Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - 2025.12.09.18
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - 2025.12.09.18)
Thèmes du document : Jeunesse, Démocratie, Grandes et moyennes entreprises,
Envoyé en pïéfeclure le 1 1ll 2/2025
No : 2025 12 09 18 Reçu en préfeclure le 1 'I/1 2/2025 Publié le
REPUBLIQUE FRANCAISE
ID : OC)5-2ClOû67825-202512C)9-2025 12 09 18-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GAP-TALLARD-DURANCE
L'an deux mille vingt cinq, le neuf décembre à 18h30,
Les membres du Conseil de la Communauté d'Agglomération Gap-Tallard-Durance, se sont
réunis en la salle du Quattro de Gap, sous la Présidence de M. Roger DIDIER, sur la
convocation qui leur a été adressée, conformément aux articles L. 2121-10 et L. 2121-12
du Code Général des Collectivités Territoriales.
I NOMBRE DE CONSEILLERS En exercice : 59 Présents à la séance : 42 DATE DE LA CONVO(JTION 02/12/2025
DATE DE L'AFFICHAGE RAREXTRAIT DE LA PRESENTEDELIBERATION , 16/12/2025 I
OBJET
Subventions à divers associations et organisme n o 1/2026 - Domaine social
Étaient présents :
M. Jean-Baptiste AILLAUD , M. Patrick ALLEC , M. Serge AYACHE , M. Gérald BORDIGA, M. Rémi
COSTORIER, M. Rémy ODDOU, M. Michel GAY-PARA, M. Claude NEBON, M. Roger GRIMAUD,
Mme Mélodie GAILLARD , M. Denis DUGELAY, Mme Monique PARA-AUBERT, M. Daniel BOREL,
Mme Marie-Christine LAZARO , Mme Annie LEDIEU , Mme Claudie JOUBERT , Mme Laurence
ALLIX, M. Frédéric LOUCHE, M. Roger DIDIER, Mme RoLande LESBROS, M. JérÔme MAZET, Mme
Paskale ROUGON, M. Jean-Louis BROCHIER, Mme Solène FOREST, Mme Zoubida EYRAUD-
YAAGOUB , M. Jean-Pierre MARTIN , Mme Martine BOUCHARDY, M. Vincent MEDILI , M. Claude
BOUTRON, Mme Ginette MOSTACHI, M. Pierre PHILIP, Mme Chantal RAPIN, M. JoëL REYNIER,
Mme Françoise BERNERD, M. Richard GAZIGUIAN, Mme Charlotte KUENTZ, Mme Pimprenelle
BUTZBACH, M. Gérald CHENAVIER, M. Christian HUBAUD, M. Guy BONNARDEL, Mme Béatrice
CRUZ, M. Lo'ïc BOIVIN
ConseiLlers Communautaires, formant la majorité des membres en exercice.
Excusé(es)
M. Bernard LONG procuration à M. Frédéric LOUCHE, Mme Carole LAMBOGLIA procuration à Mme
Mélodie GAILLARD, M. Franck LAGIER procuration à M. Jean-Baptiste AILLAUD, M. Jean-Michel
ARNAUD procuration à M. Daniel BOREL, M. Christian PAPUT procuration à Mme Marie-Christine
LAZARO, Mme Maryvonne GRENIER procuration à M. Jean-Louis BROCHIER, M. Olivier PAUCHON
procuration à M. Jérôme MAZET, Mme Catherine ASSO procuration à Mme Martine BOUCHARDY,
Mme Françoise DUSSERRE procuration à Mme Zoubida EYRAUD-YAAGOUB
Absent(s) :
Mme Sylvie LABBÉ, M. Benjamin CORTESE, M. Cédryc AUGUSTE, M. Alexandre MOUGIN, M.
Christophe PIERREL, Mme Isabel(e DAVID, M. Eric GARCIN, Mme üarie-José ALLEMAND
Il a été procédé, conformément aux articles L.5211-1 et L.2121-15 du Code Général des Colkectivités Territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil : M. Gérald BORDIGA, ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné(e) pour remplir ces fonctions qu'il(elle) a acceptées. Le rapporteur expose :
Un organisme a sollicité une aide Financière afin de mener à bien des projets
intéressants dans le domaine social sur le territoire de l'agglomération.
Le dossier ainsi que t'objet de la demande sont consultables au sein de la
Direction des Finances.
Décision :
Cette demande a été examinée par les différentes commissions
compétentes ainsi que par la Commission Développement économique,
Finances, Ressources humaines réunie le 26 novembre 2025.
Sur leur avis favorable, il est proposé d'autoriser Monsieur le Président à
verser la subvention ci-jointe.
Mise aux voix cette délibération est adoptée ainsi qu'il suit :
- POUR : 51
Le President
er DIDIER
Transmis en Préfecture le :
Affiché ou publié le :
ThC tE '2025
ç ! DE (..,'ii; i
Le Secrétaire de Séance
Gérald BORDIGA
La préserde décision peuf faire robjei dans un délar de deux mors à comp[er de sa publrca[ron e[/ou no[ifica[ron, da+in recûurs con[enfieux par
courner adressé au Tnbunal administra[rf de Marseille (31 Rue Jean Françors Leca, 13002 Marseille) ou par rapplicafion Télérecours cikoyens
accessible à partrr du si[e www [elerecours fr Dans le même délar, un recours gracieux rrderrompant le délar de recours con[erdreux pourra êlre
adressé à l'ardeur de racte. SUBVENTIONS No 1/2026
Domaine d'activité : SOCIAL
c.c. du 09/12/2025
ASSOCIATION Activité derAssociation Objet de la Demande Montant de /a demande
Subvention
accordée 2026
Total des
subventions
accordées
2025
As. Gap en C
(Convention 2026-2028 votée
au CC du 09/12/2025)
Création de liens entre
les agents
intercommunaux par le
biais d'activités diverses
Subvention de
fonctionnement
1 072,00 1 072,00 1 096,00
TOTAL 1 072,00 €