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Procès Verbal - pv 11 decembre 2023
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Saint-Maixent-sur-Vie.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 11 decembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Département
Vendée
Commune
de
Saint
Maixent
sur
Vie
PROCES
VERBAL
DÙU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
11
décembre
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
onze
décembre
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
de
conseil
de
la
mairie
sous
la
présidence
de
Mr
SOYER
Jean,
Maire.
Présents
:
Mr
SOYER
Jean,
Maire,
Mmes
DUBREUIL
Virginie,
GAZEAU
Marie-Renée,
GUILBAUD
Guylène,
PONCET
Nathalie,
RABILLER
Laëtitia,
TROUILLARD
Sabrina,
Mrs
BETHUYS
Julien,
GUILBAUD
Patrice,
LECHAIRE
Fabien,
MICHON
Stéphane,
PROUX
Olivier
Absente
:NOVALI
Christiane.
CONVENTION
AVEC
LE
CENTRE
DE
GESTION
DE
LA
FONCTION
PUBLIQUE
TERRITORIALE
DE
VENDEE
CONCERNANT
LA
PRESTATION
PAIE
Le
Conseil
Municipal
décide
de
continuer
à
adhérer
au
service
de
confection
de
la
paie
du
Centre
de
Gestion
de
la
Vendée,
à
compter
du
1°
avril
2024
jusqu'au
31
décembre
2028.
MODIFICATIONS
BUDGETAIRES
Le
Conseil
décide
des
inscriptions
de
crédits
en
dépenses
et
recettes
sur
le
budget
général
communal
pour
régler
des
dépenses
en
frais
de
personnel
pour
des
remplacements
d'agents.
REMBOURSEMENT
D’UNE
DEPENSE
REGLEE
PAR
UN
CONSEILLER
MUNICIPAL
Le
conseil
décide
de
rembourser
à
un
conseiller
municipal
une
dépense
réalisée
pour
la
collectivité.
En
mairie,
le
18
décembre
2023
Le
Maire,
Le
Secrétaire,
Jean
SOYER
Julien
BETHUYS
À