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Conseil Municipal - LISTE CM 1.03.26 compressed
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Breurey-lès-Faverney.
Lien du pdf (Conseil Municipal - LISTE CM 1.03.26 compressed)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Exploration spatiale,
MAIRIE
DE
BREUREY-LÈS-FAVERNEY
70
160
Breurey-lès-Faverney
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
EN
SÉANCE
DU
18
MARS
2026
N°01-01032026-OCCUPATION
GRANGE
RENAUDIN
E565-APPROUVÉE
N°02-01032026-
DÉGREVEMENT
SALLE
DES
FÊTES-LOCATION
DU
22
NOVEMBRE
2025-APPROUVÉE
N°03-01032026-EMPLACEMENT
STATIONNEMENT
FONTAINE
DU
RONDEY-
APPROUVÉE N°04-01032026-DON
MARCHÉ
DE
NOËL
2025-APPROUVÉE
N°05-01032026-2ÉME
OUVERTURE
DE
CRÉDITS
BUDGÉTAIRES
2026-BUDGET
COMMUNE-APPROUVÉE
À
Breurey-lès-Faverney,
le 2 mars
2026
Le
Maire, Jean
MARCHAL