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Arrêté - t 2024 16 V portant r glementation de la circulation et du stationnement Ravitos du Sabot
Document publié le Jeudi 25 juillet 2024 par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Arrêté - t 2024 16 V portant r glementation de la circulation et du stationnement Ravitos du Sabot)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Industrie,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
M MAIRIE & VAUJANY
Arrêté du Maire n° 2024-16-V
Portant réglementation de la circulation et du stationnement sur la route du Col du Sabot lors des « Ravitos du Sabot »
les jeudis 11, 18 et 25 juillet 2024 et les jeudis 8, 22 et 29 août 2024
Le Maire de la Commune de Vaujany,
VU les articles L. 2212-1 et L. 2212-2 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU la demande formulée par l'Office de tourisme de Vaujany dans le cadre de l'organisation des « Ravitos du Sabot » :
CONSIDERANT qu'en raison des éléments ci-dessus indiqués et sous réserve de l'obtention de l'ensemble des autorisations nécessaires à l'organisation de cette manifestation, il est nécessaire de réglementer la circulation,
ARRÊTE
ARTICLE N°1 : Dans le cadre des animations touristiques « Ravitos du Sabot » proposées par l'Office de tourisme de Vaujany pour les piétons, cyclistes et cavaliers, la circulation et le stationnement (des deux côtés de la chaussée) seront interdits les jeudis 11, 18 et 25 juillet 2024 et les jeudis 8, 22 et 29 août 2024 sur la route du Col du Sabot de 9h30 à 11h30 entre l'Espace Nature et Loisirs du Collet et le Col du Sabot.
ARTICLE N°2 : Les véhicules de secours, les éleveurs et la société ERDF sont autorisés à circuler sur cette route pendant l’animation en cas de besoin.
ARTICLE N°3 : La signalisation sera mise en place, entretenue et déposée, sous la responsabilité de l'Office de tourisme de Vaujany et des Services Techniques municipaux.
ARTICLE N°4 : Monsieur le Maire et l'Office de tourisme de Vaujany sont chargés chacun en ce qui les concerne de l’application du présent arrêté.
Ampliation :
e Gendarmerie de Bourg d'Oisans e Responsable des Services Techniques
e SDIS38 — Caseme de Bourg d'Oisans e Monsieur René TAVAN pour le
e Oisans Tourisme Groupement Pastoral de Cravens
e Office du Tourisme de Vaujany e River
e Direction Station
À Vaujany, le 16 mai 2024 Ü
dé
\
Yves GENEVOIS
Conformément aux dispositions du code de Justice administrative, le tribunal administratif de Grenoble peut être-sàlsi-par voie de recours formé contre le présent arrêté pendant un délai de deux mois commençant à courir à compter de la date de sa publication et/ou notification à l'intéressé.
Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant Monsieur le Maire, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux qui recommencera à courir :
- À compter de la date de notification de la réponse de l'autorité territoriale, - Deux mois après l'introduction du recours gracieux en l'absence de réponse de Monsieur le Maire pendant ce délai
Arrêté publié le 16/05/2024
Le Maire, Yves GENEVOIS