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Document publié le Vendredi 7 octobre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mont Lozère - Liste des deliberations du 07.10.2022)
Thèmes du document : Tourisme, Environnement, Investissement et développement économique,
Département de la Lozère ( %
Communauté de communes Mont-Lozère mont-lozère
communauté de communes
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Séance du 7 octobre 2022
Nombre de membres
en exercice : 38 présents : 29 pouvoirs : 3 votants : 32
Délibération n°20221007-058 Décisions prises en vertu de la délégation donnée au Président
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20221007-059 Désignation partielle des membres du conseil d'exploitation de l'Office de tourisme
Candidat au siège vacant du collège des élus : Bruno BIÉ
Candidat pour représenter les villages vacances et campings : Christophe ALDROVANDI
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20221007-060 Désignation d’un nouveau représentant au syndicat de l’'EPTB Versant de l’Ardèche
Candidate : Audrey MALAVAL
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20221007-061 Proposition d’un représentant à la commission locale de l’eau du SAGE du bassin versant de l’Ardèche
Candidate : Audrey MALAVAL
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20221007-062 Désignation d’un nouveau membre titulaire de la commission d’appel d’offres
Candidate : Claudie MICHEL
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20221007-063 Désignation d’un nouveau membre titulaire de la commission de délégation de service public
Candidate (titulaire) : Claudie MICHEL (suppléante jusqu’à présent)
Candidat (suppléant) : Patrick BOULET
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20221007-064 Désignation d’un Élu référent correspondant au Parc National des Cévennes
Candidat : Claudie MICHEL
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20221007-065 Participation aux projets de coopération LEADER « Raiponce » et « Trions nos énergies »
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20221007-066 Engagement de l’association Terres de Vie en Lozère dans le processus de réponse à l’appel à candidature LEADER 2023-2027
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20221007-067 Validation des montants à verser des subventions CEL 2021-2022
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20221007-068 Renouvellement de la Convention Territoriale Globale
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20221007-069 Acquisition du bâtiment de l’ancienne trésorerie au Bleymard - ALSH
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20221007-070 Décision modificative du budget principal relative au projet de sécurisation de la pisciculture de Villefort
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20221007-071 Décision modificative des budgets annexes atelier châtaigne et PMR
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20221007-072 Modification des tarifs des partenariats de Office de tourisme
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20221007-075 Participation de FOffice de tourisme au PACT Cévennes
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20221007-074 Adhésion au service de signalement des actes de violence, de discrimination et harcèlement du centre de gestion de la Lozère
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20221007-075 Création d’un emploi vacataire pour les déchetteries
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20221007-076 Modification de la durée hebdomadaire de deux emplois
Délibération : Adoptée à l'unanimité Délibération n°20221007-077 Lieu de la prochaine séance du conseil communautaire
Proposition : Ponteils-et-Brésis
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20221007-078 Convention-fille pour la mise en place de Geotrek sur le territoire de la communauté de communes Mont-Lozère
Délibération : Adoptée à l'unanimité
L'ensemble des délibérations ont été examinées en séance du conseil de communauté du 7 octobre 2022.
Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le conseil communautaire, doit être affichée au siège et publiée sur le site internet de la communauté de communes dans un délai d’une semaine à compter de l'examen de ces délibérations par le conseil communautaire.