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Déliberation - Liste deliberations CM 15 12 2023
Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune d'Amboise.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 15 12 2023)
Thèmes du document : Économie et finances, Justice et droit, Culture et patrimoine,
.
CONSEIL MUNICIPAL
DU
15 décembre à 19h
Liste des délibérations présentées
23-581 : Adoption du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 16 novembre 2023 - approuvée
23-582 : Modification de composition des commissions municipales- approuvée
23-583 : Renouvellement conventions mise à disposition de 2 agents dans le cadre du PRE auprès du CCAS - approuvée
23-584 : Mise à jour du tableau des effectifs - approuvée
23-585 : Participation de la ville d’Amboise à la consultation organisée par le centre de Gestion d’Indre et Loire pour la passation d’un contrat couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l’égard de leur personnel - approuvée
23-586 : Ouverture anticipée de crédits avant vote du budget primitif 2024 - approuvée
23-587 : Avances sur subventions versées avant le vote du BP 2024 - approuvée
23-588 : Convention de branchement télécom entre la ville et M. et Mme BRITEL - approuvée
23-589 : Demande de classement au titre des monuments historiques de la cloche « François Guillart » de l’Eglise Saint Denis - approuvée
23-590 : Adhésion au comité national de l’ICOM - approuvée
23-591 : Convention avec le Conseil Départemental d’Indre et Loire relative au développement de la lecture publique et des bibliothèques - approuvée
23-592 : Tri, désherbage et mise au pilon de documents de l’ancienne bibliothèque - approuvée
23-593 : Convention de partenariat avec l’association « le temps machine » concernant la cuvée scène locale 2024 - approuvée
23-594 : Aides aux projets - approuvée
23-595 : Rétrocession de la piscine Georges Vallerey - approuvée