Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour presse
Ordre du Jour - presse ordre du jour
Compte-Rendu - 01 2020 PRESSE
Ordre du Jour - PRESSE ordre du jour
Ordre du Jour - Presse Ordre du jour
Convocation - convocation
Ordre du Jour - Presse Ordre du jour Copie
Procès Verbal - 2025 03 oj
unknown - OJ
Compte-Rendu - 03 2020 PRESSE 002
Convocation - Convocation Presse oj
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Haye-Pesnel.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Presse oj)
Thèmes du document : Travail et emploi, Économie et finances, Eau et assainissement,
commune
de
La Haye Pesnel
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Liberté
- Égalité
- Fraternité
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Exécution
de
l’art.
L.121.10
du
Code
des
Communes)
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
se
réunira,
à
LA
MAIRIE
Le
MERCREDI
29
JANVIER
à
20H
L'ordre
du
jour
est
le
suivant
:
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
30
décembre
2024.
AFFAIRES
GÉNÉRALES
:
Contrat
groupe
d'assurance
statutaire
du
Centre
de
gestion
Monsieur
le
Maire
Mise
à
disposition
d’un
terrain
agricole
-
Signature
d’un
bail
Monsieur
le
Maire
RESSOURCES
HUMAINES
:
Création
d’un
emploi
non
permanent
d’adjoint
technique
territorial
à
temps
non |
Maryse
GUESNON
complet
— Accroissement
d'activité
-
du
ler
mars
au
31
octobre
2025.
ENFANCE
- JEUNESSE
:
Mise
à
disposition
d’un
éducateur
sportif
au
profit
de
la
commune
-
Signature |
Hélène
LEVILLAIN
d’une
convention
Tarifs
des
accueils
périscolaires
- compléments
Hélène
LEVILLAIN
Mise
à
disposition
des
locaux
communaux
au
profit
de
l'association
« Haut
comme |
Hélène
LEVILLAIN
3
pommes
» —
signature
d’une
convention
FINANCES Autorisation
d'engager,
de
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement |
Monsieur
le
Maire
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent
-
Budget
principal
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
:
Autorisation
d'engager,
de
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement |
Monsieur
le
Maire
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent
—
Budget
annexe
Eau
- Assainissement
Remise
gracieuse
sur
une
facture
d’eau
Patrick
DOUASBIN
UESTIONS
DIVERSES
:
Réflexion
sur
le
financement
communautaire
du
SDIS
Calendrier
:
Conseil
municipal
: mercredi
26
février
2025
à
20h00
°_
Lundi
3
février
2025
(à
partir
de
15h)
: présentation
des
besoins
par
les
chefs
des
services
+
Mardi
11
et
mercredi
19
février
à
18h
: budget
principal
/
Fonctionnement
+
Lundi
3
mars
à
18h
: budget
principal
/
Investissement
°
Mardi
11
mars
à
18h
: budgets
annexes
Eau
et
Lotissement
LA
HAYE
PESNEL,
le
23
JANVIER
2025
Le
Maire,
Alain
NAVAR