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Déliberation - Liste des deliberations Annee 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Grésy-sur-Aix.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Annee 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Consommateurs,
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COMMUNE DE GRESY-SUR-AIX
CONSEIL MUNICIPAL
du 24 février 2023
Liste des délibérations
DM LTIT ON STE 1 to7 Conseil municipal du 24 février 2023
2023-01 Acquisition foncière auprès de M. MANSOZ Bernard Approuvé à l'unanimité
2023-02 Convention technique avec le département : carrefour de la gare Approuvé à l'unanimité
2023-03 Bilan des formations des élus Approuvé à l'unanimité
2023-04 ee d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour accroissement Approuvé à l'unanimité
2023-05 Organisation du temps de travail - horaires des espaces verts Approuvé à l'unanimité
2023-06 Modification du tableau des emplois Approuvé à l'unanimité
2023-07 Approbation du compte de gestion Approuvé à l'unanimité
2023-08 Approbation du compte administratif Approuvé à l'unanimité
2023-09 Débat d'Orientation Budgétaire Approuvé àl'unanimité
2023-10 Demande de subvention pour la vidéoprotection Approuvé à l'unanimité
2023-11 Demande de subvention aurpès du FEDER pour le Cœur de vie Approuvé à l'unanimité
2023-12 Demande de subvention pour la création d'un équipement culturel, associatif et musical Approuvé à l'unanimité
a nee ee CP NN | Aramsitiaunn 2023-14 Actualisation des tarifs municipaux Approuvé à l'unanimité
2023-15 Autorisation de substitution de la Savoisienne à la Commune pour l'acquisition d'un terrain par l'EPFL Approuvé à l'unanimité
2023-16 Mise à disposition d'un terrain pour des jardins partagés Approuvé à l'unanimité
Affichée le 28 février 2023 EN
Grésy
0 COMMUNE DE GRESY-SUR-AIX
CONSEIL MUNICIPAL
du 24 mars 2023
Liste des délibérations
L'ETÉ TT Conseil municipal du 24 mars 2023
2023-17 Bilan de la politique foncière Adoptée à l'unanimité
2023-18 Avenant à la convention relative aux interventions du CDG sur les dossiers retraites CNRACL Adoptée à l'unanimité
2023-19 Avenant à la convention de mise en disposition d'un conseiller de prévention du CDG Adoptée à l'unanimité
2023-20 Conventian socle lecture publique avec Savoie Mont Blanc Adoptée à l'unanimité
2023-21 Don de Roc et Vertige pour l'achat de matériel sportif Adoptée à l'unanimité
2023-22 Subventions aux associations communales Adoptée à l'unanimité
2023-23 Subvention àl'Atelier des Arts Adoptée à l'unanimité
2023-24 Affectation des résultats Adoptée à l'unanimité
2023-25 [Vote des taux Adoptée à l'unanimité
2023-26 vote du budget Adoptée à l'unanimité
2023-27 Autorisation de programme - Tiers lieu Adoptée à l'unanimité
2023-28 Autorisation de programme - éclairage public Adoptée à l'unanimité
2023-29 Création de tarifs municipaux Adoptée à l'unanimité
2023-30 Revalorisation des tarifs de restauration scolaire Adoptée à l'unanimité
2023-31 Subvention à l'ACEJ Adoptée à l'unanimité
2023-32 Éonsssien de places de stationnement Place P. PICOLLET pour la Savoisienne Habitat - Pré du Adoptée à l'unanimité
2023-33 Oésaffectation et déclassement d'une emprise publique pour l'aménagement du Cœur de vie Adoptée à l'unanimité
2023-34 DHEA dû Conseil Municipal au Maire pour les demandes de subventions et dépôts d'autorisation Adoptée à l'unanimité
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Affichée le 30 mars 2023
Maire,
Florian MAITRE s
Grésy
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COMMUNE DE GRESY-SUR-AIX
CONSEIL MUNICIPAL
du 28 avril 2023
Liste des délibérations
NT ter) seil municipal du 28 avril 2023
2023-36 Création d'un tarif d'occupation du domaine public pour microsignalétique Approuvée à l'unanimité
2023-37 Autorisation de passage pour travaux de réseaux ENEDIS — secteur d'Arbussin Approuvée à l'unanimité
2023-38 Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés Approuvée à l'unanimité
2023-39 es des statuts de Grand Lac : restitution du camping « Les Peupliers » à la commune de Approuvée à l'unanimité
2023-40 Décision modificative au budget n°1 Approuvée à l'unanimité
2023-41 Actualisation des tarifs de la Taxe Locale pour la Publicité etles Enseignes pour 2024 Approuvée à l'unanimité
2023-42 Renouvellement des membres élus du CCAS Approuvée à l'unanimité
2023-43 Groupement de commandes avec Grand Lac pour l'aménagement du futur Cœur de vie Approuvée à l'unanimité
2023-44 Création d'une médiathèque - Projet Culturel Scientifique Educatif et Social Approuvée à l'unanimité
Affichée le 6 mars 2023 "à
Crésy
seu x
COMMUNE DE GRESY-SUR-AIX
CONSEIL MUNICIPAL
du 7 juillet 2023
Liste des délibérations
2023-45 [Changement de nomenclature budgétaire et comptable au 1er janvier 2024 - passage au référentiel M57 Approuvée à l'unanimité
2023-46 Actualisation des tarifs municipaux : création d'un tarif de location de salle Approuvée à l'unanimité
2023-47 Echange foncier avc les consorts LAPERRIERE : lotissement des Champs d'Alice - ARBUSSIN Approuvée à l'unanimité
2023-48 Echange foncier avec les consorts SAINT MARCEL - régularisation - secteur des CHOSEAUX Approuvée à l'unanimité
2023-49 Echange foncier avec l'EPFL pour rétrocession d'une voirie et délaissé à Cellier Approuvée à l'unanimité
2023-50 Acquisition foncière pour la création d'une zone de dépôt pour déchets verts auprès de M BOGEY André Approuvée à l'unanimité
2023-51 fAcquisition foncière pour la création d'une zone de dépôt pour déchets verts auprès des Consorts TRIQUET Approuvée à l'unanimité
2023-52 Modification du tableau des emplois : suppression et création de postes au services technique, scolaire et approuvée à l'unanimité
entretien
2023-53 Détermination des conditions d'utilisation des véhicules de la collectivité Approuvée à l'unanimité
2023-54 A OL De En peu chargés dans le cadre du contentieux opposant la Commune à la approuvée à l'unanimité
2023-55 Décision modificative au budget n°2 Approuvée à l'unanimité
2023-56 Ouverture de comptes à terme Approuvée à l'unanimité
2023-57 Désignation d'un porte drapeau Approuvée à l'unanimité
2023-58 Plan de sobriété énergétique été Approuvée à l'unanimité
2023-59 Déclaration d'Utilité Publique et enquête parcellaire pour l'aménagement du Cœur de vie Approuvée à l'unanimité
2023-60 pe neen d'Utilité Publique et enquête parcellaire pour la désaffectation d'un chemin rural en vue de sa approuvée à l'unanimité
2023-61 IServitude et cession à la Savoisienne d'un lènement foncier Pré du Chêne Approuvée àl'unanimité
2023-62 Autorisation signature - avenant marché public MOE Cœur de Vie Approuvée à l'unanimité
2023-63 Autoriation signature - avenant marché public MOE Tiers Lieu Approuvée à l'unanimité
mou ne ner nn mn een le ping Lane run 2023-65 convention de mandat de maitrise d'ouvrage pour la SAS (rond-point échangeur
autoroute) Approuvée à l'unanimité
2023-66 Demande de subvention exceptionnelle - Association "coup de Théâtre" Approuvée à l'unanimité
2023-67 Demande de subvention exceptionnelle - Association ‘Terpsychore" Approuvée à l'unanimité
2023-68 Demande de subvention exceptionnelle - Association "ABCP S&F" Approuvée à l'unanimité
2023-69 Actualisation des tarifs de restauration scolaire lApprouvée à l'unanimité
2023-70 Création des tarifs de fourrière automobile . lApprouvée à l'unanimité
Affichée le 10 juillet 2023 "+
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COMMUNE DE GRESY-SUR-AIX
CONSEIL MUNICIPAL
du 8 septembre 2023
Liste des délibérations
N°
délibération Conseil municipal du 8 septembre 2023
2023-71 Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables Approuvée à l'unanimité
2023-72 Classement dans le domaine public de parcelles - Impasse Pré Approuvée à l'unanimité Murier
2023-73 Cession SCI LOTH Approuvée à l'unanimité
2023-74 Désignation du référent déontologue élu et adhésion à la mission | Approuvée à l'unanimité mise en place par le Centre de Gestion de la Savoie
2023-75 Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire Approuvée à l'unanimité proposée par le Centre de Gestion de la Savoie
2023-76 Subvention à l'association AMILAC Approuvée à l'unanimité
2023-77 Taxe d'habitation : majoration de la cotisation due au titre des Approuvée à la majorité
logements meublés non affectés à l'habitation principale (1 abstention - 4 contre)
2023-78 Décision de déport applicable à M. le Maire Approuvée à l'unanimité
2023-79 Crédits scolaires pour l'année 2024 Approuvée à l'unanimité
2023-80 Révision du Plan Communal de Sauvegarde Approuvée à l'unanimité
2023-81 Autorisation de signature des marchés de travaux préparatoires | Approuvée à l'unanimité
à l'aménagement du nouveau quartier Cœur de vie
2023-82 Convention de mandat de maitrise d'ouvrage au SDES pour la création d'un réseau de chaleur
Approuvée à l'unanimité
Affichée le 13 septembre 2023 N° délibération
COMMUNE DE GRESY-SUR-AIX
CONSEIL MUNICIPAL
du 24 novembre 2023
Liste des délibérations
Conseil municipal du 24 novembre 2023
2023-83 Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail non alimentaires en 2024 Approuvée à l'unanimité
2023-84 Rapport d'activité de Grand Lac Approuvée à l'unanimité
Correction : échange foncier avec les Consorts SAINT MARCEL - secteur des ET PAR ue
2023-85 choseaux : régularisation montée des Rubens et chemin du Clouzet Approuvée à l'unanimité
2023-86 Modification du tableau des emplois Approuvée à l'unanimité
2023-87 Actualisation des tarifs municipaux : création d'un tarif de salle Approuvée à l'unanimité
2023-88 Tañfs de la bibliothèque Approuvée à l'unanimité
Approbation d'une convention de projets triannuelle avec la Direction de la lecture CAES tr
2023-89 publique du Conseil Savoie Mont Blanc (CSMB) Approuvée à l'unanimité
2023-90 Désherbage des ouvrages de la bibliothèque Approuvée à l'unanimité
2023-91 Décision modificative n° 3 Approuvée à l'unanimité
2023-92 pen de programme : aménagement d'un nouveau quartier "Cœur de vie” à la Approuvée à l'unanimité
Appel à Manifestation d'intérêts pour la création de logements dans le nouveau quartier esse ae ss 2023-93 "Cœur de
vie" : validation du cahier des charges et lancement de la consultation Approuvée à l'unanimité
Appel à Manifestation d'Intérèts pour la création de logements dans le nouveau quartier a 2023-94 "Cœur de vie" :création d'un jury “ad'hoc" lié à l'AMI Approuvée à l'unanimité
2023-95 Cession foncière à l'entreprise GROLLA - Rue St Eloi Approuvée à l'unanimité
2023-96 Cession foncière à Alpes Azur Investissement - secteur de la Sarraz Approuvée à l'unanimité
2023-97 Charte partenariale des bonnes pratiques VEFA Approuvée à l'unanimité
2023-98 Demande de subventions exceptionnelles - association TERPSICHORE Approuvée à l'unanimité
2023-99 Demande de subvention exceptionnelle - association FNACA Approuvée à l'unanimité
Affichée le 27 novembre 2023 à
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L.
COMMUNE DE GRESY-SUR-AIX
CONSEIL MUNICIPAL
du 15 décembre 2023
Liste des délibérations
2023-100 Autorisation spéciale d'investissement
2023-101 avenant aux marchés de travaux préparatoires à l'aménagement du nouveau quartier
‘ Cœur de vie
2023-102 Attribution d'une subvention exceptionnelle - Association BDE Stellar
2023-103 convention d'adhésion à la mission de secrétariat de mairie itinérant - Cdg73
2023-104 Avenant à la convention ACEJ
2023-105 Attribution des marchés publics de travaux pour la création du Tiers Lieu culturel,
à associatif et musical
2023-106 Acquisition foncière pour l'aménagement de la phase 1 du Cœur de vie auprès de M.
k BERTHELON
Acquisition foncière pour l'aménagement de la phase 1 du Cœur de vie auprès de M.
2023-1067 MATHIEZ
2023-108 Acquisition foncière pour l'aménagement de la phase 1 du Cœur de ve auprès des
: consorts GRUBOR - TRANCHANT
2023-109 Acquisition foncière pour l'aménagement de la phase 1 du Cœur de vie auprès des
: consorts GRUBOR
2023-110 Acquisition foncière pour l'aménagement de la phase 1 du Cœur de ie auprès de
l'OPAC
2023-11 Acquisition foncière pour l'aménagement de la phase 1 du Cœur de vie auprès du
1 Syndicat de copropriété de l'immeuble LA SARRAZ
2023-112 Décision modificative n°4
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Florian MAITRE Antoinette VIRET