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Séance - 2026 26 01 001 Delegations de signature depuis la
Séance - 2025 08 12 064 Delegations de signature depuis la
Conseil Municipal - 2026 21 04 036 Delegations de signature depuis la
Séance - 2025 20 01 001 Delegations de signature depuis la
Séance - 2025 13 06 041 Delegations de signature depuis la
Séance - 2025 03 03 008 Delegations de signature depuis la
Conseil Municipal - 2024 09 07 045 Delegations de signature depuis la
Séance - 2025 15 07 046 Delegations de signature depuis la derniere seance du conseil
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Franois.
Lien du pdf (Séance - 2025 15 07 046 Delegations de signature depuis la derniere seance du conseil)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie,
1 Département
du
Doubs
Arrondissement
de
BESANCON Canton
de
Besançon
1
Nota
— le
1°"
adjoint
certifie
que
la
convocation
a
été
faite
le 09/07/2025
et que
le nombre
des
membres
en
exercice
est
de
dix-neuf.
Envoyé
en
préfecture
le
17/07/2025
Publié
le
: 2
De
Reçu
en
gréfecture
le
17/07/2025
Publié
le
18
juillet
2025
FT
atutt«
J
KR
ID:
625-212502687-20250715-2025050-DE
Commune
de
FRANOIS
N°2025/046
Code
Postal
25770
Bureau
Distributeur
FRANOIS
EXTRAIT
Du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
15/07/2025
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
quinze
du
mois
de juillet,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
FRANOIS
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
après
convocation
légale,
sous
Ia
présidence
de
Monsieur
Jean-Louis
BAULIEU
1%
adjoint
qui
supplée
M.
le
Maire
empêché
pour
cette
session,
en
session
ordinaire.
Présents
: 12 jusqu’au
point
2 —
13
à partir
du
point
3
Mmes
GILLET,
SIMON
BOUVRET,
PRALON
(à
partir
du point
3), SANDER,
LECLERC,
TANNIERES
;
MM.
BAULIEU,
MOUTON,
HENRIOT,
COUDRY,
DUMORTIER,
PONS,
LAPOUGE.
Procurations
de
vote
: 4
Emile
BOURGEOIS
donne
pouvoir
à
Francis
HENRIOT,
Martine
DELESSARD
donne
pouvoir
à
Françoise
GILLET,
Jean-Pierre
LORY
donne
pouvoir
à
Patrice
MOUTON,
Cécile
DUBOIS
donne
pouvoir
à
Sébastien
COUDRY, Absents
excusés:
2
Thomas
HOUSSIN
Catherine
BORRINI
IH
a
été
procédé,
conformément
à
l’article
L
121
-—
14
du
code
des
communes,
à l'élection
d’un
secrétaire
pris
dans
le Conseil.
Monsieur
Patrice
MOUTON,
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a
été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions
qu’il
a acceptées.
Monsieur
le Président
a déclaré
la
séance
ouverte.
DELEGATIONS
DE
SIGNATURE
DEPUIS
LA
DERNIERE
SEANCE
DU
CONSEIL
Monsieur
le
1%
adjoint
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
l’acceptation
de
plusieurs
devis,
à savoir
:
FOUSSIER
— Outillage
à main
: 283,64
€ T.T.C
ECR
ENVIRONNEMENT
-Etude
hydrologique
agrandissement
cimetière:3
540,00
€ T.T.C
ODMP
WILALEX
- Matériel
pédagogique
— école
maternelle
: 791,00
€ T.T.C
DEMETERRE
—
Pièces
de
rechange
pour
tondeuse
débroussailleuse
: 169,78
€ T.T.C
NATURALIS
— Capuchons
de
protection
: 41,22
€ T.T.C Envoyé
en
préfecture
le
17/07/2025
Publié
le
18 juillet
2025
Reçu
en préfecture
le 17/07/2025
Publié
le
ID
: 025-212502587-20250715-2025050-DE
L’IMPRIMEUR
SIMON -— Impression
bulletin
municipal
juin
2025
: 2 436,00
€ T.T.C
NICOLAS
TRAITEUR
-— Cocktail
remise
des
médailles
: 136,52
€
T.T.C
MBFC
-— Transport
bus
— sortie
19 juin
école
maternelle
: 100,00
€ T.T.C
MBFC
-— Transport
bus
— sortie
26 juin
école
maternelle
: 100,00
€ T.T.C
HYPERBOISSONS
— Boisson
fête
du
village
: 2 202,50
€ T.T.C
ILEO
-— Elagage
et abattage
— Parcours
accrobranche
: 4
320,00
€ T.T.C
REFPAC
— Devis
audit
taxe
sur
la publicité
extérieure
: 1 380,00
€ T.T.C
Le
Conseil
Municipal
a pris
acte
de
ces
informations.
Fait
et délibéré,
le
15
juillet
2025
Le
1°
Adjoint,
Jean-Louis
BAULIEU.
Pour
le Maire
empêché