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Document publié le Vendredi 14 juin 2024 par la commune de Grésy-sur-Aix.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 06 14 Liste des deliberations 2)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Banque, Consommateurs,
COMMUNE DE GRESY-SUR-AIX
CONSEIL MUNICIPAL
du 14 juin 2024
Liste des délibérations
2024-41 Convention de financement - attribution d'un fonds de concours par Grand Lac approuvée à l'unanimité
2024-42 Aclualistaion des tarifs de la Taxe Locale pour la Publicité et les Enseignes pour 2024 approuée à l'unanimité
2024-43 Renouvellement de la convention du groupement de commandes pour l'chat de gaz naturel aæc le SYANE |approuée à l'unanimité
2024-44 Elargissement d'un périmètre de taux de taxe d'aménagement supérieur à 5% approuvée à l'unanimité
2024-45 Don de l'association du Tennis Club de Grésy-sur-Aix pour la réfection du cours n°1 et garantie de prèt approuée à l'unanimité
2024-46 oecn ne res Centre de Gestion de la Savoie afin de conclure une approuvée à l'unanimité
2024-47 Acquisition foncière auprès de Mme BLANCHART et M MIGUET - Chermn des Mellets approuvée à l'unanimité
2024-48 Convention avec le Parquel de Chambéry pour la mise en œuvre de la transaction municipale approuée à l'unanimité
2024-49 Décision modificative n°1 approuée à l'unanimité
2024-50 Choix du lauréat et autorisation d'une cession foncière pour la réalisation des logements du Cœur de ve |approuée à l'unanimité
2024-51 Autorisation de signature d'une promesse de vente avec les consorts REY approuée à l'unanimité
2024-52 Autorisation de signature d'une promesse de vente avec les consorts VIVIAND approuvée à l'unanimité
2024-53 Création d'un serice "culture-animalion" et des postes afférents approuvée à l'unanimité
2024-54 Actualisation du régime indemnilaire (RIFSEEP) approuvée à l'unanimité
2024-55 Avenants aux marchés de travaux du Tiers-Lieu approunee à l'unanimité
2024-56 Autorisation de signature du marché de üdéoprotection __. D ntions)
2024-57 Subvention exceptionnelle - Association “Coup de Théâtre" approuée à l'unanimité
2024-58 Subvention exceptionnelle - Association "Terpsichore" approuée à l'unanimité
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2024-59 Positionnement de la Commune de Grésy-sur-Aix sur la Zone à Faible Emission - m (2FE-m) approuée à l'unanimité
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