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Séance - 2025 12 05 036 Delegations de signature depuis la derniere seance du conseil
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Franois.
Lien du pdf (Séance - 2025 12 05 036 Delegations de signature depuis la derniere seance du conseil)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation,
Département
du
Doubs
Arrondissement
de
BESANCON Canton
de
Besançon
1
Nota
— le Maire
certifie
que
la
convocation
a
été
faite
le
06/05/2025
et
que
le nombre
des
membres
en
exercice
est
de
dix-neuf.
Envoyé
en
préfecture
le 22/05/2025
Publié
le
22
mai
2025
Reçu
en
gréfeciure
le 22/00/2025
KR
K
Subré
À
Publié
ie
S
1D : 026-212502687-20260612-2028041-DE
Commune
de
FRANOIS
N°2025/036
Code
Postal
25770
Bureau
Distributeur
FRANOIS
EXTRAIT
Du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
12/05/2025
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
douze
du
mois
de
mai,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
FRANOIS
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Émile
BOURGEOIS
Maire,
en
session
ordinaire.
Présents
: 16
Mmes
GILLET,
DELESSARD,
DUBOIS,
BORRINI,
PRALON,
SANDER,
LECLERC,
TANNIERES
;
MM.
BOURGEOIS,
BAULIEU,
MOUTON,
HENRIOT,
COUPRY,
LORY,
DUMORTIER,
PONS.
Procurations
de
vote
: 1
Geneviève
SIMON
BOUVRET
donne
pouvoir
à Françoise
GILLET. Absents
excusés
: 2
Thomas
HOUSSIN,
Damien
LAPOUGE
Il
a
été
procédé,
conformément
à
l’article
L
121
—
14
du
code
des
communes,
à l'élection
d’un
secrétaire
pris
dans
le
Conseil.
Monsieur
François
PONS,
ayant
obtenu
la majorité
des
suffrages,
a été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions
qu’il
a acceptées.
Monsieur
le
Président
a déclaré
la
séance
ouverte.
DELEGATIONS
DE
SIGNATURE
DEPUIS
LA
DERNIERE
SEANCE
DU
CONSEIL
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
l’acceptation
de
plusieurs
devis,
à savoir
:
ARPENTAGE
ET
PERSPECTIVES
— Relevé
topographique
cimetière
: 1
632,00
€ HT.
PIGUET
— Réparation
escalier
— accès
logement
groupe
scolaire
: 1 292,50
€ T.T.C.
EQUANS
—
Installation
compteur
eau
chaude
— cantine
: 507,60
€ T.T.C.
MBFC
-— Transport
Filain-
classe
école
maternelle
: 200,00
€ T.T.C.
CROIX
ROUGE
— Dispositif de
secours
- fête
du
village
: 515,74
€ T.T.C.
FETES
ET
FEUX
-— Spectacle
pyrotechnique
- fête
du
village
: 4
200,00
€ T.T.C.
BAULIEU
PAYSAGE
—
Clôture
parcelle
AA442
zone
UB
: 3
202,32
€ T.T.C.
MBFC
-— Transport
Kursaal
— classe
école
élémentaire
: 100,00
€ T.T.C.
SAS
NOEL
SEBASTIEN
— Travaux
d’isolation
— Logement
mairie
: 4 202,28
€ T.T.C.
ADEQUAT
— Fourniture
de
5 poubelles
: 1 452,11
€ T.T.C. Publié
le 22
mai
2025
Envoyé
en
préfecture
le
22/05/2025
Reçu
en
préfecture
le
22/05/2025
Publié
le
ID
: 025-212502587-20250512-2025041-DE
MENUISERIE
BERTIN-3
Ensembles
tables
+
bancs-complexe
sportif et lavoir
: 2
164,80€
T.T.C.
EDITION
PROST
— Livres
« A
la découverte
de
ma
commune
»
: 105,50€
T.T.C.
ANS
— Extension
de
garantie
3 PC
: 258,02€
T.T.C.
COMAFRANC
-— Réservoir
chasse
d’eau
: 96,34€
T.T.C.
Le
Conseil
Municipal
a pris
acte
de
ces
informations.
Fait
et
délibéré,
le
12
mai
2025
Le
Maire,
Émile
BOURGEOIS.