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Déliberation - 2024 050 Attribution subventions aux associations 2024
Document publié le Vendredi 29 mars 2024 par la commune d'Ifs.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 050 Attribution subventions aux associations 2024)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Famille, Culture et patrimoine,
© Mairie d'IFS Département ÆY Ulle d' Esplanade François Mitterrand
VA S B.P. 44 — 14123 IFS CALVADOS
Tél : 02-31-35-27-27 Canton
Fax : 02-31-78-30-09 CAEN XVI
DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-quatre
Le 8 avril
Le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni en séance publique, salle du conseil municipal sous la
présidence de Michel PATARD-LEGENDRE, Maire,
Date de convocation 29 mars 2024
Date d'affichage 29 mars 2024
Nombre de conseillers en exercice 33
Présents 28
Votants 31
Etaient présents : Thierry RENOUF, Martine LHERMENIER, Mohamed MAÂCHE, Elodie CAPLIER, Pascal ESNOUF, Françoise DUPARC, Yann DRUET, Aminthe RENOUF, Jean-Pierre BOUILLON, Philippe GIRONDEL, Josiane LEFEVRE-FOUBERT, Clément HUYGHE, Inès TOROND-MOYA, Lydie WEISS, Jacqueline BAZILLE, Sylvain JOBEY, Nicolle ANTHORE, Ayhan AYDAR, Virginie DALY, Christophe HEBERT, Marc DURAN, Sébastien LAGALLE, Jean-Paul GAUCHARD, Jean-Claude ESTIENNE, Aurélie TRAORE, Allan BERTU et Cédric
EVANO formant la majorité des membres en exercice.
Procurations : Nadège GRUDE, Christophe MOUCHEL, Justine PREVEL-LAVERGNE, Nadia DAMART et Sonia CANTELOUP avaient respectivement donné pouvoir à : Martine LHERMENIER, Thierry RENOUF, Philippe
GIRONDEL, Françoise DUPARC et Cédric EVANO.
Absents excusés: Nadège GRUDE, Christophe MOUCHEL, Justine PREVEL-LAVERGNE, Nadia DAMART et Sonia CANTELOUP.
Secrétaire de séance : Allan BERTU et Thierry RENOUF.
N° 2024-050 — ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L'ANNÉE 2024
La commission réunie «Culture, Animation du territoire, Participation citoyenne et Coopération décentralisée », « Jeunesse et Sports » et « Petite Enfance et Education » s’est tenue le 2 avril 2024 pour étudier les demandes de
subventions formulées par les associations pour l'année 2024.
Il est précisé que les subventions, qu’elles soient de fonctionnement ou d’action, sont versées en une seule fois. Il est proposé au conseil municipal, sur la base des avis émis par la commission réunie, de délibérer sur le versement des
subventions aux associations.
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU la délibération n°2020-123 du conseil municipal du 14 décembre 2020 relative à la signature des conventions d'objectifs et de moyens avec le Comité des Œuvres Sociales et de Loisirs (COSL) de la Ville d’Ifs, du Club de Baskets
d’Ifs et de l’Association Sportive d’Ifs Football ;
VU la délibération n°2024-035 du 8 avril 2024 portant adoption du budget ; VU l'avis de la commission réunie «Culture, Animation du territoire, Participation citoyenne et Coopération décentralisée », « Jeunesse et Sports » et « Petite Enfance et Education » réunie le 2 avril 2024 ;
CONSIDERANT la volonté de la Ville d’Ifs de soutenir le tissu associatif local ;
Il est proposé au conseil municipal de verser les subventions suivantes aux associations culturelles, sportives et diverses selon les tableaux suivants : ASSOCIATIONS CULTURELLES :
Versement 2023 Proposition pour 2024
Associations éné Fonctionnement Action Total PRES Fonctionnement Action Total
Association les parents d'élèves 200 € 200 € 500 € 200 € 200€
de l’école de théâtre
Chorale "L'Accordée" 300 € 300 € 300 € 300 € 300 €
Et Mes Ailes Cie 1 500 € 1 500 € 1550 € 1 000 € 500 € 1 500 €
Ifs Images 500 € 200 € 700 € 700 € 500 € 200 € 700 €
Université ierdiges 600 € 600 € 600 € 600 € 600 € Normandie
Vague Folk 150 € 150 € 300 € 0€ 0€
TOTAL 3250€ 200 € 3450 € 3 950 € 2 600 € 700 € 3 300€
ASSOCIATIONS DIVERSES :
Versement 2023 Proposition pour 2024
Associations mn Fonctionnement Action Total Demandes | Fonétionneme Action Total
assos nt
AE 14 1 000 € 1000 € 2 000 € 1 000 € 1 000 €
AMAP 100 € 100 € Pas de demande
APE des écoles du Bourg Pas de demande
APE Les petites Abeilles Regroupement des APE Paul Fort et Marie Curie— APE 400 € 400 € &
(Paul Fort) des écoles du Bourg
APE Marie Curie 400 € 400 € Regroupement des APE Paul Fort et Marie Curie— APE des écoles du Bourg
APE Simone Veil (Pablo 500 € 650€ 1150 € 1 000 € 500€ | 300€ 800 € Neruda et Jules Verne)
BÉOHAUON AE EAU 500 € 300 € 800 € 2 000 € 500€ | 300€ 800 € d'élèves Jean Vilar Association donneurs de sang de la Ville d’Ifs 500 € 500 € 500 € 500 € 500 €
Association Ifs Entraide 500 € 500 € 500 € 500 € 500 €
Association Paralysées de 500 € 500 € 500 € 500 € 500 €
France
Association union national 800 € 800 € 800 € 800 € 800 € des anciens combattants
ASTI 14 400 € 400 € 500 € 400 € 400 €
Club de l’amitié 500 € 500 € 500 € 500 € 500 €
Comité de jumelages 2500 € 2 500 € 2 500 € 2500 € 2 500 €
Comité des fêtes 3 000 € 500 € 3 500€ 3 500 € 3 500 € 3 500 €
Gone seEuvres sobiales 45 000 € 45000€ | 45000 € 45 000 € 45 000 € de la Ville d’Ifs
Comité Good Wood 1500 €
Flash Danse 1000 € 1 000 € 1 000 €
Harley Club davidson (dé 350€ 350 € 600 € 350 € 350 € windtalkers)
Ifs bridge association 140 € 140 € 140 € 140 € 140 €
Je m'appelle Fibromyalgie Nouvelle association 600 € 200 € 200 €
Jeux K’Ifs 400 € 100 € 500 € 600 € 500 € 100 € 600 €
La pétanque Ifoise *#300 € 300 € 800 € 500 € 300 € 800 €
La Prévention routière 14 250 € 250 € 250€ 250 € 250€
Calvados
Les copains s’adaptent Nouvelle association 200 € 200 € 200 €
Les éboueurs verts Nouvelle association 1 500 € 200 € 500€ 700 €
Les Jardins d’Ifs 400 € 400 € 400 € 400 € 400 € Les Restaurants du cœur AD14 12 000 € 12 000 € 13 000 € 13 000 € 13 000€
page Pr 4e 250 € 250 € 350 € 350 € 350€
se ARS 2000€ | 1000€ 3 000 € 3 000 € 2000 € | 1 000€ 3000 €
ES 300€ 300 € Pas de demande
Syfusikess 200 € 200 € 300 € 300 € 300 €
Tarot Club 21 IFS *#100 € 100 € 100 € 100 € 100 €
TOTAL 72 690 € 4 650 € 75 840 € 87 140€ 74 940 € 3250€ 78190 €
ASSOCIATIONS SPORTIVES :
Versement 2023 Proposition pour 2024
Associations Fonctionnement Action Total Demandes Fonctionnement | Action Total
Amicale Tennis [fs 10 000 € 10 000 € 10 000 € 10 000 € 10 000 €
Assoc sport'Ifs santé Pas de demande en 2023 400 € 400 € 400 €
Association Sportive Collège 500 € 500 € 600 € 500 € 500 €
(G. Normandie)
Le Sn 700 € 700 € 1 000 € 700 € 700 €
Ce SROHVES TE 50 000 € 50000€ | 60000€ 50 000 € 50 000 €
Lai Lee 400€ 400 € 800 € 700 € 700 €
Badmint'Ifs 10 000 € 1 000 € 11 000 € 12 000 € 11 000 € 11 000 €
Boxe Américaine Ifs 3 000 € 3 000 € Pas de demande
Club Basket Ifs 90 000 € 3 000€ 93 000 € 90 000 € 70 000 € 70 000 €
CRAAD Connection
ae pour 500 € 250 € 750 € 800 € 750 € 750 € défensives)
Ecole de Karaté Do Ifs 2 000 € 2 000 € 4 000 € 2 000 € 2 000 €
Eveil 300€ 300 € 300 € 300 € 300 €
Ifs Football Club 300 € 300 € 400 € 300 € 300 €
Judo Club d’Ifs 8 500€ 8 500 € 8650€ 8 500 € 8 500 €
La Détente Ifoise 1 700 € 1 700 € 2 000 € 1700 € 1700 €
Les Montes en l’Air 300 € 300 € 500 € 300 € 300 €
Pac Sports et Loisirs 750 € 750 € 1 000 € 750 € 750 €
D (ion 750€ 750 € 2 500 € 150€| 500€ 1250 €
UCEM Yoga Ifs 900 € 900 € 1100€ 900 € 900 €
Volley Ifs Détente 800 € 200 € 1 000 € 900 € 900 € 900 €
TOTAL 181 000 € 4850 € 185 850 € 196 950 € 160 450 € 500 € 160 950 €
#* Association crée en cours d’année — en italique demande de subvention exceptionnelle accordée dans l’année Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, A L'UNANIMITE avec 31 voix POUR (Cédric EVANO et Sonia CANTELOUP ne prennent pas part au vote) :
DECIDE de verser, pour l'année 2024, aux associations mentionnées dans le tableau ci-dessus, les subventions au titre de l’année 2024.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à la bonne exécution de la présente délibération.
DIT que le règlement sera effectué sur les comptes suivants :
e 65741 pour les associations sportives ;
e 65742 pour les autres associations.
If, le 8 avril 2024
Le Maire, f.
Rendue exécutoire le : Ad autre Zo2t
Affichée le : 10 auvnaxD ait 10/04/2024 14:39
Acte à classer
Actes Soumis au Contrôle de Légalité - Visualisation de l'acte :2024-050
Identifiant unique de l'acte :
2024-050
1 2 4
En préparation En attente retour > AR reçu < Classé
Préfecture
Identifiant FAST: ASCL_2 2024-04-10714-21-43.,00 ( M1252238627 )
014-211403415-20240410-2024-050-DE ( Voir l'accusé de réception associé )
Matière de l'acte :
Identifiant unique de l'acte antérieur :
Acte :
LÉ . Objet de l'acte : Attribution des subventions aux associations pour l'anyés $ :
2024 ce
Date de décision : 10/04/2024 a dertite Conforme
Nature de l'acte: Délibération
7. Finances locales
7.5. Subventions
7.5.2. Attribuées aux associations
2024-050.PDF Multicanal : Non
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Préparé
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Par LELONG EMILIE
Par LELONG EMILIE
Date 10/04/24 à 14:15
Date 10/04/24 à 14:21
Date 10/04/24 à 14:29
https:/www.efast.fr/ascl/fo/exchange/goPrintActe.do?exchangeld=5488706933324008682&exchangeTypeld=acte 11