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Document publié le Mercredi 6 septembre 2023 par la commune de Bousse.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des DCM examinées par le Conseil Municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bioéthique, Fin de vie,
Document publié le 08/09/2023
CONSEILLERS ELUS 23
CONSEILLERS EN FONCTION 23
CONSEILLERS PRESENTS 16
NOMBRE DE VOTES 19
LISTE DES DELIBERATONS EXAMINEES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE BOUSSE
SEANCE 6 SEPTEMBRE 2023
Date de la convocation : 30/08/2023
Date de l’affichage : 30/08/2023
Le six septembre deux mille vingt-trois à dix-neuf heures, le Conseil Municipal dûment convoqué, s’est réuni en Mairie, sous la présidence de M. Pierre KOWALCZYK, Maire.
PRESENTS : MM. KOWALCZYK Pierre ; MYOTTE-DUQUET André ; FILLMANN Alain ; RIGGI Gilles ; BECKER Marcel ; BUCCI Joseph ; WARTER Bernard ; LARSONNIER Franck ; BOUCHET Joël MMES. LEFORT Marie Anne ; ERNST Sophie ; REINHARDT Renée ; LAURENT Maryse ; WEYDERS Julie ; CIPOLLETTA Magali ; BERTOLINO Carine
ABSENTS EXCUSES : MM. MEREL-BRESSY Stéphane ; SEVRAIN Dominique ; NEVEUX Jérémy
ABSENTES NON EXCUSEES : MMES. BECHEIKH Aïchouba ; BLASZCZYK Véronique ; FEART Emy ; SANDROLINI Leititia
PROCURATIONS DE : M. MEREL-BRESSY Stéphane pour M. WARTER Bernard M. SEVRAIN Dominique pour M. BECKER Marcel
M. NEVEUX Jérémy pour M. RIGGI Gilles
SECRETAIRE DE SEANCE : M. FILLMANN Alain
Délibération Examinée le Objet Vote
1.a 06/09/2023
RENOUVELLEMENT BAIL DE CHASSE 2024-2033 : Commission Consultative Communale de Chasse – Désignation de 2 membres du Conseil Municipal Approuvée
1.b 06/09/2023
RENOUVELLEMENT BAIL DE CHASSE 2024-2033 : Renonciation au produit de la chasse Approuvée
2.a 06/09/2023
FINANCES : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 Approuvée
3.a 06/09/2023
AFFAIRES GENERALES : Inscription sur le Monument Aux Morts de la
Commune de BOUSSE, de M. Alexis GUARATO, Sergent-Chef, Mort pour la France
Approuvée
3.b 06/09/2023
AFFAIRES GENERALES : Nomination de la Commune en tant qu’ambassadrice du don d’organes Approuvée
3.c 06/09/2023 AFFAIRES GENERALES : Conventions de mise à disposition des locaux de l’accueil péri-extrascolaire Approuvée
3.d 06/09/2023 AFFAIRES GENERALES : Convention avec l’Association des Piégeurs Mosellans – Refacturation aux bénéficiaires de service Approuvée