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Déliberation - LISTE 10.12.2023
Document publié le Dimanche 10 décembre 2023 par la commune de Breurey-lès-Faverney.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE 10.12.2023)
Thèmes du document : Économie et finances, Budget, Justice et droit,
MAIRIE DE BREUREY-LÈS-FAVERNEY
70 160 Breurey-lès-Faverney
DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
DU 10 DÉCEMBRE 2023
01-10122023-REMBOURSEMENT FACTURE CAMPAGNE DE STÉRILISATION DES CHATS- APPROUVÉE
02-10122023-REMBOURSEMENT FACTURE LAMPIONS-NOÊL DES ENFANTS 2023- APPROUVÉE
03-10122023-DEMANDE DE SUBVENTIONS SALLE MULTISPORTS-ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION N° 02-02072023 ET N°04-05112023-APPROUVÉE
04-10122023-RÉHABILITATION MAISON THOMAS-DEMANDE DE SUBVENTIONS ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBERATION N° 05-22012023 ET N°05-03092023-APPROUVÉE
05-10122023-RÉHABILITATION ANCIENNE POSTE-DEMANDE DE SUBVENTIONS ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°0622012023 ET N°06-03092023-APPROUVÉE
06-10122023-OUVERTURE CREDITS BUDGÉTAIRES 2024-APPROUVÉE
07-10122023-ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER 2024 PAR LA COMMUNE POUR SON BUDGET PRINCIPAL-BUDGET COMMUNE- APPROUVÉE
08-10122023-DM 2023 N°1 BUDGET RESEAU CHALEUR-APPROUVÉE
09-10122023-DM 2023 N°4 BUDGET COMMUNE-APPROUVÉE
10-10122023-DM 2023 N°5 BUDGET COMMUNE-APPROUVÉE
11-10122023-DM 2023 N°4 BUDGET EAU-APPROUVÉE
12-10122023-DM 2023 N°5 BUDGET EAU-APPROUVÉE
13-10122023-NOËL 2023 DES AGENTS-GRATIFICATION-APPROUVÉE
À Breurey-lès-Faverney, 11 décembre 2023
Le Maire, Jean MARCHAL