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Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune de Bousse.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023.04.11 Liste des DCM examinées par le Conseil Municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Démocratie,
Document publié le 12/04/2023
CONSEILLERS ELUS 23
CONSEILLERS EN FONCTION 23
CONSEILLERS PRESENTS 14
NOMBRE DE VOTES 22
LISTE DES DELIBERATONS EXAMINEES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE BOUSSE
SEANCE 11 AVRIL 2023
Date de la convocation : 31/03/2023
Date de l’affichage : 03/04/2023
Le onze avril deux mille vingt-trois à dix-neuf heures, le Conseil Municipal dûment convoqué, s’est réuni en Mairie, sous la présidence de M. Pierre KOWALCZYK, Maire.
PRESENTS : MM. KOWALCZYK Pierre ; MYOTTE-DUQUET André ; FILLMANN Alain ; BECKER Marcel ; BUCCI Joseph ; WARTER Bernard ; SEVRAIN Dominique ; RIGGI Gilles ; LARSONNIER Franck
MMES. LEFORT Marie Anne ; ERNST Sophie ; REINHARDT Renée ; LAURENT Maryse ; SANDROLINI Leititia
ABSENTS EXCUSES : M. NEVEUX Jérémy ; BOUCHET Joël ; MEREL-BRESSY Stéphane MMES. CIPOLLETTA Magali ; BERTOLINO Carine ; BLASZCZYK Véronique ;
WEYDERS Julie ; FEART Emy
ABSENTE NON EXCUSEE : Mme BECHEIKH Aïchouba
PROCURATIONS DE : Mme FEART Emy pour Mme REINHARDT Renée
Mme CIPOLLETTA Magali pour M. FILLMANN Alain
M. NEVEUX Jérémy pour M. RIGGI Gilles
Mme WEYDERS Julie pour Mme ERNST Sophie
Mme BLASZCZYK Véronique pour M. KOWALCZYK Pierre
M. MEREL-BRESSY Stéphane pour M. SEVRAIN Dominique
M. BOUCHET Joël pour M. MYOTTE-DUQUET André
Mme BERTOLINO Carine pour Mme LEFORT Marie Anne
Délibération Examinée le Objet Vote 1.a 11/04/2023 FINANCES – Subventions aux associations : subvention à la JS BOUSSE Approuvée
2.a 11/04/2023 AFFAIRES SCOLAIRES – Fusion des écoles maternelle et élémentaire à compter de la prochaine rentrée scolaire 2023-2024 Approuvée