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Procès Verbal - pv conseil 20 11 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Maixent-sur-Vie.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv conseil 20 11 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
Département
Vendée
Commune
de
Saint
Maixent
sur
Vie
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
20
novembre
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
vingt
novembre
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
de
conseil
de
la
mairie
sous
la
présidence
de
Mr
SOYER
Jean,
Maire.
Présents
:
Mr
SOYER
Jean,
Maire,
Mmes
DUBREUIL
Virginie,
GAZEAU
Marie-Renée,
GUILBAUD
Guylène,
NOVALI
Christiane,
PONCET
Nathalie,
RABILLER
Laëtitia,
TROUILLARD
Sabrina,
Mrs
BETHUYS
Julien,
GUILBAUD
Patrice,
LECHAIRE
Fabien,
MICHON
Stéphane,
PROUX
Olivier.
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
DE
MISE
EN
PLACE
D’UN
DISPOSITIF
DE
FINANCEMENT
DES
MOYENS
MIS
EN
ŒUVRE
POUR
LUTTER
CONTRE
LES
DEPOTS
SAUVAGES
DE
DECHETS
MENAGERS
ET
ASSIMILES.
Le
Conseil
Municipal
approuve
la
convention
constitutive
de
mise
en
place
d'un
dispositif
de
financement
des
moyens
mis
en
œuvre
pour
la
réduction
des
déchets
abandonnés
entre
Citéo,
le
Pays
de
Saint-Gilles-Croix-de
Vie
Agglomération
et
ses
communes
membres.
DESIGNATION
_DE
LA
SOCIETE
CHARGEE
DE
LA
MAINTENANCE
ANNUELLE
DES
INSTALLATIONS
DES
BATIMENTS
COMMUNAUX
Le
Conseil
municipal
décide
de
retenir
la
société
Menuet
de
Challans
pour
assurer
le
contrôle
et
la
vérification
annuelle
des
installations
:VMC,
Pompes
à
chaleur.
pour
un
montant
de
714,00
€
TTC/an,
pour
une
durée
d’un
an
renouvelable
2
fois.
CONVENTION
AVEC
VENDEE
EAU
POUR
L’EXTENSION
DU
RESEAU
D'EAU
POTABLE
DU
LOTISSEMENT
DES
RENAUDIERES
Le
Conseil
accepte
les
travaux
d'extension
du
réseau
d’eau
potable
avec
une
participation
communale
de
25
232,38
€ TTC.
RENOUVELLEMENT
DU
CONTRAT
D’ACQUISITION
DE
LOGICIELS
ET
DE
PRESTATIONS
DE
SERVICES Le
contrat
concernant
la
mise
à
disposition
de
logiciels
pour
la
mairie,
la
maintenance
et
la
formation,
est
renouvelé
avec
la
société
Berger-Levrault,
pour
1
an
reconductible
2
fois,
avec
une
rémunération
annuelle
de
3
180
€
HT.
RECRUTEMENT
_D’AGENTS
_CONTRACTUELS
POUR
LE
REMPLACEMENT
D’AGENTS
INDISPONIBLES Le
Conseil
municipal
autorise
M.
le
Maire
à
recruter
des
agents
contractuels
pour
remplacer
des
fonctionnaires
ou
des
agents
contractuels
momentanément
indisponibles.
TRAVAUX
AU
CIMETIERE
Le
Conseil
Municipal
décide
de
retenir
les
Pompes
Funèbres
Brémand
de
Coëx
pour
procéder
à
des
aménagements
de
cavurnes,
columbarium
et
jardin
du
souvenir
au
cimetière,
pour
un
montant
de
12
536,00
€
HT.
DENOMINATION
ET
NUMEROTATION
DU
LOTISSEMENT
PRIVE
«
LA
PRAIRIE
»
Au
vu
du
document
de
division
du
terrain
situé
Rue
du
Rochat
en
lotissement
privé,
le
Conseil
dénomme
la
voie
«
Impasse
de
la
Prairie
»
et
attribue
un
numéro
aux
8
lots.
En
mairie,
le
27
novembre
2023
Le
Secrétaire,
Julien
BETHUYS
Le
Maire,
Jean
SOYER