31/12
016
Stocks
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,08
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,08
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
9,00
0,00
0,06
0,00
Toïal
des
opérations
d'équipement
0,00
0,00
0,06
0,00
Total
des
dépenses
d'équipement
0,00
9,09
0,00
0,00
40
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,06
0,09
43
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison :
affectat®
(BA;régie)
{5}
0,00
0,00
0,00
0,06
26
Participat® et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
6,00
0,00
à
imoré
ee
=
020
Dépenses
imprévues
0,00 |E
—
Total
des
dépenses
financières
0,00
45.
|
Total
des
opé.
pour
compte
de
tiers
(6)
0,00
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
0,00
040
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(1)
0,00
041
Opérations
patrimoniales
(1)
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'investissement
0,00
TOTAL
0,90
Pour
information
€)
0,00
D
001
Solde
d'exécution
négatif
reporté
de
N-1
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
.
Le
Restes
à
réaliser
en
à
Titres
émis
Crédits
annulés
(BP+DM4RAR
Ni)
au
31/12
@i0
Stocks
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
L
È
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(hors
+65)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
9,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
9,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,09
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
0,00
6,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(hors
1068}
0,00
0,00
0,00
0,00
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
138
Autres
subvent°
invest.
non
transf.
8,00
0,00
0,00
0,00
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
: affectat°
(BA régie)
0,00
0,00
0,06
0,00
26
Participat”
et
créances
rattachées
9,09
0,00
6,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
6,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
Total
des
recettes
financières
0,06
45.
Total
des
opé,
pour
le compte
de
tiers
(6)
6,00
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
0,00
|
021
Virement
de
la sect°
de
fonctionnement
(1)
0,00
a
040
Opérat®
ordre
transfert
entre
sections
(1)
0,00
04t
Opérations
patrimoniales
(1)
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
d'investissement
0,00
TOTAL
9,00 COMMUNE
DE
CÉPET
- CAISSE
DES
ECOLES
- CA
- 2020
Chap.
Libelté
Crédits
ouverts
h
,
Restes
à
réaliser
eu
.
Titres
émis
Crédits
annulés
{BP+DM+RAR
N-1}
au
31/12
pn
———
Pour
information
e}
R
001
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
N-1
(1) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 : RI 040= DF 042 ; DIG41 = RI 041 ; DF 043 = RF 043. (2) Les lignes de report ne font pas l'objet d'émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). ()A servir uniquement dans le cadre d'un suivi des slocks selon la méthode de l'invenlaira permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d'aménagements (lotissement, ZAC...) par ailleurs retracées dans le cadre de budgels annexes. {4) En dépenses, le chapitre 22 relrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, i retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un exercice anlérisur. (5) A servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotlion initiale en espèces au profit d'un service publie non personnalisé qu'elle ou qu'il crée. {6) Seul le
total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état {voir le détail Annexe IV A9).
{7) Le compte 1068 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
Page
10 COMMUNE
DE
CEPET
- CAISSE
DES
ECOLES
- CA
- 2020
11-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B1
1-
Mandats
émis
(y
compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
Opérations
d'ordre
TOTAL
011
Charges
à caractère
général
8 694,42
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
0,00
014
Aïtténuations
de
produits
0,00
60
Achats
et
variation
des
stocks
(3)
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
850,00
656
Frais
de
fonctionnement
des
groupes
d'él
(4)
0,00
0,00
66
Charges
financières
0,00
67
Charges
exceptionnelles
68
Dot.
aux
amortissements
et provisions
71
Production
stockée
(ou
déstackage)
(3)
Dépenses
de
fonctionnement
Pour
information
D
002
Déficit
de
fonctionnement
rep
8,00
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
Opérations
d'ordre
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
6,00
0,00
15
Provisions
pour
risques
et
charges
(5)
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
0,00
18
Compte
de
liaison
: affectat°
(BA,régie)
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
19
Neutral.
et régul.
d'opérations
(5)
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
{sauf
204)
(6)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
6,00
21
Immobilisations
corporelles
(6)
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(6}
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
0,00
29
Prov.
pour
dépréciat®
immobilisations
(5)
0,00
38
Prov.
dépréciat®
des
stocks
et en-cours
(5)
6,00
45...
Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
6,00
481
Charges
à rép.
sur plusieurs
exercices
0,00
49
Prov.
dépréc,
comptes
de
tiers
(5)
0,00
59
Prov.
dépréc.
comptes
financiers
{5}
0,00
3...
Stocks
0,00
Dépenses
d'investissement
-Tota]l
0,00
Pour
information
0,00
D
001
Solde
d'exécution
négatif
reporté
de
N-1
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges el des prodults et les opérations d'ordre semi-budgétaires. {2) Voir liste des opérations d'ordre. (3) Permet de retracer des opérations parliculières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié. {4) Communes, communautés d'agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants. (6) Sila commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. (5) Hors chapitres « opérations d'équipement ». {7) Seut le
total des opérations pour compte de liers figure sur cat état (voir le détail Annexe IV A9).
{8)
À servir uniquement lorsque ta commune ou l'établissement afféclue une dotation initiale en espèces au profil d'un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée. {9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recelle, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels ravaux effectués sur un exercice antérieur.
Page
11 COMMUNE
DE
CEPET
- CAISSE
DES
ECOLES
- CA
- 2020
11
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
1
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B2
2—
Titres
émis
{y
compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
|
Opérations
d'ordre
TOTAL
{1}
913 60 70 71 72 73 74 75 76 78 79
Atténuations
de
charges
Achats
et variation
des
stocks
(3)
Produits
services,
domaine
et ventes
div
Production
stockée
(ou
déstockage)
Production
immobilisée
Impôts
et taxes
Dotations
et participations
Autres
produits
de
gestion
courante
Produits
financiers
Produits
exceptionnels
Reprise
sur
amortissements
et
provisions
Transferts
de
charges
Recettes
de
fonctionnement
-
Total
Pour
information
R
002
Excédent
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
10
067,43
0,00 9,00 0,00
10
067,43
10
067,43
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 82,57
Opérations
d'ordre
INVESTISSEMENT
{ni
12)
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
(sauf
1068)
0,00 L.
_
0,00
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
0,00
EE
0,00
43
Subventions
d'investissement
0,00
15
Provisions
pour risques
et charges
(4)
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
0,00
18
Compte
de
liaison
: affectat°
(BA,régie)
0,00
19
Neutral.
et régul.
d'opérations
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(5)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
9,00
21
Immobilisations
corporelles(5)
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation(5)
0,00
0,00
23
Iramobitisations
en
cours(5)}
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
0,00
0,00
29
Prov.
pour
dépréciat®
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
Prov,
dépréciat®
des
stocks
et en-cours
(4)
0,00
0,00
45...
Opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
0,00
0,00
481
Charges
à rép.
sur plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
Prov.
dépréc.
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
Prov.
dépréc.
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
3...
Stocks
6,00
0,00
Recettes
d'investissement
—
Total
Pour
information
R
001
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
N-1
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges el des produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires. {2} Voir liste des opéralions d'ordre. 8) Permel de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié. {4) Si la communs ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. {5) Hors chapitres « opérations d'équipement ». {6} Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (7) À servir
uniquement
lorsque
la
commune
ou
l'établissement
effectue
une
dotalion
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
où
qu'il
crée.
{8)
En
dépenses,
la
chapitre
22
retrace
tes
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il retrace,
le
cas
échéant,
l'annulalion
de
tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
Page
12 COMMUNE
DE
CEPET
- CAISSE
DES
ECOLES
- CA
- 2020
ill — VOTE
DU
BUDGET
I
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— DETAIL
DES
DÉPENSES
A1
Libellé (1)
Crédits ouverts
Mandats
émis
Charges
{BP+DM4RAR
N°1)
rattachées
Restes
à
Crédits
réaliser
au
annulés
60628
|
Autres
fournitures
non
stockées
0,00
31,90
0,00
-31,90
6067
Fournitures
scolaires
8 608,00
8 344,02
0,00
255,98
708,00
318,50
0,00
850,00 850,00
00
TOTAL
DEPENSES
DE
GESTION
DES
SERVICES
(a)
10
150,00
66
financières
00
022
Dépenses
imprévues
(e}
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
40
150,00
9 544,42
023
Virement
à
la
section
d'investissement
0,00
0,00
042
Opérat®
ordre
transfert
entre
sections
(4}
(5)
0,00
0,00
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA
0,00
0,00
043
Opérat®
ordre
intérieur
de
la section
(7)
0,00
0,09
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
0,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
40
150,00
9 544,42
DE
L'EXERCICE
Pour
information
Détail
du
calcul
des
ICNE
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
6,00
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
6,00
=
Différence
ICNE
N
—
IGNE
N-1
0,00
{i) Détailler les chapitres budgétaires par anlicle conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (2) Sile mandatement
des ICNE de l'exercice est inférieur au montant de
l'exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négalif.
(8) Sita commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgélaires. {4} Cf. définition du chapitre des opérations d'ordre, DF 042 = RI 040. {5) Dont 675 et 676. {6e compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l'établissement applique
le régime des provisions budgétaires.
{7) Chapitre destiné & retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou lées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié.
Page
13 COMMUNE
DE
CEPET
- CAISSE
DES
ECOLES
- CA
- 2020
11] - VOTE
DU
BUDGET
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
DETAIL
DES
RECETTES
A2
Libellé (4)
TOTAL
=
RECETTES
DE
GESTION
DES
SERVICES
Re
rovisions
semi-b
TOTAL
DES
RECETTES
RÉELLES
Opérat®
ordre
transfert
entre
sections
{3}
(4)
Opérat°
ordre
intérieur
de
la section
{6)
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
TOTAL
DÉS
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
Pour
information
Crédits ouverts
{BP+DM+RAR
N-1) 0,00
0
067,43
10
067,43
0,00
40
067,43
0,00 0,00 0,00
10
067,43
Montant
des
IGNE
de
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
=
Différence
ICNE
N -
Titres
émis
10
667,43
10
067,43
0,09 0,00 0,00
40
067,43
l'exercice ICNE
N-1
Produits rattachés
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
0,00 0,00 6,00
Restes
à
réaliser
au
(1) Détailler les chapitres budgétaires par arlicle conformément au plan de comptes
appliqué par fa commune ou l'élabissement,
{2) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (3) CE définitions du chapitre des.opérations d'ordre, RF 042 = DI 040. {4) Dont 776. {5} Le
compte
7815
peut
figurer dans
le détail
du
chapitre
042
si la commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
{6} Chapitre destiné à retracer les opérations particulières lelles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié.
Page
14
Crédits annulés COMMUNE
DE
CEPET
- CAISSE
DES
ECOLES
- CA
- 2020
Jil - VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
DEPENSES
B1
Libellé (1)
Immobitisations
en
cours
(sauf
Compte
de
liaison
: affectat®
020
Dépenses
imprévues Total
des
dé
financières
Total
des
d'a
ons
de
tiers
TOTAL
DEPENSES
REELLES
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
{4)
Reprises
sur
autofinancement
antérieur
(5)
Charges
transférées
(6)
Opérations
patrimoniales
(7)
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
TOTAL
DES
DEPENSES
D’INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
Pour
information
Restes
à
Crédits
ouverts
sat réaliser
au
{BP+DM4RAR N-1)
Mandats
émis
(t) Détailler tes chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (2) Voir état Ill B3 pour le détail des opérations d'équipement. {3) Voir annexes IV A8 pour le détail des opérations pour compte de tiers. {4) Cf. définitions du chapilre d'opérations d'ordre, DI 040-RF 042. {5} Les
comptes
15,
29,
39,
49
et 59
peuvent
figurer
dans
ie détail
du
chapitre
040
si la commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(8) Dont 192. {7} Gt, définitions du chapitre des opérations d'ordre, Di 041= RI 041.
Page
15
Crédits annulés COMMUNE
DE
CEPET
- CAISSE
DES
ECOLES
- CA
- 2020
I] — VOTE
DU
BUDGET
(l
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
B2
Restes
à
Dale
Crédits
ouverts
;
Pa
Pl
Crédits
Libellé
{1}
(BPIDMERAR
A)
Titres
émis
réaliser
au
annulés
et
dettes
assimi
Immobilisations
en
cours
Total
des
recettes
d'équi]
Dé,
et cautionnements
Produits
des
cessions
d'immobilisations
Total
des
recettes
financières
Total
des
recettes
d’
ur
de
tiers
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
021
Virement
de
la sect°
de
fonctionnement
040
Opérat®
ordre
transfert
entre
sections
(3)
(4}
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
PROVENANT
DE
LA
SECTION
DE
041
Opérations
patrimoniaies
(5)
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
Pour
information
0,00
{1) Détailler les chaplires budgétaires par article conformément au plan de comptes
appliqué par la commune ou l'établissement.
{2) Voir annexes IV A9 pour le
détail des opéralions pour compte de tiers.
{8) Ci. définition du chapitre des opérations d'ordre, RI 040 = DF 042. (4) Les comples 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. (8) CE définitions du chapitre des opérations d'ordre, D! 041= RI 041.
Page
16 COMMUNE
DE
CEPET
- CAISSE
DES
ECOLES
- CA
- 2020
Ill — VOTE
DU
BUDGET
Il
DETAIL
DES
CHAPITRES
D’OPERATION
D’EQUIPEMENT
B3
Cet
état ne
contient
pas
d'information.
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17 COMMUNE
DE
CEPET
- CAISSE
DES
ECOLES
- CA
- 2020
IV — ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
Nombre
de
membres
en
exercice : :
A
Nombre
de
membres
présents
:
Nombre
de
suffrages
exprimés
À
VOTES
:
Pour :
|
Contre
:
Abstentions
: ©
Date
de
convocation
:
1ÇI
3
(%>
d1
Fe
Présenté
par (1 flo.
Rækdot
ak
23/83/07
&
GNT
Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
.
Al
93232802
CU
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),
ALIBEU
Nicolas
Asa
BIGARAN
Lionel
£
|
|
BONNET
Frédérique
|
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5
-
LE
-
es
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Henri
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CALMONT
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CROS
Gilles
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Céline
DUVERGER
Céline
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Fabienne
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À
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HENEIN
Benjamin
A
JAUZION
Alexis
LA
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KARAGOZIAN
Gérard
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LADOUX
Christine
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ROUYER
Bouchra
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SOLOMIAC
Colette
CARLA
D
TIRLOY
Damien
Il
Certifié
exécutoire
par
(1),
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le ,
et
de
la
publication
le
Ale
(1) Indiquer le maire ou le président de l'organisme.
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18 Envoyé
en
préfecture
le
25/03/2021
Reçu
en
préfecture
le
25/03/2021
Er
Aiché le ID : 031-213101363-20210823-20210204-BF
IV — ANNEXES
I
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
COMMUNE
DE
CEPET
- CAISSE
DES
ECOLES
- CA
- 2020
Nombre
de
membres
en
exercice :
J6
Nombre
de
membres
présents
:
Nombre
de
suffrages
exprimés
À
VOTES : Pour
:
Contre
: {>
Abstentions
: ©
Date
de
convocation
:
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Présenté par (1 fe
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Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
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session
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Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),
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DUVERGER
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Certifié
exécutoire
par
(1)
,compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
,et
de
la
publication
le
Ale
(1) Indiquer le maire ou le président de l'organisme.
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18 COMMUNE
DE
CEPET
- CAISSE
DES
ECOLES
- CA
- 2020
(2) L'assemblée
délibérante
étant :
.
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