Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - CONVOCATION PRESSE OJ
Ordre du Jour - ordre du jour
Compte-Rendu - 30.04.2025 compte rendu
Convocation - 08 2023
Déliberation - 2024 05 liste deliberations
Compte-Rendu - 20 03 2024 COMPTE RENDU
Convocation - convocation
Compte-Rendu - Compte rendu de reunion du 29 06 22
Conseil Municipal - CM OJ
Convocation - 12 2023
Convocation - convocation
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Haye-Pesnel.
Lien du pdf (Convocation - convocation)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Éducation,
commune
de
La Haye Pesnel
La
Haye-Pesnel,
le
23
mai
2024
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
assister
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le
:
MERCREDI
29
MAI
2024,
à
20h00
A
la
mairie
ORDRE
DU
JOUR
:
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
24
avril
2024.
AFFAIRES
GÉNÉRALES
:
Désignation
des
personnes
qualifiées
pour
siéger
au
conseil
d'administration
de
l'EPSMS
«
Au
bocage
hayland
» et
modification
de
la
composition
de
conseil
d’administration.
Modification
des
statuts
du
SDEAU
50
Monsieur
le
Maire
Monsieur
le
Maire
RESSOURCES
HUMAINES
:
Modification
du
tableau
des
emplois
—
Création
d'emplois
permanents
-
Avancement
de
grade
Maryse
GUESNON
ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION
:
Frais
de
fonctionnement
de
l'école
Catherine
Dior
- ANNULE
ET
REMPLACE
la
délibération
en
date
du
20
mars
2024
Participation
de
la
commune
de
La
Haye
Pesnel
aux
frais
de
fonctionnement
de
l’école
privée
Saint
Michel
- ANNULE
ET
REMPLACE
la délibération
n°24-0306
en
date
du
20
mars
2024
Tarifs
de
l’espace
Jeunes
- été
2024
Mise
à
disposition
de
personnels
associatifs
au
profit
de
la
commune
de
La
Haye
Pesnel
-
Été
2024
-
Signature
de
conventions
Hélène
LEVILLAIN
Hélène
LEVILLAIN
Hélène
LEVILLAIN
Hélène
LEVILLAIN
EAU
/
ASSAINISSEMENT
:
Admission
en
non-valeur
- Budget
Eau
- Assainissement
Patrick
DOUASBIN
SPORT
ET
CULTURE
:
Convention
de
mutualisation
de
la
billetterie
des
membres
du
réseau
Voisins
d’Scènes
-
Saison
2024-2024
Vote
de
la
grille
tarifaire
des
spectacles
-
saison
2024-2025
Jean-Jacques
BÉZIERS
Jean-Jacques
BÉZIERS
Questions
diverses
Calendrier
:
Relais
du
souvenir
: dimanche
2 juin
2024
Journée
citoyenne
(cimetière)
: samedi
8 juin
2024,
matin
Elections
européennes
: dimanche
9 juin
2024
Conseil
municipal
: mercredi
26
juin
2024
à
20h00
Commission
des
Finances
: date
à fixer
Commission
Ressources
Humaines
: date
à
fixer
Veuillez
agréer,
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
Alain
NAVARRET,