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Déliberation - Liste des deelibeerations du 12 deecembre 2023
Document publié le Jeudi 12 janvier 2023 par la commune de Vauchelles-les-Quesnoy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deelibeerations du 12 deecembre 2023)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Justice et droit,
Réunion de Conseil Municipal du 12 décembre 2023
Liste des délibérations
Délibération n° DE_2023_0044 : Recrutement d’un agent contractuel - Approuvée
Délibération n° DE_2023_0045 : Création d’un emploi permanent - Approuvée
Délibération n° DE_2023_ 0046 : Proposition Zone d'accélération des énergies renouvelables
Projet solaire - Approuvée
Délibération n° DE_2023_0047 : Proposition Zone d'accélération des énergies renouvelables
Projet éolien - Approuvée
Délibération n° DE_2023_0048 : Projet d'implantation du parc éolien sur la commune de
Vauchelles les Quesnoy par la Société RWE Renouvelable France - Approuvée
Délibération n° DE_2023_ 0049 : Clôture budget annexe lotissement du presbytère -
Approuvée
Délibération n° DE_2023_0050 : Durée d'amortissement des immobilisations - Approuvée
Vauchelles-les-Quesnoy, le 21 décembre 2023.
La réglementation applicable depuis le 1° juillet 2022 annule l’établissement et l'affichage
d’un compte rendu du Conseil Municipal et le remplace par l'affichage de la liste des
délibérations prises lors de la réunion.
Le Procès-verbal correspondant pourra être lu à compter du lundi 10 octobre 2022 sur le site
de la Commune : www.vauchelles-les-quesnovy.fr ou consulté à la mairie aux jours et heures
d'ouverture.