Procès Verbal - SKM C300i22030317270

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Procès Verbal - SKM C300i22030317270 Document publié le Mardi 7 décembre 2021 par la commune de Sainte-Colombe. Lien du pdf (Procès Verbal - SKM C300i22030317270)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques, DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL

sEANOE du mardi 7 décembre 2021 à 20 heures

L'an deux mil vingt et un et le mardi sept décembre et à vingt heures, le Conseil municipal de la Commune de STE COLOMBE, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Salle polyvalente, sous la présidence de M. Philippe DUTOYA, Maire.

Présents : M. Philippe DUTOYA Maire, Mme Corinne BASTIAT, M. Christophe BERGES, Mme Valérie BOUTET, M. Aurélien CIARAVINO, M. Laurent CLAVE, M. Patrick DESTRIBOIS, M. Frédéric DESTRIBOS, Mme Nelly DULAU, Mme Sylvie DUPOUY, Mme Jacqueline IRIGOYEN, M. Eric LESBARRERES, , Mme Maryse MOIMBÉ

Absents : Mme Sylvie DAUNIS a donné pouvoir à M. Philippe DUTOYA

M. Sébastien LOUBERE a donné pouvoir à Patrick DESTRIBOIS

Date de la convocation : 29/11/2021

Date d'affichage : 29/11/2021

Mme Nelly DULAU a été élue secrétaire.

Le procès-verbal de la dernière séance est lu et adopté.

1. Point dossiers en cours

a. Cuisine salle polyvalente

Un four à plusieurs niveaux est commandé pour un montant de 2268 €. Il permettra la cuisson de

plusieurs pâtisseries en simultané. Cet équipement sera mis à la disposition des usagers lors de la location de la salle polyvalente.

b. Cuisine cantine scolaire

La commune a pu bénéficier du programme France Relance de soutien aux petites cantines scolaires

pour un montant de subvention de 4078.39 € TTC Les armoires frigorifiques négatives et positives

ainsi que le tranche légume professionnel ont été commandés à la société Scop Escriba. Le prix de

ces matériels a augmenté depuis le montage du dossier de suvention, et un reste à charge d’environ

250 € est à prévoir.

c. Sécurisation Bourg

Une réunion a été organisée entre l’UTD de St Sever et Patrick DESTRIBOIS et Philippe DUTOYA.

Son objet était la sécurisation de la traversée du Bourg :

En voici les conclusions :

Des études de sécurité seraient conduites :

° En entrée d’agglomération RD52 au nord-est avant le carrefour RD52 x RD350,

. En entrée d'agglomération RD52 au sud-est au droit des salles de sport/cimetière.

Pour ce faire, un courrier au Président du département sollicitant l’appui techniques des services du

département, accompagné d’une délibération du Conseil Municipal sollicitant l’appui du CD40 pour ces études devra être envoyé.

Une fois la saisine du Président du CD40 effectuée, les services départementaux pourront étudier la

mise en place des deux doubles écluses en phase « test ». La commune devra prendre un arrêté

temporaire, tandis que les services départementaux fourniront la signalisation temporaire et

assureront de nouvelles mesures de vitesses pour jauger de l’efficacité des dispositifs. Une restitution sera faite avant de poursuivre, le cas échéant.

Il est à noter que ces aménagements peuvent à priori bénéficier d’une aide financière au titre des

amendes de police (dépôt des dossiers avant le 30 avril).

Si les projets d'aménagements proposés conviennent et que la commune est d’accord pour

poursuivre, une convention de transfert temporaire de Maîtrise d’OuvrAge (MOA) ainsi qu’une

convention de Maîtrise d’œuvre (MOE) payante seront à signer entre les deux parties.

La tarification de cette mission de MOA sera la suivante :° Pour les opérations < 25 000 € HT, une rémunération forfaitaire de 1250 € HT.

° Pour les opérations comprises entre 25 001 et 50 000 € HT, une rémunération avec un

taux de 5% du montant des travaux.

Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de solliciter l’appui technique du Conseil départemental des Landes afin de réaliser ces études afin de permettre de prévoir des solutions pour sécuriser la traversée du Bourg de Sainte Colombe.

Il charge Monsieur le Maire d’en faire la demande auprès de Monsieur le Président du Conseil départemental des Landes et l’autorise à signer toutes les pièces relatives aux études qui seront menées.

D’autres dossiers ont été également abordés :

e Visibilité carrefour RD52 x RD350 :

La visibilité du carrefour RD52 x RD350 est très faible en raison de la présence d’une habitation à

proximité immédiate. Dans l’idéal, il faudrait réduire la largeur de chaussée de la RDS52 et redonner

un vrai trottoir, ce qui permettrait d’avancer la ligne de STOP sur la RD350. En avançant d’environ

1m, cela permettrait de redonner suffisamment de visibilité. Toutefois, l’aménagement de la partie

centrale du bourg étant tout au même niveau (chaussée/trottoirs), cela engendrerait de lourds travaux,

que la commune n’envisage pas d’assumer à ce jour financièrement.

La solution d’un miroir permettrait d’améliorer un peu la situation, même si la mise en place d’un

miroir reste une solution de dernier recours qui présente des désagréments (buée, givre mauvaise perception des vitesses.….).

D. Dontans (UTD) en charge du GDP regardera la faisabilité technique de cette implantation.

° Vitesses des véhicules en traverse du village (arrêts de bus) :

Cette zone ayant fait l’objet d’un aménagement central il y a quelques années, la commune ne

souhaite pas particulièrement intervenir sur cet espace.

e Panneau B21 entrée parking :

Il est à noter qu’il a été signalé à la commune la présence d’un panneau B21 en entrée du parking qui

n’est pas du tout adapté pour signaler l’entrée de ce dernier et qui peut même prêter à confusion aux

usagers de la RD52 (obligation de l’usager de contourner par la droite, soit par le parking.…). Il serait

bien de régulariser ce point par un panneau de parking adapté.

d. Lotissement communal

Le lot n° 5 du lotissement communal Allée de l’Arribère a été vendu au prix de 25 000 €. L’acte a été

signé le 25 novembre dernier et les fonds reçus le 6 décembre 2021 sur le compte de la commune.

2. Dossier aliénation des chemin ruraux

Le dossier est actuellement dans les mains du notaire de la Commune. Il convient maintenant de

fixer le prix de vente des chemins aliénés et d’en autoriser la vente.

a. Fixation du prix de vente

Patrick Destribois en charge du dossier a recensé les coûts supportés par la commune depuis 2019 :

Coût géomètre 2 708,40 €

Coût commissaire enquêteur 770,43 €

Diffusion presse 836,59 €

Administratif 36 h 663,12 €

Coût total 4 978,54 €

La surface totale des chemins aliénés après arpentage du géomètre est de 111a S3ca. Le prix de

revente du m° pourrait être fixé à 4978.54/11153 = 0.44639 soit 0.45 €.Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, DECIDE à l’unanimité de fixer le prix de vente des chemins aliénés à 0.45 € du m°.

b. Autorisation de vente des chemins aliénés

Il convient d’autoriser la vente des chemins aliénés par délibération du CM

Patrick Destribois propose de réaliser une délibération par chemin concerné :

1) Vente du Chemin de Basquin après aliénation au prix de :

° 41.85 euros pour M. et Mme Thierry LAFOND ((Parcelle A1056)

° 122.85 euros pour M. et Mme Pascal CAZAUBON (Parcelle A1057)

+ 286.20 euros pour Mme Catherine DE DREUILLE SENECTERRE (Parcelle A1058)

2) Vente du Chemin de Doat après aliénation au prix de :

° 456.75 euros pour M. et Mme Christian DIRIS (Parcelle B874)

175.95 euros pour Mme Séverine DIRIS (Parcelle B875)

3) Vente du Chemin de Gachon après aliénation

° 183.15 euros pour M. Patrick DESTRIBOIS (Parcelles B 878 et B 1059)

193.95 euros pour M. et Mme Joel CAREY (Parcelle B879)

4) Vente du Chemin de Hauret après aliénation

+ 223.20 euros pour Mme Laetitia DUBROCA et M. Aurélien DAUGA (Parcelle A1060)

° 1106.10 euros pour M. Sébastien LOUBÈRE (Parcelle A1061)

° 249.75 euros pour M. et Mme Bernard DEYRES (Parcelle A1062)

5) Vente du Chemin de Patience après aliénation

* 683.55 euros pour M. et Mme Christian DAUGREILH (Parcelle B 882)

° 207 euros pour M. et Mme Jacques LEGENDRE (Parcelle B 883)

6) Vente du Chemin de Traoucq après aliénation

347.40 euros pour Mme Angéla SARAIVA DA SILVA (Parcelles B 884 et B 888)

130.50 euros pour M. Philippe FREMIOT (Parcelle B 885)

236.70 euros pour M. Jean-Pierre MAUVOISIN (Parcelle B 886)

68.85 euros pour M. Laurent CLAVÉ et Mme Karine DURIS (Parcelle B 887)

446.40 euros pour M. Christian COUSTERE (Parcelle B 889)

7) Vente du Chemin du Marsan après aliénation

+ 186.75 euros pour M. et Mme Jean-Hervé DUTREY (Parcelle B 876)

355.95 euros pour M. et Mme Christian DIRIS (Parcelle B 877)

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :

Décide la vente de ces chemin ruraux, au prix susvisé ;

° Autorise Monsieur le Maire à signer tous documents afférents au présent projet ;

° Dit que les frais, droits et honoraires occasionnés par cette opération seront à la charge de l'acheteur.

c. Autorisation acquisition allée de Bernadot

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L.2241-1 et L.2122-21 ;

Vu le code de la propriété des personnes publiques et notamment les articles L.1111-1 et L.1212-1 ;

Vu le courrier de M. Yvon DAUGREILH qui accepte la vente d’une partie de la parcelle B 445 ;Considérant que la collectivité entretient cette partie de parcelle qui a vocation de chemin et qui dessert plusieurs habitations ;

Vu le procès-verbal signé en date du 13 mars 2021 de délimitation remis par la SELARL AMIGE qui renomme la partie de parcelle concernée en B 880,

Considérant l’intérêt pour la collectivité de procéder à cette acquisition,

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, DÉCIDE à l’unanimité

e _D'’acquérir la parcelle détachée de la cadastrée B 880 pour une surface de 14a30ca au prix de

six cent quatre-vingt-trois euros et cinquante-cinq centimes (683.55 euros).

De donner tous pouvoirs au maire pour les applications pratiques de la présente délibération. Dit que la collectivité prend en charge les frais de ladite acquisition.

Intègre cette allée dans le domaine publique de la voirie communale.

3. Informations Budget Photovoltaïque 2021

L'installation photovoltaïque est toujours en cours de réparation, le câblage a été changé sur un pan

de la toiture et un des onduleurs, remplacé. Cependant cette installation ne fonctionne pas à plein

régime, il semble qu’il faille changer 40 panneaux en plus du câblage, ce qui représenterait une dépense supplémentaire de 10 000 €.

Pour mémoire, le remplacement de l’onduleur et du câblage représentel 1028 € de dépenses TTC qui

sont en partie prises en charge par l’assurance au titre d’un dommage incendie. (Remboursement de

8616.33 €).

4. Convention avec le SEMT pour la mise à jour du zonage d’assainissement

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la Communauté des Communes Chalosse Tursan s’est engagée dans l’établissement d’un PLUi. Dans ce cadre, il est nécessaire de mettre en cohérence les futurs documents d’urbanisme et les zonages d’assainissement. Une réflexion sur l’assainissement doit donc être menée. Le Syndicat des Eaux du Marseillon et du Tursan se propose de porter, pour la commune, cette étude.

Après avoir entendu Monsieur le Maire dans ses explications et après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal,

AUTORISE Monsieur le Maire à signer une convention avec le Syndicat des Eaux du Marseillon et du Tursan dont l’objet est l’établissement ou la mise à jour du zonage d’assainissement. Cette convention détaille le mode d’intervention du Syndicat et précise le calcul du montant du reste à charge pour la commune. Ce dernier étant estimé à environ 2000 € qu’il faudra prévoir au budget primitif 2022

5. SEMT : Approbation du rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de

l'Eau Potable, de l’assainissement collectif et de l’assainissement non collectif 2020

Vu la délibération n° du 28/10/2021 du Syndicat des Eaux du Marseillon et du Tursan (SEMT) adoptant le rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable, d’assainissement collectif et d’assainissement non collectif,

Ayant entendu la présentation du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable, d’assainissement collectif et d'assainissement non collectif du SEMT,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :

D’APPROUVER le rapport 2020 sur le prix et la qualité du service public pour la compétence : e Eau potable6. Personnel Communal

a. Remplacement Trinquet Municipal :

Mme Aurélie MARGUERITTE, habitante de la commune a été recrutée pour remplacer

l'agent en charge de l’animation du trinquet actuellement en arrêt maladie de longue

durée. Elle occupe finalement le poste à hauteur de 25 heures hebdomadaires complété

par le service du midi au restaurant scolaire de l’école.

La fermeture du bar est décidée à 23h30 maximum. Un panneau d’information à l’usage

du Public sera à mettre en place.

b. Centre de gestion 40 : Convention référent Alerte

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que l’article 80 de la loi du 6 août 2019

de transformation de la Fonction Publique prévoit la mise en place obligatoire d’un

dispositif de prévention de lutte contre les violences et le harcèlement sexuel.

Le Centre de gestion propose un service gratuit de signalement et de traitement des actes

de violence de discrimination de harcèlement sexuel ou moral et d’agissements sexistes.

Le référent mutualisé sera Monsieur Arnaud Lucy en sa qualité de juriste.

Le Conseil municipal décide à l’unanimité d’adhérer à ce service gratuit proposé par le

Centre de gestion.

c. Organisation d’un débat obligatoire sur les garanties en matière de protection sociale complémentaire :

Monsieur le Maire donne lecture au Conseil municipal de la note d’information

mutualisée sur la participation financière des employeurs en matière de protection sociale

suite à l’ordonnance N° 2021-175 du 17 février 2021.

La Commune propose actuellement à ses agents un contrat facultatif de prévoyance

maintien de salaire de la MNT avec une participation financière de 10 euros par mois soit

plus des 20 % prévus par cette ordonnance. En revanche, il n’est pas encore prévu de leur

proposer une complémentaire santé avec participation. L’ordonnance du 17 février 2021

prévoit la mise en place d’une participation obligatoire à cette couverture complémentaire

santé (montant minimum non encore fixé) au plus tard au 1° janvier 2026.

7. Autorisation d’engagement

Selon l'article L.1612-1 du code général des collectivités territoriales, jusqu'à l'adoption du budget ou jusqu'au 15 avril en l'absence d'adoption du budget avant cette date, l'exécutif de la Collectivité Territoriale peut, sur autorisation de l'organe délibérant, engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent. Pour les dépenses à caractère pluriannuel incluses dans une autorisation de programme ou d'engagement votée sur des exercices antérieurs, l'exécutif peut les liquider et les mandater dans la limite des crédits de paiement prévus au titre de l'exercice par la délibération d'ouverture de l'autorisation de programme ou d'engagement.

Les crédits correspondants, visés aux alinéas ci-dessus, sont inscrits au budget lors de son adoption. Il est proposé au conseil municipal de recourir à cette faculté dans l'attente du vote du budget primitif 2022, étant entendu que l'autorisation précisera le montant et l'affectation des crédits.

Chapitre 21 65 800 € x 25% = 16 450 €

Chapitre 23 64 478 € x 25% = 16 119.50 €

TOTAL 130 278 € x 25% = 32 619.50 €

Le CM après en avoir délibéré DECIDE que la limite de 32 619.50 € correspond à la limite

supérieure que la Commune pourra engager, liquider et mandater dans l’attente du vote du budget primitif 2022.8. Questions diverses

Fibre : L’élagage est en cours Il faudra prévoir les permissions de voirie et les arrêtés de circulation.

Sur la route de Serres Gaston, la fibre est déjà posée.

Funéraire : Une formation a été suivie par Patrick Destribois sur les procédures de reprise des

concessions réputées abandonnées : Il en ressort qu’il faudra prévoir la construction d’un ossuaire : la

meilleure solution serait de récupérer un caveau abandonné mais il n’y en a pas. Il faudra donc en construire un et le prévoir au budget prochain.

Commission santé CCCT / maison de santé Hagetmau / maison de santé Samadet

Conseil d’Ecole :

matériel demandé : 1 barre pour bloquer la porte et du filtre occultant en salle de motricité et salle de repos. La structure de jeux est à enlever

Effectifs : 175 enfants

Site internet : En moyenne en 2021 le site reçoit 584 visites / mois, soit environ 20/jour.

Prochain café musique : 21 janvier 2022 : groupe à découvrir : Blue Moun

Proposition de jumelage avec un village de la Cote d‘Ivoire: Le Conseil Municipal y est

favorable

Vœux du Maire : la cérémonie était initialement prévue le 9 janvier, toutefois en raison de

l’organisation du repas des partenaire de 1’ASCH suivi d’un Derby les vœux seront décalés au samedi

8 janvier 18h00.

ASSOCIATIONS

Roulons solidaire : 331 adhérents / 15 transports hebdomadaires et 4 bénévoles sur la commune. Téléthon : 87 repas environ 1000 € à reverser.

Amicale du Laudon : Marché de Noël 19 décembre de 9h à 12h : 14 producteurs / 7 artisans / vin chaud / tapas / tombolas / Flyers à distribuer

Amicale Colombine : Résultat du vote participatif le 15 décembre

Pose des décorations de Noel samedi matin / location nacelle prévue

Vitrine de Noël du Trinquet quasi terminée.

Clôture de séance à 23h15

Délibéré en séance publique, les jour et an susdits Le Maire,

Les membres du Conseil Municipal, Philippe DUTOYA