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Document publié le Vendredi 2 juin 2023 par la commune d'Amboise.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 02 06 2023)
Thèmes du document : Banque, Grandes et moyennes entreprises, Sécurité publique,
CONSEIL MUNICIPAL
DU
Vendredi 2 juin 2023
19h00
Liste des délibérations présentées
23-464 : Adoption du PV du 23 mars 2023 - Approuvée
23-465 : Adoption du PV du 7 avril 2023 - Approuvée
23-466 : Adoption du PV du 4 mai 2023 - Approuvée
FINANCES
23-467 : Décision Modificative n°1 de 2023 - Approuvée
23-468 : Demande d’un fonds de concours à la Communauté de communes du Val d’Amboise pour l’aménagement de l’espace « Paul-Pinasseau », destiné aux archives municipales et communautaires - Approuvée
23-469 : Octroi d’une garantie d’emprunt à CDC Habitat Social pour l’acquisition en VEFA de 5 logements individuels PLS - Approuvée
RESSOURCES HUMAINES
23-470 : Convention de transfert du compte épargne temps d’un agent titulaire suite à sa mutation entre la Communauté de Communes du Val d’Amboise et la Ville d’Amboise - Approuvée 23-471 : Mise à jour du tableau des effectifs au 1er juin 2023 - Approuvée
POLITIQUE DE LA VILLE
23-472 : Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – subventions au titre de l’année 2023 - Approuvée
SERVICES TECHNIQUES
23-473 : Convention de régie de territoire entre la ville et l’association d’insertion Objectif – square Remy Belleau - Approuvée
23-474 : Convention de mise à disposition de terrains entre la ville et le Lycée Professionnel Agricole d’Amboise - Approuvée
23-479 : Adhésion au groupement de commandes pour la passation d’un accord-cadre à bons de commande, pour des travaux de voirie et de réseaux divers - Approuvée
EDUCATION JEUNESSE SPORTS
23-475 : Aide à projet – Amical USEP Amboise - Approuvée
23-476 : Aide à projet – ACA Tennis - Approuvée
CULTURE
23-477 : Mise à disposition du théâtre Beaumarchais à la MJC - Approuvée
23-478 : Mise à disposition de la salle Molière au Centre Hospitalier Amboise Château Renault - Approuvée