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Déliberation - 1 DELIBERATION 2025 033 Sejour Ados du 07 AU 11 JUILLET 2025 Reglement Interieur et Tarifs
Document publié le Vendredi 11 juillet 2025 par la commune d'Isneauville.
Lien du pdf (Déliberation - 1 DELIBERATION 2025 033 Sejour Ados du 07 AU 11 JUILLET 2025 Reglement Interieur et Tarifs)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
S'isneauville COMMUNE
D'ISNEAUVILLE
76230
(Seine-Maritime)
Conseil
Municipal
du
Mardi
27
mai
2025
à 20h00
Délibération
N°
2025/033
Date
de
la
convocation
:
20
mai
2025
Conseillers
en
exercice:
23
Conseillers
présents
: 16
Représentés
: 5
Présents
:
Sylvie
LAROCHE,
Michel
BOUTEILLER,
Béatrice
NUGEYRE,
Laurent
MARCHESI,
Marie-Pierre
PADULAZZI,
Eric
MAUR,
Sophie
PAIN,
Pierre
PELTIER,
Odile
BREANT,
Brigitte
MOREL,
Pierre-Alain
HIRSCH,
Hakim
GIBERT,
Olivier
ARTHUR,
Hélène
CHARVET,
Caroline
GARRIGUES,
Gwenaël
MAGNANT.
Absents
excusés:
Claude
HAMEL
procuration
à
Odile
BREANT,
Isabelle
GUGUMUS
procuration
à
Brigitte
MOREL,
Philippe
RIVES
procuration
à
Eric
MAUR,
Alexis
LEON
procuration
à
Hakim
GIBERT,
François
NICOLAS
procuration
à Sylvie
LAROCHE,
Kenan
KOC,
Caroline
CLAVÉ.
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Secrétaire
de
séance
: Pierre-Alain
HIRSCH
OBJET:_
SEJOUR
ADOS
DU
07
AU
11
JUILLET
2025
-
REGLEMENT
INTERIEUR
ET
TARIFS
-
VALIDATION
VU
- l'accord
de
la
commission
jeunesse
sur
la
proposition
d'un
séjour
pour
les
ados
pendant
les
vacances
d'été
2025
à
PONT
D'OUILLY
dans
le
Calvados,
VU
-
le
règlement
intérieur
et
la
proposition
des
tarifs,
Le
Conseil
Municipal
décide
à l'unanimité
d'approuver
le règlement
intérieur
joint
en
annexe
et
les tarifs
suivants
en
concordance
avec
le quotient
familial
:
TRANCHE
1
TRANCHE
2
TRANCHE
3
TRANCHE
4
TRANCHE
5
TARIFS
SEJOUR
-
entre
601
€
et |
entre
801
€
et |
entre
1201
€
et
moins
de
600
€
800
€
1200
€
1700
€
plus
de
1701
€
SEJOUR
65,00
€
70,00
€
75,00
€
80,00
€
85,00
€
Pour
copie
conforme,
La
secrétaire
de
séance,
Conseiller
municipal,
Pierre-Alain
HIRSCH
Transmis
en
Préfecture
:
23
juin
2025
Affichage :
23
juin
2025
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1
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