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Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU CM DU 20 12 2021
Procès Verbal - Pv CM 19 12 24
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 3 12 20
Document publié le Jeudi 26 novembre 2020 par la commune de Nouilly.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM du 3 12 20)
Thèmes du document : Institutions publiques, Santé, Démocratie locale et participation citoyenne,
Nombre
de
membres
Mairie
de
Nouilly
En exercice :
15
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
Présent
: 15
Séance
du
3
décembre
2020
L’an
deux
mil
vingt
et
le
trois
décembre
à
20h,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
au
nombre
prescrit
par
la
Loi
dans
la
Salle
de
la Mairie,
sous
la Présidence
de
Monsieur
Claude
VALENTIN,
le
Maire.
Date
de
convocation
26.11.2020
Présents
: Mesdames
et
Messieurs
ARJONA
- BEULAGUET
- BON
- CECCARELLI
ESPOSITO
-
HATSTATT
- KEFF
- KELLER
- MALMONTE
- MAXANT
- NICOLAZO-CRACH
- OBRIOT
- PIAZZA
-
Date
d’affichage
TEDESCHIT
- VALENTIN
26.11.2020
Secrétaire
de
Séance
: Madame
TOMASETTO
Point
n°1:
Désignation
du
Délégué
représentant
la
Commune
au
sein
de
la
commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées
(C.L.E.C,T)
de
l’intercommunalité
La
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
a
pour
rôle
principal
de
procéder
à
l’évaluation
des
charges
liées
aux
transferts
de
compétences
entre
les
Communes
membres
et
Metz-Métropole.
Suite
au
renouvellement
des
Conseils
Municipaux,
il
convient
de
procéder
au
renouvellement
de
la
CLECT.
Le
Conseil
Municipal
a
décidé
de
désigner
comme
délégué
titulaire
pour
siéger
et représenter
la Commune
au
sein
de
la CLECT
Monsieur
Silvio
ESPOSITO.
Point
n°2:
Concours
du
Receveur
Municipal
à
la
réalisation
des
budgets:
attribution
d’une
indemnité
Le
Conseil
Municipal,
a
décidé
de
demander
le
concours
de
Monsieur
Marc
VILLIBORD,
Receveur
Municipal,
pour
élaborer
le budget
et de
lui
accorder
l’indemnité
de
confection
des
documents
budgétaires
de
45,73
€
bruts
par
an.
Point
n°3
: Revalorisation
à la
hausse
du
fonds
de
concours
demandé
pour
les
travaux
de
voirie
Le
Conseil
Municipal
a décidé
de
solliciter
auprès
de
la
Métropole
une
modification
à
la
hausse
portant
à 32
152
€
le
fonds
de
concours
demandé
en
2018
pour
les
travaux
de
voirie
des
rues
de
Metz
et de
l’Isle
Jourdain.
Cette
formalité
permettra
à la
Commune
d'atteindre
le
plafond
des
100
000
€
attribués
à
chaque
commune
de
Metz
Métropole
pour
la
mandature
2017-
2020.
Le
Fonds
de
concours
demandé
initialement
était de
14 000
€.
Point
n°4
: Adhésion
à des
groupements
de
commandes
permanents
à
la
carte
avec
la
Métropole
Un
groupement
de
commandes
permet
à une
pluralité
de
personnes
publiques
et privées
justifiant
de
besoins
communs
liés
à
un
achat
déterminé,
de
s’associer
dans
le
but
d’optimiser
des
avantages
tant
au
niveau
économique
qu’au
niveau
de
la qualité
des
prestations.
Le
Conseil
Municipal
a
décidé
d’autoriser
la
participation
de
la
commune
de
Nouilly
aux
groupements
de
commandes
permanents
à la carte
instaurés
par
Metz
Métropole,
dans
les
domaines
d'achats
suivants
:
- Acquisition
de
mobilier
et matériel
de
bureau,
- Acquisition
de
papier
à imprimer,
- Acquisition
de
consommables
informatiques,
- Acquisition
de
produits
d'entretien,
- Habillement
professionnel
et équipements
de
protection
individuelle,
- Fourniture
de
sel de
déneigement,
- Prestations
d'impression
courantes,
- Prestations
d'impression
spéciales,
- Conception
de
supports
de
communication,
- Fourniture
d'un
service
de
gestion
des
DT,
DICT
et des
récépissés,
- Prestations
de
contrôle
technique
et de
coordonnateur
en
matière
de
sécurité
et de
protection
de
la santé,
- Collecte
et valorisation
des
divers
déchets
des
services
- Médecine
professionnelle
et préventive
- Balayage
de
voirie -Dératisation,
désinsectisation,
dépigeonnisation
-Lavage
de
vitres
-Inspection
d'ouvrages
d'art
-Réparation
des
ouvrages
d'art
-Travaux
de
désamiantage
-Signalisation
horizontale
et verticale
-Espaces
verts
: aménagement
et
entretien
-Réalisation
de
traitements
contre
les chenilles
processionnaires
-Réalisation
d'abattages
raisonnés
d'arbres
atteints
par
les
scolytes
-Réalisation
de
traitements
contre
les
frelons
asiatiques
Point
n°5
: Adhésion
à
la
Mission
Intérim
et
Territoire
du
Centre
de
Gestion
57
Les
Centres
de
gestion
peuvent
recruter
des
agents
en
vue
de
les
affecter
à
des
missions
temporaires
ou
d’assurer
le
remplacement
d’agents
momentanément
indisponibles
ou
encore
de
pourvoir
à
la
vacance
temporaire
d’un
emploi
qui
ne
peut
être
immédiatement
pourvu.
Afin
d’assurer
la
continuité
du
service
public,
le
Conseil
Municipal
a
décidé
d’adhérer
au
service
Mission
Intérim
et
Territoires
mis
en
œuvre
par
le Centre
de
gestion
de
la Moselle.
L'intégralité
des
délibérations
est
accessible
en
Mairie.
Nouilly,
affiché
le 9 décembre
2020
Le
Maire,
Claude
VALENTIN