Déliberation - 084042023 delib subventions 2023 aux associations

Documents similaires

Déliberation - 052022026 delib convention financement sport scola

Déliberation - 038022026 delib subventions 2026 aux associations

Déliberation - 255122022 delib avances subventions 2023 aux assoc

Déliberation - DELIB 21.2023 Subventions aux Associations 2023

Déliberation - deliberation 2023 16 vote des subventions aux asso

Déliberation - 245122023 delib avances de subventions 2024 aux as

Déliberation - 284122025 delib avances subventions 2026 aux assoc

Déliberation - 160062024 delib avenant ndeg1 convention tripartit

Déliberation - 212092024 delib convention tripartite mise a dispo

Déliberation - 079042024 delib subventions a verser aux asso ccas

Déliberation - 084042023 delib subventions 2023 aux associations Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune d'Osny. Lien du pdf (Déliberation - 084042023 delib subventions 2023 aux associations)Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Éducation, Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

095-219504768-20230406-084042023-DE

Accusé certifié exécutoire

Réception par le préfet: 12/04/2023

Affichage : 12/04/2023

REPUBLIQUE FRANCAISE — DÉPARTEMENT DU VAL D'OISE

ARRONDISSEMENT DE PONTOISE

VILLE D'OSNY

EXTRAIT DU REGISTRE

DES

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du Conseil Municipal du jeudi 6 avril 2023.

Le six avril deux mille vingt-trois à vingt heures, le Conseil Municipal d'Osny, convoqué légalement le

trente-et-un mars deux mille vingt-trois s’est réuni en séance.

M. Jean-Michel LEVESQUE, Maire.

Mme Christine ROBERT, M. Jean-Yves CAILLAUD, Mme Tatiana PRIEZ, M. Claude MATHON,

Mme Danièle DUBREIL, M. Michel PICARD, M. Philippe HOGOMMAT, Mme Laura BELLOIS ; Adjoints au

Maire.

M. Daniel HEQUET, Mme Nicole SIEPI, M. Abdelmalek BENSEDDIK, Mme Anne-Marie BESNOUIN,

M. Laurent BOULA, M. Chaouki BOUBERKA, Mme Caroline OLIVIER, M. Christian DANDRIMONT,

Mme Amandine MARTINEZ, Mme Jennifer BALLAND, Mme Virginie BUSSON, Mme Christelle

BENDADDA, M. Sylvain LANDEMAINE, M. Mickaël MARC, Mme Barbara LEVESQUE, Conseillers

Municipaux.

ONT DONNÉ POUVOIR :

Mme Coline OLIVIER

M. Olivier MEDROS

M. Franck GAILLOT

Mme Laurence TEREFENKO

M. Guillaume GINGUENE

M. Jean-Yves CAILLAUD

Mme Christine ROBERT

M. Chaouki BOUBERKA

M. Michel PICARD

M. Claude MATHON QD:

©

©

©@-

©

ABSENTS :

M. Nassim KERBACHI

Mme Virginie THERIZOLS

SECRETAIRE DE SÉANCE :

Mme Jennifer BALLAND

Les membres présents forment la majorité des membres du Conseil en exercice, lesquels sont au

nombre de 31.

084.04.2023 FINANCES

SUBVENTIONS 2023 A VERSER AUX ASSOCIATIONS, AU C.C.A.S. ET A LA CAISSE DES ECOLES

Après plusieurs années de baisse d'activité liée à la pandémie de Covid-19, la vie associative Osnyssoise

reste toujours aussi dynamique et l’année 2023 sera marquée par la poursuite du soutien de la

Municipalité aux associations locales.

L'attribution d’une subvention est soumise à la réalisation d’un dossier de demande de subventions.

10 associations scolaires ou partenaires bénéficient d’un soutien financier de la ville pour un montant

de 5700 € : 2000 enfants en école maternelle et élémentaire ainsi que 1500 collégiens et lycéens

bénéficieront de ses aides.Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

095-219504768-20230406-084042023-DE

Accusé c à s et de loisirs bénéficient d'un soutien financier de la ville pour un montant

Réception {let 0, nt 16.500 € pour l'AMO -— Association Maison d’Osny, pas de subvention en 2022 du

Afichage ‘fat la réorganisation des activités). Elles représentent près de 1000 adhérents au total. Les critères

retenus par la ville pour la définition du montant des subventions de fonctionnement sont le nombre

et la typologie des adhérents, l'implication de l'association dans les évènements municipaux et plus

généralement, dans la vie locale et le budget proposé (réalisés antérieurs et budget prévisionnel 2023).

Toutes ces associations bénéficient de prêts de locaux communaux, ponctuels ou permanents.

En outre, une provision de 4.000 € est inscrite également au budget afin d'attribuer des subventions

sur projet durant l’année.

15 associations sportives bénéficient d'un soutien financier de la ville: Elles représentent environ

3.000 licenciés dont 42% sont des femmes et 61% de jeunes de moins de 18 ans (majoritairement des

Osnyssois). Hormis l'association intercommunale de cyclisme, toutes les associations bénéficient

d'équipements sportifs couverts ou de plein air mis à leur disposition par la commune. Les éléments

retenus par la ville pour la définition du montant des subventions de fonctionnement sont le nombre

d'adhérents, leurs origines géographiques, l'implication de l'association dans les évènements

municipaux, sa politique éducative, ses résultats sportifs et le budget proposé {réalisés antérieurs et

budget prévisionnel 2023).

Le montant total des subventions « sport » inscrit au budget s'élève à 51.950 € {dont 28.000€ à Osny

Football Club, association qui fait par ailleurs l’objet d'une convention d'objectifs et de moyens).

En outre, une provision de 6.050 € est inscrite également au budget afin d'attribuer des subventions

sur projet durant l’année.

La subvention de l’amicale des agents communaux (AACO) maintient son niveau de

subventionnement habituel à savoir 23.000 € + 4.040 € au titre de l’action sociale municipale soit une

subvention globale de 27.040 €. Au total pour 2023, elle enregistre 172 adhérents (une convention

d'objectifs et de moyens est par ailleurs réalisée tous les 3 ans entre la Ville et l’association).

Compte tenu des dossiers déposés, l’association de sauvegarde (prévention spécialisée sur les

quartiers) et l'association féline de Cergy-ponteise {stéritisation et mise à l'adoption des chats errants)

bénéficient de subventions respectives à hauteur de 7.009 € et 1.500€ pour 2023.

Concernant la vie des quartiers, une provision de 1300 € est inscrite également au budget afin

d'attribuer des subventions sur projet durant l’année.

Le Centre Communal d'Action Social — CCAS a sollicité la ville à hauteur de 90.000€ compte tenu de

l'excédent 2022 reporté.

Enfin, la Caisse des écoles bénéficie d’une subvention inchangée de 50.000€,

La présente délibération a pour objectif d'approuver les montants des subventions aux associations,

au C.C.A.SS. et à la Caisse des écoles proposés dans le tableau annexé.

Pour l’année 2023, le montant total des subventions est de 258.290€ et les subventions sur projet

seront proposées lors des prochains conseils municipaux (12.025€).

VU le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2121-29 et L.2311-7,

VU les demandes de subventions des associations locales pour l’année 2023,

VU l'avis favorable à l’unanimité (Les élus membres des conseils d'administrations ne prennent pas

part au vote : V. Busson / F. Gaillot / JY. Caillaud / AM. Besnouin / D. Dubreil / Caroline Olivier / S.

Landemaine) de la commission plénière du 27 mars 2023,

Considérant ia nécessité pour la ville de soutenir ie réseau local des associations et d'accompagner

leurs activités,

Considérant l'intérêt pour la ville que présente les missions, activités et projets proposés par ces

associations,Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

[095-219504768-20230406-084042023-DE |

Accusé certifié exécutoire

Réception à NAN Après en avoir délibéré,

Afichage :1OBCNDE : A L'UNANIMITE

Article 1 :

D'attribuer les subventions aux associations, au C.C.A.S. et à la Caisse des écoles conformément au

tableau ci-annexé pour un montant total de 258.290 €.

Les subventions sur projets seront proposées ultérieurement (12.025€).

Article 2 :

D'autoriser Monsieur le Maire à signer tous documents afférents.

Article 3 :

Les crédits sont prévus au budget primitif 2023 du budget principal de la ville.

Article 4 :

Cette délibération peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise

dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au représentant de l’Etat.

Fait et délibéré à OSNY, le 6 avril 2023

POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME,Accusé de réception - Ministère de l'intérieur

Accusé certifié exécutoire

Réception par le préfet : 12/04/202:

Afichage : 12/04/2023Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

095-219504768-20230406-084042023-DE |

Accusé certifié exécutoire

Réception par le préfet : 12/04/2023 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2023

Affichage 7 1204720273

Imputation Libellé Montant versé Montant 2023

2022

020 6574]PERSONNEL

020 65748|Amicale des agents communaux - fonctionnement 23 000 € 23 000 €

Amicale des agents communaux - action sociale 4040 € 4 040 €

D.G. 95 100 € 100 €

Total compte 020 65748 27140€ 27140€

20 6574]SCOLAIRE

201 65748] Ass.sport.cult.St Exupéry 800 € 800 €

Ass.socio.cult.Lameth 500 € 500 €

Ass sport.et sociocult. Immarmont Evasion 975€ 500 €

Ass. Sportive La Bruyère 500 € 500 €

Ass. sportive et culturelle maternelle charcot 800 € 800 €

Ass. Yves Le Guern 700 € 800 €

Association Sportive P.E.Victor 500 € 500 €

Foyer Socio Éducatif Nicolas Flamel 400 € | pas de demande

Ligue contre le cancer - partenariats scolalres 500 € 500 €

Ass. Sport et culturelle élém. Rav 400 € 500€

Foyer Socio Éducatif Collège La Bruyère 300 € 300 €

Total compte 201 65748 6375 € 5 700 €

024 6574|FETES ET CEREMONIES / ANIMATION LOCALE / CULTUREL

024 65748| Arlequin du pavé 150 €|pas de demande

Association généalogique et historique de Menucourt et Osny 100 €lpas de demande

Association Maison d'Osny (pas de subvention en 2022, réorganisation) 0€ 16 500 €

Codevota F.N.C.T.A. 1000 € 850€

Gospel St Pierre d'Osny 1 200€ 1000€

Les amis de Grouchy 1500€ 1 500 €

Les amis du musée des sapeurs pompiers 300 € 300 €

Les Tiags en folie 750 € 750 €

Lys d'or 1100€ 1100€

Mempôkap 800 € 800 €

Osny images 500 € 500€

Osny Ouest 1000 € 1 000 €

Osny-Philatélic GÔ0€ 0€

Polyph'Osny 250 €|pas de demande

Tarot Oshy Club pas de demande 0€

Union nationale des combattants 700 € 700 €

Total compte 024 65748 9410 € 25 000 €

112 6574 |POLICE MUNICIPALE

11 65748|Association féline de Pontoise 1 500 € 1500€

Total compte 11 65748 1 500 € 1 500 €

40 6574|SPORT

30 65748|BMX Club Osny (OSNY BICROSS CLUB) 3 000 € 3000€

Boules Lyonnaises 250 € 250 €

Boxe Thaïlandaise - € 300 €

Entente cycliste Osny-Pontoise 600 € 600 €

Osny football club 28 000 € 28 000 €

Espoirs gymniques d'Osny 3 000 € 3 000 €

Hand bal! (EX-EAQUO ) 1500 € 1 500 €

Judo club Osny 4 000 € 4 000 €

Às karaté Osny 1000 € 1000 €

Natation (O.C.N.M.) - € - €Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

095-219504768-20230406-084042023-DE |

Acçusé certifié exécutoire

Réception pa le préfet : 12/04 EE uni 150€ 200 €

chage : 1204/2023 Osy United {Anc.Association communauté d'Osny (A.C.O.) 1300€ D:

Rando découverte amitié £ - €

Randosny 100 € 200 €

Tennis {AT.LO.) 4 000 € 4 500 €

Tir à l'arc (Les archers de Grouchy} 1700€ 1700 €

Volley (A.V.0.P.) 2 400 € 2400 €

Aso Gymnastique volontaire 1000 € 1300 €

Total compte 30 65748 52 000 € 51 950 €

522 6574|ACTIONS EN FAVEUR DE L'ENFANCE ET ADOLESCENCE

à 213 65748

Déclic Sauvegarde 95 7 000 € 7 000€

Total compte 4213 65748 7 000 € 7 000 €

TOTAL SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 103 425 € 118 290 €

Provisions pour subventions sur projets et soldes

Secteur scolaire 675€

Secteur fêtes et cérémonies / animation locale / culturel 4 000 €

Secteur sport 6050€

Secteur vie des quartiers 1300 €

Total provisions et soldes - € 12 025 €

TOTAL SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET PROJETS 103 425 € 130 315 €

20 657361 |Caisse des Ecoles 50 000 € 50 000 €

201 657361

Total compte 201 657361 50 000 € 50 D00 €

520 657362 |CCAS 95 000 € 90 000 €

420 657362

Total compte 420 557362 95 000 € 90 000 €

TOTAL SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CCAS ET CDE HORS PROJETS 248 425 € 258 290 €

TOTAL SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CCAS5, CDE'ET PROJETS 248 425€ 270315€