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Procès Verbal - Liste des deelibeerations du 06 feevrier 2023
Document publié le Vendredi 6 janvier 2023 par la commune de Vauchelles-les-Quesnoy.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des deelibeerations du 06 feevrier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Réunion de Conseil Municipal du 06 Février 2023
Liste des délibérations
Délibération n° DE_2023_001 : RIFSEEP — Approuvée
Délibération n° DE_2023_ 002 : Parcours emploi compétences— Approuvée
Délibération n° DE_2023_003 : Intérim et contractuels — Approuvée
Délibération n° DE_2023_004 : Modification de poste — Approuvée
Délibération n° DE_2023_ 005 : Réfection des trottoirs rue de Caours — Approuvée
Délibération n° DE_2023_006 : Investissement — Approuvée
Délibération n° DE_2023_007 : Rétrocession de voirie CCI - Approuvée
Délibération n° DE_2023_008 : Fourrière animale — Approuvée
Délibération n° DE_2023_009 : Lutte contre les inondations de la Rue de Caours — Approuvée
Vauchelles-les-Quesnoy, le 13 Février 2023.
La réglementation applicable depuis le 1° juillet 2022 annule l’établissement et l'affichage
d’un compte rendu du Conseil Municipal et le remplace par l'affichage de la liste des
délibérations prises lors de la réunion.
Le Procès-verbal correspondant pourra être lu dans la semaine qui suivra la prochaine réunion
sur le site de la Commune : www.vauchelles-les-quesnov.fr où consulté à la mairie aux jours
et heures d'ouverture.