Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - proces verbal du cm du 28 septembre 2022
Déliberation - liste des deliberations examinees cm du 12 juillet
Déliberation - liste des deliberations examinees cm du 13 septemb
Déliberation - liste des deliberations du cm du 12 septembre 2023
Déliberation - liste des deliberations du cm du 12 mars 2024 0
Déliberation - liste des deliberations du cm du 12 novembre 2024
Déliberation - liste des deliberations du cm du 12 novembre 2025
Déliberation - liste des deliberations du cm du 14 novembre 2023
Déliberation - liste des deliberations examinees cm du 11 octobre
Procès Verbal - proces verbal du cm du 12 septembre 2023 0
Déliberation - liste des deliberations examinees cm du 28 septembre 2022 0
Document publié le Mercredi 28 septembre 2022 par la commune de Ploufragan.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees cm du 28 septembre 2022 0)
Thèmes du document : Sport, Énergies, Justice et droit,
-1-
Liste affichée et publiée sur internet
Le 29/09/2022
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MERCREDI 28 SEPTEMBRE 2022
SERVICE N° DE LA DELIBERATION OBJET DECISION
EQUIPEMENTS SPORTIFS 2022-479
Demande de subvention au titre du
programme d’intervention en faveur de la
rénovation énergétique et de la
modernisation des équipements sportifs
structurants pour l’année 2022-2023
approuvée
ENVIRONNEMENT 2022-480 Vente d'un traceur électrique à guidage laser approuvée