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Document publié le Vendredi 18 octobre 2024 par la commune de Grésy-sur-Aix.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 10 18 Liste deliberations)
Thèmes du document : Consommateurs, Aménagement du territoire, Fin de vie,
an |
Û JPESY
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COMMUNE DE GRESY-SUR-AIX
CONSEIL MUNICIPAL
du 18 octobre 2024
Liste des délibérations
N°
délibération Conseil municipal du 18 octobre 2024
2024-78 Création de postes pour le service scolaire pour accroissement approuvée à l'unanimité temporaire d'activité
2024-79 Actualisation du régime indemnitaire du service de Police approuvée à l'unanimité Municipale
2024-80 Acquisition d'un terrain GM IMMO - Rue St Eloi approuvée à l'unanimité
2024-81 Création de postes pour le recensement approuvée à l'unanimité
2024-82 Présentation du rapport d'activité 2023 de la Communauté approuvée à l'unanimité d'Agglomération Grand-Lac
2024-83 Instauration d'un commodat au profit de M. KOSUTA - secteur approuvée à l'unanimité montée de la Tour
2024-84 Actualisation du tableau des voiries communales approuvée à l'unanimité
2024-85 Demande de subvention exceptionnelle - association "Au cœur approuvée à l'unanimité des gorges du Sierroz"
2024-86 Signature d'une convention avec la mutuelle communale approuvée à l'unanimité MUTUELLE ENTRENOUS
2024-87 Avenant à la convention de mandat avec la Société approuvée à l'unanimité
d'Aménagement de la Savoie pour le réaménagement de
l'échangeur
2024-88 Restructuration de l'hôpital et des EHPAD - Impacts sur le approuvée à l'unanimité
développement de la commune et de ses services. Sollicitation
de l'Agence Nationale de Cohésion des Territoire dans le cadre
du dispositif accompagnement sur mesure
Affichée le 23 octobre 2024