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Procès Verbal - Liste des deelibeerations 27 03 2023
Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune de Vauchelles-les-Quesnoy.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des deelibeerations 27 03 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Industrie,
Réunion de Conseil Municipal du 27 Mars 2023
Liste des délibérations
Délibération n° DE_2023_010 : Budget primitif 2023 - Approuvée
Délibération n° DE_2023_011 : Budget primitif 2023 budget annexe lotissement - Approuvée
Délibération n° DE_2023_012 : Fiscalité Directe Locale 2023 - Approuvée
Délibération n° DE_2023 013 : Création d’un poste permanent — Approuvée
Délibération n° DE_2023 014:
Affectation anticipée du résultat de l’exploitation (commune) - Approuvée
Délibération n° DE_2023_015:
Affectation anticipée du résultat de l'exploitation (budget annexe) — Approuvée
Vauchelles-les-Quesnoy, le 03 Avril 2023.
La réglementation applicable depuis le 1° juillet 2022 annule l'établissement et l'affichage d’un
compte rendu du Conseil Municipal et le remplace par l'affichage de la liste des délibérations prises
lors de la réunion.
Le Procès-verbal correspondant pourra être lu dans la semaine qui suivra la prochaine réunion sur
le site de la Commune : www.vauchelles-les-quesnov.fr ou consulté à la mairie aux jours et heures
d'ouverture.