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Déliberation - Liste des deliberations du 14 mars 2024
Procès Verbal - Proces verbal du 14 mars 2024
Document publié le Jeudi 14 mars 2024 par la commune de Loubressac.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du 14 mars 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
Commune
de
LOUBRESSAC
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
14
mars
2024
Date
de
convocation
8 mars
2024
L'an
deux
mille
vingt
quatre,
le
14
mars
à 20h30.
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Loubressac,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
Antoine
BECO,
Maire
de
Loubressac.
Étaient_présents:
BECO
Antoine,
BASSET
Jacqui,
CHABEAUX
Ludovic,
GRAS
Gérard,
HATOT
Anne-Marie,
LESGOURGUES
Stéphane,
MARTIGNAC
Julien,
MAZEYRAT
Jean-Philippe
Etaient
absents
représentés:
JUILLET
janie
{procuration
à
Anne-Marie
HATOT),
MAURY
Christine
(procuration
à
Antoine
BECO),
TERRAT
Thierry
(procuration
à Jacqui
BASSET)
Etaient
absents
: GINESTET
Pierre
, PIGANIOL
Lucie
Conformément
à
l’article
L.2121.15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il
est
procédé
à
la
nomination
d’un
Secrétaire.
Monsieur
Stéphane
LESGOURGUES
est
désigné
pour
remplir
cette
fonction
qu'il
accepte.
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
et
constate
que
le
quorum
est
atteint.
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
janvier
2024,
ORDRE
DU
JOUR
1-
Travaux
nouveau
cimetière-
Avenant
grille
métallique
entreprise
Bontemps
2-
Travaux
église-
Restauration
intérieure
de
la
nef
et
des
chapelles
et
du
portail-
Proposition
de
Maitrise
d’œuvre-
Plan
de
financement-
3-
Eclairage
Public
Rieuzal-
renouvellement
armoire
4-
Location
salle
des
fêtes
: conditions
d'utilisations
suite
à
dégradations
5-
Informations
et
questions
diverses
Travaux
nouveau
cimetière
: avenant
grille
métallique
entreprise
Bontemps
DE-2024-06
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
de
sa
demande
de
devis
complémentaire
pour
la pose
d’une
grille
sur
le mur
d’enceinte
en
prolongement
de
celle
prévue.
I
demande
l’avis
du
conseil
municipal
pour
valider
ce
complément
d’un
montant
de
7583.70
€
HT,
soit
9100.44
€ TTC,
pour
30
mètres
de
grille.
Après
délibération,
le Conseil
Municipal
décide
:
-
De
valider
ce
devis
complémentaire
pour
7583.70
€ HT,
soit
9100.44
€ TTC
-
Autorise
le Maire
à signer
tout
acte
et document
nécessaire
au
bon
déroulement
de
cette
affaire.
Pour:
11
Contre
: 0
Abstention
: O
Travaux
église-
restauration
intérieure
de
la
nef,
des
chapelles
et
du
portail-Proposition
de
Maitrise
d’œuvre-
Plan
de
financement
DE-2024-07
Monsieur
le Maire
rappelle
au
conseil
municipal
qu’une
étude
avait
été
réalisée
en
2015
sur
l’église,
suivie
de
travaux
portant
sur
la confortation
et la mise
hors
d’eau
puis
la restauration
intérieure
du
chœur. Aujourd’hui,
il
est
souhaitable
de
poursuivre
les
travaux.
Une
demande
de
devis
a
donc
été
faite
à
L'architecte
du
patrimoine
Gaëlle
DUCHENE,
concernant
la
réalisation
des
travaux
de
restauration
intérieure
de
la nef,
des
chapelles
latérales
et des
sacristies,
et une
étude
détaillée
du
portail
renaissance.
Monsieur
le maire
demande
au
conseil
municipal
son
avis
sur
la réalisation
de
l’étude
du
portail
lors
de
cette
phase
de
travaux,
dont
le montant
forfaitaire
est de
11
340
€ HT.
11
demande
également
l'autorisation
de
valider
la
proposition
de
Maitrise
d’œuvre,
dont
le
pourcentage
de
rémunération
est
de
10.5%
du
montant
total
HT
de
travaux
pour
chaque
tranche,
selon
l’estimatif
réalisé
dans
le
cadre
de
l’étude
préalable
qui
reste
à
affiner.
Selon
l’estimatif
actuel,
ces
dépenses
se
montent
à
450
000
€, donc
47
250
€ HT
de Maitrise
d’Oeuvre.
Monsieur
le
Maire
demande
au
conseil
municipal
de
valider
le
plan
de
financement
suivant
et
demande
l'autorisation
de
demander
les
subventions
auprès
des
différents
organismes
:
DEPENSES
HT
RECETTES
HT
Etude
préalable
et de
Maitrise
d’œuvre
47
250.00 |
ETAT(DRAC)
40%
23
436.00
Etude
diagnostic
du
portail
11
340.00 |
Département
20%
11
718.00
Région
20
%
11
718.00
Autofinancement
20
%
11
718.00
TOTAL
58
590.00 | TOTAL
58
590.00
Après
délibération,
le Conseil
Municipal
décide
:
-_
De
valider
la proposition
de
Maitrise
d’œuvre
de
Gaëlle
DUCHENE
et la demande
d’étude
du
portail
-
De
valider
le plan
de
financement
présenté
ci-dessus
et
autorise
le Maire
à solliciter
les
subventions
-_
Autorise
le Maire
à signer
tout
acte
et document
nécessaire
au
bon
déroulement
de
cette
affaire.
Pour
:
11
Contre
: O
Abstention
: O0
Eclairage
public
Rieuzal-
renouvellement
armoire
Monsieur
le
Maire
explique
que
le
point
N°4
« Éclairage
public
Rieuzai
»
ne
fera
finalement
pas
l’objet
d’une
délibération,
S’agissant
d’une
opération
de
maintenance,
il
n’y
a pas
lieu
de
délibérer.
Location
salle
des
fêtes
: conditions
d'utilisations
et
tarifs
DE-2024-08
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
municipal
des
problèmes
rencontrés
lors
des
dernières
locations
de
la salle
des
fêtes.
En
conséquence,
il propose
au
conseil
municipal
de
délibérer
sur
des
conditions
plus
strictes :
-
La
location
pour
des
événements
festifs
sera
réservée
aux
habitants
de
Loubressae
-
La
location
a des
mineurs
est interdite,
les parents
devant
être
présents
pendant
la durée
de
la location
-
L'heure
limite
de
fin des
festivités
est fixée
à 2h
du
matin,
afin
de
réduire
les
nuisances.
Le
couchage
sur
place
est
interdit.
-
Le
montant
des
cautions
est revalorisé
:
©
caution
ménage
: 200
€
si le ménage
n’est
pas
fait
ou
insuffisant
o
caution
dégâts
éventuels
: 800
€.
En
cas
de
dégâts
importants,
des
devis
de
remise
en
état
seront
demandés
et facturés
en
complément.
Après
délibération,
le
conseil
municipal
décide
de
modifier
le
règlement,
les
tarifs
de
location
et
la
convention
de
location
en
fonction
des
conditions
ci-dessus
et selon
Les
modèles
ci-annexés.
La
mairie
se
réserve
la possibilité
d’apprécier
les
situations
particulières. Pour
: 11
Contre
: 0
Abstention
: O0
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
1
Le
comité
des
fêtes
demande
à
la
commune
le
prêt
d’un
local
pour
stocker
du
matériel.
Le
garage
situé
sous
l’école
parait
adapté
et
leur
sera
proposé
comme
solution
temporaire
tant
que
le
logement
ne
sera
pas
reloué.
- _
Réunion
prévue
à
Bretenoux
le
26/03
concernant
le
rallye
castine
du
3
au
5
mai
2024.
La
commune
de
Loubressac
est
conviée
en
tant
que
commune
de
liaison.
-
Madame
la
Maire
de
Miers
nous
convie
le
22/03
pour
préparer
la
cérémonie
du
14juillet.
- _
Une
exposition
sur
la truffe
sera
organisée
prochainement
grâce
à
des
supports
proposés
par
Raymond
Borie,
trufficulteur.
La
date
reste
à
définir.
Séance
levée
à
22h20.
Le
Maire,
Antoine
BECO
Le
Secrétaire
de
séance,
Stéphane
LESGOURGUES
Procès
verbal
approuvé
le :
&2
fol
272