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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hagenthal-le-Haut.
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Thèmes du document : Transports, Famille, Justice et droit,
SAINT-LOUIS
AGGLOMERATION
Délibération du
Conseil
de
Communauté
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
de
Communauté
Membres
élus
:
78
Séance
du
26
février
2025
Membres
en
fonction
:
78
L'an
deux-mille-vingt-cina,
le
mercredi
26
du
Membres
présents
:
59
mois
de
février,
à 18
h,
le Conseil
de
Membres
absents
:
19
Communauté,
légalement
convoqué,
s'est
Procurations
:
07
réuni
au
Centre
de
Secours
Principal
des
Trois
Frontières,
sous
la
Présidence
de
M.
Jean-Marc
Deichtmann,
Président
de
Saint-Louis
Agglomération
Date
de
convocation
.
20/02/2025
Date
de
transmission
.
03/03/2025
Date
de
mise
en
ligne
:
04/03/2025
Présents
:
Mme
BACH
Céline,
M.
BACHMANN
Florian,
M.
BAUMELIN
Christian,
M.
BOHLY
Dominique,
M.
CAPON
Patrick,
Mme
CHAPPEL
Josiane,
Mme
CHOQUET
Sylvie,
M.
DEICHTMANN
Jean-
Marc,
M.
DELMOND
Max,
M.
ECKES
Raymond,
M.
FUCHS
Gilbert,
M.
FUCHS
Serge,
Mme
GARNIER
Fabienne,
M.
GASSER
Eucien,
Mme
GERTEIS
Stéphanie,
M.
GINDER
Philippe,
M.
GISSY
Bertrand,
Mme
HELGEN
Sandrine,
M.
HUTTENSCHMITT
Denis,
M.
JUCHS
Bernard,
M.
KANNENGIESER
Bernard,
M.
KASTLER
André,
Mme
KIBLER-KRAUSS
Sabine,
M.
KNIBIELY
Philippe,
Mme
KUNTZ
Valérie,
M.
LATSCHA
Gaston,
Mme
LEFEBVRE
Martine,
M.
LITZLER
Thierry,
M.
MEYER
Jean-Paul,
M.
MILINTENDA
Carmelo,
M.
MUNCH
Paul-Bernard,
Mme
MUTH
Sandra,
M.
PFENDLER
Pierre,
M,
PILLERI
Angelo,
M.
PISARONI
Gabriel,
Mme
RAMASSAMY-
BELLAMY
Thurianne,
M.
RIBSTEIN
André,
Mme
RINQUEBACH
Ariane,
M.
RODDE
Stéphane,
M.
ROUDAIRE
Joël,
M.
SAVARY
Nicolas,
M.
SCHACHER
Francis,
M.
SCHICCA
Daniel,
M.
SCHICKLIN
Julien,
Mme
SCHMIDIGER
Pascale,
M.
SCHMITTER
Bernard,
Mme
SCHMITT-MEYER
Sandrine,
Mme
SFEIR
Lola,
Mme
STRAUMANN-HUMMEL
Jocelyne,
M.
STRICH
Vincent,
M.
STRIBY
Patrick,
Mme
TRENDEL
Isabelle,
M.
TSCHAMBER
Yves,
M.
TÜRRI
Pascal,
M.
UEBERSCHLAG
André,
Mme
WOGENSTAHE
Nadine,
M.
WOLGENSINGER
André,
M.
ZEELER
Thomas,
M.
ZINNIGER
Roger
Absents
excusés :
M.
ADRIAN
Daniel,
M.
BERNASCONE
Gilbert,
Mme
CAZES
Hélène,
Mme
DINTEN
Françoise
(pouvoir
à
M.
SCHICCA
Daniel),
M.
FERON
Jules,
Mme
FERRANDEZ
Françoise,
Mme
FRANCOIS
Christine
(pouvoir
à
M,
DEICHTMANN
Jean-Marc),
M.
GABRIEL
Guillaume,
Mme
GANGLOFF
Karin,
M.
KAHRIC
Franck,
M.
KERN
Gérard
(pouvoir
à
M.
ZELLER
Thomas),
M.
MARTIN
Anthony,
M.
MULLER
Hubert,
M.
MULLER
Jean-Luc,
M.
OTMANE
Rémy
(pouvoir
à
M.
PFENDEER
Pierre),
Mme
ROSSE
Christiane
(pouvoir
à
M.
ROUDAIRE
Joël),
M.
SIBOLD
Clément,
Mme
SORET
VACHET-VALAZ
Rachel
(pouvoir
à
M.
TURRI
Pascal},
Mme
TCHEKOUTIO-TAISNE
Aline,
M.
WIEDERKEHR
Denis,
Mme
WILLER
Christèle,
Mme
ZAKRZEWSKI
Valérie
(pouvoir
à
M.
BOHLY
Dominique) Secrétaire
de
séance
:
Mme
SCHMIDIGER
Pascale
Accusé de réception en préfecture 068-200066058-20250226-20250226p22-DE Date de télétransmission : 03/03/2025 Date de réception préfecture : 03/03/2025 225me
QUESTION
Commissions
thématiques
-
Modification
de
déléqués
(DELIBERATION
n°
2025-0722)
Par
délibération
n°2020-255
du
14
octobre
2020,
le
Conseil
de
Communauté
a
désigné
les
membres
des
différentes
commissions
thématiques,
modifiés
une
première
fois
par
délibération
n°2021-281
du
15 décembre
2021.
A
la demande
des
différentes
communes,
le Conseil
de
Communauté
est
prié
de
bien
vouloir
approuver
les
modifications
suivantes :
-
Pour
la
Commission
« Affaires
Transfrontalières
»,
le
remplacement
de
Mme
Cathie
Sigrist-Labas
(Commune
de
Rosenau),
par
M.
Thierry
Litzler
(Commune
de
Rosenau)
-
Pour
la
Commission
«Affaires
Transfrontalières
»,
la
démission
de
Mme
Jacqueline
Erblang
(Commune
de
Wentzwiller),
non
remplacée
-
Pour
la
Commission
« Assainissement
»,
le
remplacement
de
M.
Germain
Jung
(Commune
de
Steinbrunn-le-Haut),
par
Mme
Géraldine
Schurder
(Commune
de
Steinbrunn-le-Haut)
-
Pour
la
Commission
« Assainissement
»,
le
remplacement
de
Mme
Dominique
Berrang
(Commune
de
Buschwiller),
par
M.
Jacques
Ducron
(Commune
de
Buschwiller)
-
Pour
la
Commission
« Assainissement
»,
le
remplacement
de
Mme
Catherine
|
Barth
(Comme
de
Sierentz),
par
M,
Luc
Fuchs
(Commune
de
Sierentz)
-
Pour
la
Commission
«
Développement
rural
»,
le
remplacement
de
Mme
Karin
Gangloff
(Commune
de
Saint-Louis),
par
M.
Gabriel
Pisaroni
(Commune
de
Saint-Louis)
-
Pour
la
Commission
«Eau»
le
remplacement
de
Mme
Catherine
Barth
(Commune
de
Sierentz),
par
M.
Luc
FUCHS
(Commune
de
Sierentz)
-
Pour
la
Commission
«
Eau
»,
le
remplacement
de
M.
Germain
Jung
(Commune
de
Steinbrunn-le-Haut),
par
M. Jean-Philippe
Rubert
(Commune
de
Steinbrunn-
le-Haut)
-
Pour
la
Commission
«
Enfance,
Jeunesse,
Bilinguisme
»,
le
remplacement
de
Mme
Angélique
Gillig
(Commune
de
Rosenau),
par
Mme
Nadine
Wogenstahi
(Commune
de
Rosenau)
-
Pour
la
Commission
«
Environnement,
climat,
énergie
»,
le
remplacement
de
Mme
Cathie
Sigrist-Labas
(Commune
de
Rosenau)
par
M.
Georges
Muhlebach
(Commune
de
Rosenau)
-
Pour
la
Commission
«
Habitat
»,
le
remplacement
de
Mme
Mireille
Herzog
(Commune
de
Hagenthal-le-Bas})
par
M.
Jean-Paul
Schweitzer
(Commune
de
Hagenthal-le-Bas)
-
Pour
la
Commission
« Habitat»,
le
remplacement
de
Mme
Nicole
Gesser
(Commune
de
Huningue)
par
Mme
Valérie
Zakrzewski
(Commune
de
Huningue)
-
Pour
la
Commission
« Mobilité
douce-
pistes
cyclables»,
la
démission
de
M.
Edouard
Saunier
(Commune
d’'Attenschwiller),
non
remplacé
-
Pour
la
Commission
«
Mobilité
douce
-
pistes
cyclables
»,
la
démission
de
M.
Thomas
Hell
(Commune
de
Ranspach-le-Bas),
non
remplacé
-
Pour
la
Commission
« Mobilité
douce
-
pistes
cyclables
»,
le
remplacement
de
M.
Franck
Wanner
(Commune
de
WentzWwiller)
par
M.
Nicolas
Schnebelen
(Commune
de
Wentzwiller)
2/3
Accusé de réception en préfecture 068-200066058-20250226-20250226p22-DE Date de télétransmission : 03/03/2025 Date de réception préfecture : 03/03/2025 Pour
la
Commission
« Numérique
»,
le
remplacement
de
M.
Patrick
Dirig
(Commune
de
Hagenthal-le-Haut),
par
M.
Emmanuel
AMAN
(Commune
de
Hagenthal-le-Haut) Pour
la
Commission
« Numérique
», le
remplacement
de
M.
Emmanuel
Lacroix
(Commune
de
Rosenau),
par
M.
Stéphane
Reibel
(Commune
de
Rosenau)
Pour
la
Commission
« Patrimoine
et
Infrastructures
»,
le
remplacement
de
M,
Mathieu
Dossmann
(Commune
de
Uffheim),
par
M.
André
Ribstein
(Commune
de
Uffheim)
Pour
la
Commission
« Patrimoine
et
Infrastructures
»,
le
remplacement
de
M.
Franck
Wanner
(Commune
de
Wentzwiller)
par
Mme
Séverine
Dandois
(Commune
de
Wentzwiller)
Pour
la
Commission
«
Petite
Enfance
»,
le
remplacement
de
Mme
Corinne
Stimpfling
(Commune
de
Blotzheim),
par
Mme
Edith
Bixel
(Commune
de
Blotzheim) Pour
la
Commission
« Petite
Enfance
»,
le
remplacement
de
Mme
Mireille
Roualt
(Commune
de
Buschwiller)},
par
Mme
Estelle
Kropp
(Commune
de
Buschwiller) Pour
la
Commission
« Petite
Enfance
», la
démission
de
Mme
Laurène
Monpert
(Commune
de
Landser),
non
remplacée
Pour
la
Commission
« Santé
»,
le
remplacement
de
Mme
Jacqueline
Erblang
(Commune
de
Wentzwiller),
par
Mme
Charlotte
Domange
(Commune
de
Wentzwiller) Pour
la
Commission
« Sports
», la
démission
de
M.
Edouard
Saunier
(Commune
d'Attenschwiller) Pour
la
Commission
« Sports
», le
remplacement
de
M.
Jérôme
Sitter
(Commune
de
Buschwiiller),
par
Mme
Sabine
Boudot
(Commune
de
Buschwiller)
Pour
la Commission
« Tourisme
», le
remplacement
de
Mme
Huguette
Gentner
(Commune
de
Rosenau),
par
M.
Rodolphe
Schibeny
(Commune
de
Rosenau)
Pour
la
Commission
« Transports
urbains
»,
la
démission
de
Mme
Anita
Willer
(Commune
d'Attenschwiller),
non
remplacée
Pour
la
Commission
« Transports
Urbains
», le
remplacement
de
M.
Patrick
Dirig
(Commune
de
Hagenthal-le-Haut),
par
M.
Emmanuel
AMAN
(Commune
de
Hagenthal-le-Haut)
|
Pour
la Commission
« Valorisation
des
déchets
», le
remplacement
de
M. Jérôme
Huber
(Commune
de
Rosenau),
par
M.
Denis
Rammstein
(Commune
de
Rosenau)
Le
tableau
de
la
composition
des
commissions
ainsi
modifié
figure
en
annexe
de
la
présente
délibération.
Après
délibération,
le
Conseil
de
Communauté
- approuve
à
l'unanimité
ces
propositions.
Pour
extrait
conforme,
Saint-Louis,
le
28/vrier
2025
Al.
Le
Président,
*
Pascale
SCHMIDIGER
Jean-Marc
DEICHTMAN
3/3
Accusé de réception en préfecture 068-200066058-20250226-20250226p22-DE Date de télétransmission : 03/03/2025 Date de réception préfecture : 03/03/2025