Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste delib
Déliberation - liste delib
Déliberation - liste delib
Déliberation - liste delib
Déliberation - liste delib
Déliberation - liste delib
Déliberation - liste delib
Déliberation - liste delib
Déliberation - liste delib
Déliberation - liste delib
Déliberation - liste delib
Document publié le Jeudi 27 octobre 2022 par la commune de Pennes-Mirabeau.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES EN
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 OCTOBRE 2022
L'an deux mille vingt deux et le vingt sept octobre à 18h30, les membres du Conseil Municipal de la commune des Pennes Mirabeau se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L2121.10, L 2121-12 et L 2122-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
MEMBRES P
(1)
A/E (1) MEMBRES P
(1)
A/E (1)
1 AMIEL Michel P 19 BITTARD Mihaela P
2 LEONETTI
Jean- Marc P
20 GIALLO Audrey Excusée pouvoir
Mme PASQUALETTO
3 SLISSA Monique P 21 DARDENNES Julien Excusé pouvoir
Mr MUSSO
4 TONARELLI Pierre P 22 VILLE Audrey P
5 CHAVE Sophie P 23 ADAMI Eric Excusé pouvoir
Mr VEGA
6 FARCI Claude P 24 MEPPI Francette P
7 BALTZ Joëlle P 25 VALAT Gérard Excusé pouvoir
Mme BALTZ
8 MUSSO Jean-
Philippe P
26 PONS Alain P
9 PASQUALETTO-
AMIEL Agnès P
27 AMARO Romain P
10 BOUCHET Grégory Excusé pouvoir
Mr LEONETTI
28 FIORILE REYNAUD
Joëlle P
11 TCHELEKIAN
Caroline
Excusée pouvoir
Mme CHAVE
29 CABRAS Jean-
Claude
Excusé pouvoir
Mr AMARO
12 PATOT Gérard P 30 DELAVEAU Cathia P
13 LEUCA Vincent P 31 SCAMARONI Michel P
14 BOISGARD Patricia P 32 GORLIER LACROIX
Solange P
15 RÉAU Sylviane P 33 FUSONE Maximilien P
16 LONG Didier P 34 COCH Emeline P
17 VASSALO Carine P 35 INAUDI Rosy P
18 VEGA Fabrice P
Excusé(e)s : BOUCHET Grégory – TCHELEKIAN Caroline – GIALLO Audrey – DARDENNES Julien - ADAMI Eric - VALAT Gérard – CABRAS Jean Claude
Absent(e)s :
La séance a été ouverte sous la présidence de Mr Michel AMIEL Le Conseil a choisi pour secrétaire Mr Romain AMARO Le quorum est atteint, le Conseil Municipal peut se réunir
P : Présent A/E : Absent ou Excusé
DEPARTEMENT
BOUCHES DU RHONE
CANTON
GARDANNE
COMMUNE
PENNES MIRABEAU
MIS EN LIGNE LE 28/10/22 COMMUNE DES PENNES MIRABEAU
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES EN
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 OCTOBRE 2022
N° DÉLIBÉRATIONS VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL
POUR CONTRE ABSTENTION
207x22 DENOMINATION DE VOIE « ALLÉE MÉLODIE » - COMPLÉMENT DCM N°205X21
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
35 0 0
208x22 SUBSTITUTION DE SOCIÉTÉ DANS LE
CADRE DE LA CESSION D’UN BIEN
IMMOBILIER DE LA COMMUNE
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
35 0 0
209x22 AVENANT N°1 À LA CONVENTION
D’INTERVENTION FONCIÈRE SUR LE SITE
DE PALLIÈRES II
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
33 0 2
M. FUSONE
COCH
210x22 CONVENTION DE PARTENARIAT - VILLE DES
PENNES MIRABEAU ASSOCIATION '' AC2N ''
MISE A DISPOSITION DE LA SALLE TINO
ROSSI LE 27 NOVEMBRE 2022 POUR
L'ORGANISATION DU «BBOY CONTEST»
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
33 2
M. FUSONE
COCH
0
211x22 MISE A DISPOSITION D'UNE SALLE
MUNICIPALE A L'ASSOCIATION BIEN VIVRE
AUX PENNES MIRABEAU
Mme FIORILE-REYNAUD ne participe
pas au vote
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
32 0 2
M. FUSONE
COCH
212x22 CONVERSION D'UNE CONCESSION
TRENTENAIRE SISE AU CIMETIÈRE
BELLEPEIRE EN CONCESSION
PERPÉTUELLE - MONSIEUR BERNARD
GIOCANTI
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
35 0 0
213x22
MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION 67X22
RELATIVE AU VOTE DU BUDGET PRIMITIF
DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
DES PENNES-MIRABEAU POUR L’EXERCICE
2022
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
33 0 2
M. FUSONE
COCH COMMUNE DES PENNES MIRABEAU
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES EN
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 OCTOBRE 2022
N° DÉLIBÉRATIONS
VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL
POUR CONTRE ABSTENTION
214x22
DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET
PRINCIPAL 2022
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
27
8 M. AMARO -
FIORILE -REY-
NAUD - CABRAS
DELAVEAU -
SCAMARONI –
GORLIER-La-
CROIX -
FUSONE - COCH
0
215x22
MODIFICATION DU RÈGLEMENT
INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL DES
MINOTS
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
35 0 0
216x22
RECRUTEMENT D'UN TECHNICIEN
PARAMEDICAL TERRITORIAL POUR
PALLIER UN BESOIN SUR LE SERVICE
RESTAURATION
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
33 0 2 M. FUSONE COCH
217x22
MOTION DE SOUTIEN AU PEUPLE
ARMENIEN 35 0 0