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Déliberation - del26 050 attribution des subventions aux association annee 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Épône.
Lien du pdf (Déliberation - del26 050 attribution des subventions aux association annee 2026)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Envoyé en préfecture le 19/06/2026
Reçu en préfecture le 19/06/2026
À 4 e Publié le 19/06/2026
ID : 078-217802172-20260608-DEL26 050-DE
MA VILLE, MA VIE.
2026
Commune d'Epône
Conseil Municipal du 08/06/2026 — Délibération B1 n° 26-050
7.5 Finances locales - Subventions
République Française Département des Yvelines Liberté Egalité Fraternité Arrondissement de Mantes-la-Jolie Commune d’Épône Canton de Limay
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL D'EPÔNE
SEANCE DU LUNDI 08 JUIN 2026
L'an deux mille vingt-six, le huit juin, à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la Présidence de Monsieur Emmanuel BOLLE, Maire d'Epône.
Présents :
M. Emmanuel BOLLE, Mme Isabelle ROMAIN, M. Stéphane TRUFFAUT, M. Navid HUSSAIN-ZAIDI, Mme Elsa SERRANO, M. Didier SOUQUET, Mme Nelly ERMACORA, M. Kamel RAFAÏ Mme Emilie OUAZI,
M. Laurent ANDRIEU, Mme Nathalie POTTIER, M. Anthony HOLLAND, Mme Eliane E SA, M. Yanis AKRICH, Mme Sandra NIYONGERE, M. Théodore WAGNER, Mme Amira GOULAHIANE, M. Philippe JACQ, Mme Hélène LACAILLE, M. Gilles VASSE, Mme Agnès MERRIEN, M. lvica JOVIC, Mme Isabelle MARTIN, M. Olivier ECHARD, M. Rodolphe DRUART, Mme Béatrice DI PERNO
Absents ayant donné procuration :
Mme Catherine MENETTRIER procuration à Mme Elsa SERRANO
Mme Danièle MOTTIN procuration à Mme Béatrice DI PERNO
M. Jean-Marc JUSTINE procuration à Mme MARTIN
Madame Nelly ERMACORA est élue secrétaire de séance.
DATE DE LA CONVOCATION : NOMBRE DE CONSEILLERS :
02/06/2026 En exercice 29
Présents 26
DATE D’AFFICHAGE : Votants 26 02/06/2026
OBJET : ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS — ANNEE 2026 |
Le Conseil municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu l'instruction budgétaire et comptable M 57 ;
Vu les demandes de subventions présentées par les associations locales.
Considérant que les associations locales accomplissent des missions d'intérêt général et présentent en cela un intérêt pour l'ensemble des habitants de la Commune ;
Considérant qu'à ce titre, les associations locales œuvrant dans le domaine social, culturel ou sportif
peuvent, en tant qu'organisme à but non lucratif, recevoir des aides financières de la Commune ;
Considérant les besoins spécifiques de certaines associations, l'intensité de leur action sur le territoire communal, leur situation financière particulière et la qualité de leur programme d'activité prévisionnel pour
2026 ;
HÔTEL DE VILLE |
90, avenue du professeur Emile Sergent, 78680 Epône
Tél. 01 30 95 05 05
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Reçu en préfecture le 19/06/2026
n P Publié le 19/06/2026 ie
ID :078-217802172-20260608-DEL26 050-DE
MA VILLE, MA VIE.
2026
Commune d'Epône
Conseil Municipal du 08/06/2026 — Délibération B1 n° 26-050
7.5 Finances locales - Subventions
Considérant l’avis favorable de la commission Culture, Patrimoine, Associations et Jumelage, consultée le 26 mai 2026.
Après avoir entendu l'exposé de Monsieur Navid HUSSAIN-ZAIDI, Adjoint au Maire, délégué à la Culture, Patrimoine, Associations et Jumelage ;
Après en avoir délibéré, à la Majorité (20 Voix Pour, 6 Abstentions, 3 ne prennent pas part au vote).
- 6 Abstentions : M. lvica JOVIC, Mme Isabelle MARTIN, Mme Danièle MOTTIN (Procuration à Mme Béatrice DI PERNO), M. Rodolphe DRUART, Mme Béatrice DI PERNO, M. Jean-Marc JUSTINE (Procuration à Mme Isabelle MARTIN), du Groupe « Dynamic Epône »,
Conformément à l'article L2131-11 du Code Général des Collectivités Territoriales, 3 ne prennent pas part au vote :
- Mme Elsa SERRANO de l'Association « ASA »,
- Mme Nelly ERMACORA de l’Association « Club Temps de Vivre », « ADSBE, Amicale des Donneurs de Sang Bénévoles d'Epône », « Chœur Gospel »,
- M. Olivier ECHARD, de l’Association « CDPE, Club des Partenaires Epônois ».
Article 1° : DECIDE d'attribuer et de verser aux associations désignées ci-après, au titre de l'exercice 2026, les subventions de fonctionnement suivantes ;
Article 2 : INDIQUE que les crédits correspondants sont inscrits au Budget Primitif 2026 ;
Article 3 : PRECISE que la délibération sera adressée à :
- A la Préfecture des Yvelines ;
Service de gestion comptable de Mantes-la-Jolie.
M. le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu'il peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l'État.
EPONE (Yvelines)
Certifié exécutoire le présent acte
Transmis au Préfet des Yvelines
h 1 9 JUIN 2026 Frs
Etpublié/affiché le À 9 JUIN 2026
Mme Nelly ERMACORA
Secrétaire de séance
ES
HÔTEL DE VILLE
90, avenue du professeur Émile Sergent, 78680 Epône
Tél. 01 30 95 05 05
epone.fr MA VILLE, MA VIE.
Envoyé en préfecture le 19/06/2026
Reçu en préfecture le 19/06/2026
Publié le 19/06/2026 ET
ID : 078-217802172-20260608-DEL26 050-DE
2026
Commune d'Epône
Conseil Municipal du 08/06/2026 — Délibération B1 n° 26-050
7.5 Finances locales - Subventions
SUBVENTIONS SUBVENTIONS
SSSOCSTIONS BUDGET 2025 BUDGET 2026
Associations à caractère éducatif ET
AAPEE - Association Autonome de Parents d'Elèws d'Epône 500 € 600 €
ASA - Accompagnement Scolaire et Alphabétisation 600 €
FCPE - Fédération des Conseils de parents d'élèves 500 € 1 000 €
Total Associations à caractère éducatif 1 000 € 2 200 €
BE - Amicale des Donneurs de Bénévoles
ADN - Ambition Détermination Nouvelle
AFEM - Association des Femmes et de Mézières
Prévention
- Association de Soutien aux Victimes de
La Académie
Les Baskets
ota solidaire & social
clo Club
Bleu Fu
EMBB - Mézières Basket Ball
Club
Judo
Les P
- Off Road te Epône
- Union S de la Basse
TCEM - Tennis Epône Mézières
Total Associations à caractère sportif
Assciations à caractère culturel et de loisirs
Arts et Créations 500 € 600 €
ASP 82 Airbom - Association de Soutien aux Parachutistes 400 € 400 €
Association culturelle des Portugais d'Epône 1 450 € 1 500 €
CDPE - Club Des Partenaires Epônois 9 000 € 7 500 €
Club de Scrabble Epônois 250 € 300 €
Club temps de Vive 9 000 € 9 000 €
Chœur Gospel 1 000 € 1 500 €
Comité de Jumelage 3 000 € 2 000 €
CRARM - Centre de Recherches Archéologiques de la Région Mantaise 500 € 800 € EIVS - l'Ensemble Instrumental du Val de Seine 500 € 800 €
Le Gardon Epônois 1 800 € 2 500 €
MACE - Modèle Air Club Epônois 500 € 500 €
UNC - Union Nationale des Combattants d'Epône 500 € 200 €
Les Amis des Îles 1 000 €
Les enfants de Madisson 300 €
FAVS - Fédération Archéologie Val de Seine 500 €
Association Serbie 1 500 €
Total Associations à caractère culturel et de loisirs 30 400 € 28 900 €
Associations à Caractère économique
ABC EPONE - Avenir Business Club d'Epône 400 € 1 000 €
AACEE - Assoc des Artisants, Commercants et Entrepreneurs d'Epône 1 000 €
Total Associations à caractère économique 1 400 € 1 000 €
Associations extra-muros
AFIPE de Poissy - Formations et Altemance (pour 12 apprentis épônois) 780 €
Association sportiæ du lycée Vincent Van Gogh (pour 42 lycéens épônois) 420 €
CFAIE - Centre de Formation d'Apprentis de l'Eure (pour 1 apprenti épônois) 75 €
Protection Cidle (soutien à Mayotte) 3 500 €
Total Associations extra-muros 3 500 € 1 275€
Total subventions 2026 attribuées 121 600 € 118 175 €
Résene 3 400 € 3 825 €
Total Général Budgété au Budget Primitif 2026 125 000 € 122 000 €
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Tél. 01 30 95 05 05
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