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Arrêté - t 2024 18 V portant r glementation du stationnement du 14 au 16 juin 2024 La Vaujany
Document publié le Dimanche 16 juin 2024 par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Arrêté - t 2024 18 V portant r glementation du stationnement du 14 au 16 juin 2024 La Vaujany)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
M MAIRIE 5 VAUJANY
Arrêté du Maire n° 2024-18-V
Portant réglementation du stationnement du 14 au 16 juin 2024 dans le cadre de l’organisation de la course cyclo-sportive « GFNY — La Vaujany »
Le Maire de la Commune de Vaujany,
VU les articles L. 2212-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU la demande formulée par l'organisateur de la course cyclo-sportive « GFNY — La Vaujany » ;
CONSIDERANT qu'il incombe à l'autorité municipale de prendre toutes les mesures nécessaires propres à assurer le maintien du bon ordre et à prévenir tout risque d'accident pendant la durée de la course qui se déroulera le dimanche 16 juin 2024 ;
ARRÊTE
ARTICLE N°1 : En raison de l’organisation de la course cyclo-sportive « GFNY — La Vaujany »:
e Le stationnement sera interdit sur les places de parking le long du bâtiment le Saphir et le long de la route de la Drayre du samedi 15 juin 2024 à 20h au dimanche 16 juin 2024 à 20h.
e Le stationnement sera également interdit sur les places de parking le long de la place de l'Étendard du vendredi 14 juin 2024 à 7h au dimanche 16 juin 2024 à 21h.
ARTICLE N°2 : La signalisation afférente sera mise en place par les services techniques, entretenue et déposée, sous la responsabilité de l'organisateur.
ARTICLE N°3: Monsieur le Maire de la Commune de VAUJANY et Monsieur le Commandant de
Gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
ARTICLE N°4: Ampliation du présent arrêté est transmise aux services de Gendarmerie, d'Incendie et de Secours, aux services communaux, à l'organisateur ainsi qu'aux rerai
À Vaujany, le 23 mai 2024
Conformément aux dispositions du code de Justice administrative, le tribunal administratif de Grenoble peut être saisi par voie de recours formé contre le présent arrêté pendant un délai de deux mois commençant à courir à compter de la date de sa publication et/ou notification à l'intéressé.
Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant Monsieur le Maire, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux qui recommencera à courir :
- À compter de la date de notification de la réponse de l'autorité territoriale, - Deux mois après l'introduction du recours gracieux en l'absence de réponse de Monsieur le Maire pendant ce délai
Arrêté publié le 27/05/2024
Le Maire, Yves GENEVOIS