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Déliberation - liste delib
Déliberation - 2024 05 liste deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Haye-Pesnel.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 05 liste deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Eau et assainissement, Travail et emploi,
DÉPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
LA
HAYE-PESNEL
Place
Charles
De
Gaulle
50320
LA
HAYE-PESNEL
RRRRRRREE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
“4x
Séance
du
mercredi
29
Mai
2024
*
DEL
24-0501
-
Désignation
des
personnes
qualifiées
pour
siéger
au
conseil
d'administration
de
l'EPSMS
«
Au
bocage
hayland
»
-
Approuvée
à
l’unanimité
(13
voix
pour)
*
DEL
24-0502
-
Modification
de
la
composition
du
conseil
d'administration
de
l’'EPSMS
« Au
bocage
hayland
» - Approuvée
à
l’unanimité
(13
voix
pour)
DEL
24-0503
- Modification
des
statuts
du
SDEAU
50
- Approuvée
à
l’unanimité
(13
voix
pour)
*
DEL
24-0504
- Modification
du
tableau
des
emplois
-
Création
d'emplois
permanents
— Avancement
de
grade
- Approuvée
à
l’unanimité
(13
voix
pour)
*
DEL
24-0505
-
Frais
de
fonctionnement
de
l’école
Catherine
Dior
-
ANNULE
ET
REMPLACE
la
délibération
n°24-0305
en
date
du
20
mars
2024
-
Approuvée
à
l’unanimité
(13
voix
pour)
*
DEL
24-0506
- Participation
de
la
commune
de
La
Haye
Pesnel
aux
frais
de
fonctionnement
de
l'école
privée
Saint
Michel
- ANNULE
ET
REMPLACE
la
délibération
n°24-0306
en
date
du
20
mars
2024
- Approuvée
à
l’unanimité
(13
voix
pour)
+
DEL
24-0507
- Tarifs
de
l’espace
Jeunes
- été
2024
- Approuvée
à
l’unanimité
(13
voix
pour)
*
DEL
24-0508
-
Mise
à
disposition
de
personnels
associatifs
au
profit
de
la
commune
de
La
Haye
Pesnel
-
Eté
2024
—
Signature
de
conventions
-
Approuvée
à
l'unanimité
(13
voix
pour)
“DEL
24-0509
- Admission
en
non-valeur
—
Budget
Eau
— Assainissement
- Approuvée
à
l’unanimité
(13
voix
pour)
“DEL
24-0510
- Convention
de
mutualisation
de
la
billetterie
des
membres
du
réseau
Voisins
d'Scènes
—
Saison
2024-2025
- Approuvée
à
l’unanimité
(13
voix
pour)
DEL
24-0511
- Vote
de
la grille
tarifaire
des
spectacles
à
compter
de
la
saison
2024-2025
- Approuvée
à
l’unanimité
(13
voix
pour)
SC Le
Dressé
le
30
mai
2024,
Alain
NAVARRET,
Maire