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Conseil Municipal - cm 2023 9s dvl 104
Conseil Municipal - cm 2023 9s ddca 95
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gosier.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2023 9s ddca 95)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sport,
DEPARTEMENT
REPUBLIQUE
FRANCAISE
VILLE
DE
LA
GUADELOUPE
GOSIER
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
JEUDI
14
DECEMBRE
2023
L’An
Deux
Mille
Vingt-trois,
le
Jeudi
Quatorze
du
mois
Décembre
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
GOSIER,
dûment
convoqué,
s'est
réuni,
sous
la
présidence
du
Maire,
Monsieur
Cédric
CORNET,
pour
délibérer
sur
les
questions
inscrites
à
l'ordre
du
jour
de
la
présente
assemblée
communale.
ETAIENT
PRÉSENTS
: M.
Cédric
CORNET
— Mme
Liliane
MONTOUT
—
M.
Guy
BACLET
—
Mme
Mégane
BOURGUIGNON
-
M.
Louis
ANDRE
—
Mme
Nanouchka
LOUIS
—
M.
Sébastien
THOMAS
—
Mme
Rebecca
BELLEVAL
-—
M.
Teddy
BARBIN
—
Mmes
Elodie
CLARAC -—
France-Enna
URBINO
— M.
Michel
HOTIN
— Mme
Marie-Renée
ADELAÏDE
-— M.
Marcellin
ZAMI
—
Mmes
Marguerite
MURAT
-— Sylvia
HENRY
—
MM.
Jimmy
DAMO
- Jules
FRAIR
—
Mme
Nina
PAULON
—
M.
Stéphane
URIE
-— Mmes
Wennie
MOLIA
—
Meggza
ALEXIS
-— MM.
David
LUTIN
—
Lucas
ALBERI
-
Mme
Yane
BEZIAT
—
MM.
Jean-Claude
CHRISTOPHE
— Julien
DINO
— Patrice
PIERRE-JUSTIN
— Mme
Jocelyne
VIROLAN.
ETAIENT
ABSENTS
:M.
Emmery
BEAUPERTHUY
({excusé)
-
Mmes
Sandra
MOLIA
—
Mévice
VÉRITÉ
(excusé
;pouvoir
donné
à
M.
Cédric
CORNET)
-
Nadia
CELINI
— Maguy
BORDELAIS
{excusée)
-
Ghylaine
JEANNE.
Date
d'envoi
de
la convocation
: 8 décembre
2023
Date
d'affichage
: 8 décembre
2023
Nombre
de
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 35
Nombre
de
Conseillers
présents
: 29
Absents
: 6
Procurations
: 1
Appelés
à voter
: 30
Président
de
séance
: Monsieur
Cédric
CORNET
Secrétaire
de
séance
désignée
à
l'unanimité
:
Madame
Marie-Renée
ADELAIDE
CM-2023-9S-DDCA-95
OCTROI
DES
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS EXERCICE
2024
Vu
la
loi
n°2000-321
du
12
avril
2000
relative
aux
droits
des
citoyens
dans
leurs
relations
avec
les
administrations
;
Vu
la
loi
n°2022-217
du
21
février
2022
reiative
à
la
différenciation,
la
décentralisation,
la
déconcentration
et
portant
diverses
mesures
de
simplification
de
l'action
publique
locale
;
Vu
l'article
L.1611-4
du
code
général
des
collectivités
territoriales
;
Accusé
de
réception
en
préfecture
971-219711132-20231214-CM20239SDDCA95-DE Date
de
réception
préfecture
: 22/12/2023 Vu
les
demandes
de
subventions
présentées
par
les
associations
;
Vu
l'avis
favorable
de
la
commission
Vie
associative
et
Service
à
la
population
du
12
décembre
2023
;
Considérant
que
l'action
des
associations
concemées
par
la
présente
délibération
contribue
à
l'intérêt
communal
:
Considérant
que
le
versement
desdites
subventions
de
fonctionnement
est
conditionné
à
la
complétude
d'un
dossier
de
demande
et
à
la
production
des
pièces
justificatives
demandées
par
la
ville
permettant
aux
associations
de
mener
à bien
leurs
missions
dans
l'intérêt général ;
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
À
la
majorité
des
volx
exprimées
par
:
21
voix
pour
; 1
voix
contre
HT
abstentions
et
3
non
votants
DÉCIDE
Article
4:
D'octroyer
une
subvention
de
fonctionnement
aux
associations
pour
un
montant
total
de
Trois
cent
mille
euros
(300
000.00
€)
conformément
au
tableau
joint
en
annexe.
Article
2:
D'imputer
les
dépenses
correspondantes
au
chapitre
65
“charges
de
gestion
courante”
du
budget
2024
de
la
Ville.
Article
3:
D'autoriser
monsieur
le
maire
à
procéder
au
versement
desdites
subventions
et
de
signer
toutes
les
pièces
relatives
à
cette
affaire.
Fait
et
délibéré
à
Gosier,
le
14
décembre
2023
Et publication
ou
notification
Acte
rendu
exécutoire
après
envoi
en
Préfecture
le
Pour
extrait
certifié
conforme
22
DEC.
07
La
Secrétaire
de
séance
face 2 - Marie-Renée
ADELAIDE
-
2 6 DEC.
2023
Acousé de réception en préfacture 971-219711132-20231214-CM20239SDDCAGS-DE Date de réception préfecture : 22/12/2023 SUBVENTIONS
DE
FONCTIONNEMENT 2024
ASSOCIATIONS
MONTANTS
1
AMICALE
CAMPÊCHE
727,00
€
2
APECA
1 557,00
€
3
ANCIENS
COMBATTANTS
1 038,00
€
4
BIK
AN
NOU
3
114,00
€
5
COMITÉ
QUARTIER
DE
BELLE
PLAINE
5
190,00
€
6
ESPOIR
DE
VIVRE
1 557,00
€
7
JARDIN
D'ALEXINA
519,00
€
8
LES
AMIS
DE
SAINT
FÉLIX
1 038,00
€
9
MARIS
- STELLA
4
152,00
€
19
MIEUX
VIVRE
A
MATHURIN
9 343,00
€
11
MIKSAJ
1 038,00
€
12
WIFISILVER
519,00
€
13
FAPEG
GRAND
BOIS
1 038,00
€
14
USEP
1 038,00
€
15
SCOUTS
DU
GOSIER
1 557,00
€
146
CONCORDEN
1 038,00
€
5
190,00 €
17
BUTTERFLY 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 40 31 32
AXE
SPORT
ASSOCIATIONS
ASC
MADIANA
AS
DRAGON
AS GOSERIENNE
XXX
CARRIBBEAN
BJJ ACADEMY
ENDURANCE
971
ESCRIME
CLUB
DU
CHEVALIER
DE
SAINT
GEORGES
ESPOIR
DU
SUD
(EDS)
FC3M FLE
À MANGO
GGB GOSIER
ATHLETIC
CLUB
(GAC)
GUADELOUPE
NETBALL
HIGASHI
KARATÉ
CLUB
1 JA
KATRÉ
MONTANTS 18 685,00
€
18 685,00
€
22
837,00
€
519,00
€
3 945,00
€
3
114,00
€
21
816,00
€
2 595,00
€
9 343,00
€
22
837,00
€
17 647,00
€
1 557,00 € 6 228,00
€
1 638,00
€
LEROUX
AVENIR
CLUB
Accusé
de
réception
enpréfecturé
152
fo
€
971-219711182-20231214-CM20230:
AÏ5+
Date de réception
préfecture: 22/12/2023 33
OUTREMER
DÉTECTION
519,00
€
34
POINTE
DE
LA
VERDURE
5 190,00
€
35
GOOD
LUCK
RUGBY
1 038,00
€
36
AMICALE
CULTURISME
BODY
CLUB
DOMIEN
1 038,00
€
37
TENNIS
CLUB
MONTAUBAN
1 038,00
€
38
ASSOCIATION
GWADA
TAEKWENDO
CLUB
1 038,00
€
39
ASK
GUADELOUPE
KART
2 076,00
€
40
JUDO
PHENIX
1 557,00
€
41
ASSOCIATION
SPORTIVE
GOSIERIENNE
5 190,00
€
42
LES
ELLES
SPORTIVES
1 038,00
€
43
BOULE
ÉCLAIR
1 038,00
€
44
CERCLE
SPORTIF
DE
BAS
DU
FORT
1 038,00
€
ASSOCIATIONS
MONTANTS
45
AJSF
10
381,00
€
46
ASSOCIATION
GOSERIENNE
DES
VOLONTAIRES
DES
1 557,00
€
BOEUFS
TIRANTS
(AGVBT)
47
DACANTARE
1 038,00
€
5
190,00
€
48
KGK
Accusé de réception en préfecture 971:219711132:20231214-CM20239SDDCA95-DE Date
de
réception
préfecture
: 22/12/2023 Accusé de réception en préfecture 971-219711132-20231214-CM20239SDDCA95-DE Date de réception préfecture : 22/12/2028 AXE
SOCIAL
Accusé de réception en préfecture 871-219711132-20281214-CM20239SDDCA95-DE Date de réception préfecture : 22/12/2023