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Document publié le Jeudi 10 octobre 2024 par la commune de Bousse.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des DCM examinées par le Conseil Municipal Séance du 10 octobre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
Document publié le 14 octobre 2024
CONSEILLERS ELUS 23
CONSEILLERS EN FONCTION 23
CONSEILLERS PRESENTS 14
NOMBRE DE VOTES 20
LISTE DES DELIBERATONS EXAMINEES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE BOUSSE
SEANCE du 10 OCTOBRE 2024
Date de la convocation : 02/10/2024
Date de l’affichage : 03/10/2024
Le dix octobre deux mille vingt-quatre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal dûment convoqué, s’est réuni en Mairie, sous la présidence de M. Pierre KOWALCZYK, Maire.
PRESENTS : MM. KOWALCZYK Pierre ; FILLMANN Alain ; BECKER Marcel ; BUCCI Joseph ; WARTER Bernard ; MYOTTE-DUQUET André ; RIGGI Gilles ; NEVEUX Jérémy ; MEREL-BRESSY Stéphane ; BOUCHET Joël
MMES. REINHARDT Renée ; SANDROLINI Leititia ; WEYDERS Julie ; LEFORT Marie Anne
ABSENTS EXCUSES : MM. LARSONNIER Franck ; SEVRAIN Dominique
MMES. LAURENT Maryse ; BLASZCZYK Véronique ; ERNST Sophie ; BERTOLINO Carine ; CIPOLLETTA Magali ; FEART Emy
ABSENTE NON EXCUSEE : Mme BECHEIKH Aïchouba
PROCURATIONS DE : Mme BLASZCZYK Véronique pour M. KOWALCZYK Pierre Mme BERTOLINO Carine pour M. MYOTTE-DUQUET André
M. SEVRAIN Dominique pour M. BECKER Marcel
Mme LAURENT Maryse pour Mme REINHARDT Renée
Mme ERNST Sophie pour Mme WEYDERS Julie
Mme CIPOLLETTA Magali pour Mme LEFORT Marie Anne
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme SANDROLINI Leititia
Délibération Examinée le Objet Vote
1.a 10/10/2024
INTERCOMMUNALITE : Modification des statuts de la Communauté de
Communes de l’Arc Mosellan au titre de la compétence Petite Enfance,
Enfance et Jeunesse
Approuvée
1.b 10/10/2024 INTERCOMMUNALITE : Plan de solarisation des sites communaux : convention de pilotage du projet Approuvée
2.a 10/10/2024
FINANCES : Définition de la durée d’amortissement des subventions
d’équipements versées : modalités spécifiques pour les subventions d’un
montant inférieur à 1 000 €
Approuvée
2.b 10/10/2024 FINANCES : Révision des tarifs des encarts publicitaires dans le bulletin municipal Approuvée
3.a 10/10/2024 AFFAIRES GENERALES : Accueil péri-extrascolaire : convention de partenariat avec l’Association des PEP Lor’Est Approuvée
3.b 10/10/2024
AFFAIRES GENERALES : Télérelève des compteurs d’eau : conventions
d’occupation temporaire du domaine public pour l’installation de répéteurs et l’hébergement d’une passerelle
Approuvée Document publié le 14 octobre 2024
3.c 10/10/2024 AFFAIRES GENERALES : Présentation des rapports sur la qualité et le prix des services publics d’eau potable et d’assainissement au titre de l’année 2023 Approuvée
4.a 10/10/2024 RESSOURCES HUMAINES : Modification du tableau des effectifs Approuvée
4.b 10/10/2024 RESSOURCES HUMAINES : Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire proposé par le Centre de Gestion de la Moselle Approuvée
4.c 10/10/2024
RESSOURCES HUMAINES : Convention avec le Centre de Gestion de la
Moselle pour la mission d’assistance à l’instruction des dossiers de retraite CNRAL
Approuvée