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Déliberation - liste delib
Document publié le Jeudi 27 février 2025 par la commune de Pennes-Mirabeau.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Institutions publiques,
Mis en ligne et affiché le 28/02/2025
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES EN
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 FEVRIER 2025
L'an deux mille vingt cinq et vingt sept février à 18h30, les membres du Conseil Municipal de la commune des Pennes Mirabeau se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L2121.10, L 2121-12 et L 2122-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
MEMBRES P
(1)
A/E (1) MEMBRES P
(1)
A/E (1)
1 AMIEL Michel P 19 BITTARD Mihaela Excusée pouvoir M. VALAT
2 LEONETTI
Jean- Marc P
20 GIALLO Audrey P
3 TONARELLI Pierre P 21 DARDENNES Julien P
4 CHAVE Sophie P 22 VILLE Audrey P
5 FARCI Claude P 23 ADAMI Eric P
6 BALTZ Joëlle P 24 MEPPI Francette P
7 MUSSO Jean-
Philippe P
25 VALAT Gérard P
8 PASQUALETTO-
AMIEL Agnès P
26 PONS Alain P
9 BOUCHET Grégory
P
27 AMARO Romain
P
10 TCHELEKIAN
Caroline P
28 FIORILE-REYNAUD
Joëlle P
11 PATOT Gérard P 29 NICOLAÏ Michèle P
12 LEUCA Vincent P 30 DELAVEAU Cathia Excusée pouvoir M. REYNAUD
13 SLISSA Monique A Absente 31 SCAMARONI Michel P
14 BOISGARD
Patricia P
32 GORLIER LACROIX
Solange P
15 RÉAU Sylviane P 33 FUSONE Maximilien P
16 LONG Didier P 34 COCH Emeline P
17 VASSALO Carine
P
35 INAUDI Rosy
P
18 VEGA Fabrice P
Excusé(e)s : BITTARD Mihaela - DELAVEAU Cathia
Absent : Monique SLISSA
La séance a été ouverte sous la présidence de M. Michel AMIEL Le Conseil a choisi pour secrétaire M. Audrey VILLE
Le quorum est atteint, le Conseil Municipal peut se réunir
P : Présent A/E : Absent ou Excusé
DEPARTEMENT
BOUCHES DU RHONE
CANTON
GARDANNE
COMMUNE
PENNES MIRABEAU COMMUNE DES PENNES MIRABEAU
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES EN
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 FEVRIER 2025
N° DÉLIBÉRATIONS
VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL
POUR CONTRE ABSTENTION
25x25 MAINTIEN OU NON DES FONCTIONS D’UN ADJOINT SUITE A L’ABROGATION DE SES
DELEGATIONS
M. MUSSO - VEGA – RÉAU - AMARO- FIORILE-REYNAUD-NICOLAÏ - DELAVEAU-SCAMARONI - GORLIER LACROIX – FUSONE – COCH ne participent pas au vote
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
21
1
Mme INAUDI
1
M.LONG
26x25 SUPPRESSION D’UN POSTE D’ADJOINT DEVENU VACANT ET DÉTERMINATION DU
NOMBRE D’ADJOINTS
M. FUSONE – COCH ne participent pas au vote
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
21
10 M. MUSSO - VEGA
RÉAU
AMARO- FIORILE-
REYNAUD-NICOLAÏ
- DELAVEAU-SCA-
MARONI - GOR-
LIER LACROIX -
INAUDI
1
27x25 DENOMINATION DE VOIE «Lotissement le Bella Vita»
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0
28x25 INCORPORATION D’UN BIEN SANS MAITRE DANS LE DOMAINE COMMUNAL – PARCELLE
AO 02
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0
29x25 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIA- TION CINÉASTE VIDEO ASSOCIES
(CVA)
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0
30x25 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION LA PORTE DES ÉTOILES
M.FARCI ne participe pas au vote
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
33 0 0
31x25 MISE A JOUR DES TARIFS LOCATION ESPACES BATIMENT IDEETHEQUE
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
32 0 2 M. FUSONE – COCH
32x25 CRÉATION DE TARIFS « PACK » DES ACTIVITÉS ID GEEK DE L’IDEETHEQUE
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0
33x25 EXONÉRATION / REMBOURSEMENT DE PAIEMENT D’UN TRIMESTRE POUR LES
ÉLÈVES D’UNE CLASSE DE PIANO DE L’ÉCOLE
MUNICIPALE DE MUSIQUE THÉÂTRE ET
DANSE PIERRE BARBIZET
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0 COMMUNE DES PENNES MIRABEAU
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES EN
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 FEVRIER 2025
N° DÉLIBÉRATIONS
VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL
POUR CONTRE ABSTEN- TION
34x25 CONVENTION DE RÉSIDENCE ARTISTIQUE TECHNI-SCENE POUR L’ORCHESTRE ALMERAS
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0
35x25 CONVENTION DE RÉSIDENCE ARTISTIQUE COMPAGNIE LA NAÏVE
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0
36x25 MISE A DISPOSITION D’UNE SALLE - ASSOCIATION ''COMME UN ACCORD ''
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0
37x25 MISE A DISPOSITION D’UNE SALLE - « UNION NATIONALE DU SPORT SCOLAIRE » (UNSS)
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0
38x25 DEMANDE DE SUBVENTION CONSEIL DÉPARTEMENTAL 13 SOUTIEN AUX CRÈCHES
COMMUNALES – FONCTIONNEMENT ANNÉE
2025
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0
39x25 CONVERSION D'UNE CONCESSION TRENTENAIRE SISE AU CIMETIERE DE BELLEPEIRE EN
CONCESSION PERPETUELLE - LES HOIRS DE
MADAME KHEIRA BELGHOUMARI
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0
40x25 EXONERATION DE LOYER - « NATURAL'INN CAFE »
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0
41x25 DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE DANS LE CADRE DU PROGRAMME
D'AIDE À L’ACCESSIBILITE DES SERVICES
PUBLICS AUX PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0 COMMUNE DES PENNES MIRABEAU
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES EN
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 FEVRIER 2025
N° DÉLIBÉRATIONS
VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL
POUR CONTRE ABSTENTION
42x25 DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE POUR L’AIDE AU DÉVELOPPEMENT CULTUREL DES
COMMUNES : SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0
43x25 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA DRAC POUR L’EXTENSION DES HORAIRES
D’OUVERTURE DES BIBLIOTHÈQUES - 2025
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0
44x25 DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME RÉGIONAL « NOS COMMUNES
D’ABORD »
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0
45x25 DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT
LOCAL - CAMPAGNE 2025
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0
46x25 DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE - BUDGET PRINCIPAL 2025 DE LA VILLE DES
PENNES-MIRABEAU
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
Il a été procédé au débat et pris acte
de sa tenue par l’Assemblée délibé-
rante à l’unanimité