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Document publié le Lundi 25 août 2025 par la commune d'Escarène.
Lien du pdf (Procès Verbal - 0 PV cm 2025 08 25 signe 1 1)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Eau et assainissement,
Séance
du
Conseil
Municipal
du
lundi
25
août
2025
Présents
:
DONADEY
Pierre,
VALLAURI
Jean-Claude,
SABLAYROLLES
Rolande,
ARIS
Georges,
LUPOTTO
Gérard,
DUPONT
Martine,
SOUMATI
Marie-Christine,
BRACCO
Patrice,
ZIZZO
François,
ANTOINE
SAVARY
Kathia,
DORDE
Maeva,
Absents
représentés
donnant
procuration
:
BARRIOS-BRETON
Marie-Thérèse
représentée
par
DONADEY
Pierre,
NITART
France
représentée
par
SABLAYROLLES
Rolande,
VRIGNON
Bertrand
représenté
par
DUPONT
Martine,
CHIBANI
Franck
représenté
par
VALLAURI
Jean-Claude,
LACOUT
Philippe
représenté
par
ROMERO
Muriel,
Absents
excusés
:
DUQUESNE
Céline,
BEUGNIET
Pierre,
SIMON
Raphaël,
DOTTAIN
Laurence,
ROMERO
Muriel,
Absents
: SALTON
Gérard,
Secrétaire
: Mme
SABLAYROLLES
Rolande.
Ouverture
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
à
19h30
en
mairie.
Commune
de
IL.'Escarène
Place
D'Audiffret
06440
L'ESCARENE
Séance
du
conseil
municipal
du jeudi
20 février
2025 ORDRE
DU
JOUR :
1)Nouvelle
délibération
amendes
de
police
2)Modification
du
plan
de
financement
pour
diagnostic
ravalement
de
façades
de
l'Eglise
3)Adhésion
au
réseau
des
Villes
Francophones
amies
des
aînés
pour
projet
Fatis
4)Reconnaissance
de
l'intérêt
communal
et
général
de
la
création
de
logements
adaptés
pour
seniors
et/ou
personnes
à
mobilité
réduite
5)Situation
juridique
du
terrain
acquis
pour
la
création
de
l’«
Avenue
du
Docteur
Michel
TILLOT
»
6)Vente
des
terrains
pour
résidence
autonomie
séniors
et/ou
PMR
au
Castel
7)Vente
de
deux
terrains
pour
logements
résidentiels
au
Castel
8)Achat
d’une
parcelle
B
469
secteur
Pifourchier
9)Cheminement
piéton
sécurisé
entre
le village
et
l'école
10)Création
d’un
giratoire
sur
la
RD
21
au
carrefour
de
la
Poste
11)Création
d’un
giratoire
sur
la
RD
2204
au
carrefour
de
la
Croix
12)Projet
réseau
public
d'eau
sur
le
secteur
Roccocarina,
Tres,
Saint
Pancrace
|
13)Projet
réseau
public
d'eau
sur
le
secteur
des
Camps,
Saraton
14)Lancement
d’un
diagnostic
énergétique
des
bâtiments
communaux
15)Modification
du
règlement
intérieur
de
la
cantine
scolaire
16)Attribution
du
marché
des
fournitures
scolaires
2025-2028
17)Récompenses
brevets
2025-mention
très
bien
18)Récompenses
baccalauréat
2025-mention
très
bien
19)Mise
à disposition
de
personnels
et de
locaux
de
l’école
Saint
Exupéry
au
profit
de
l’accueil
de
loisirs
ALEJ
pour
l’année
2025
20)Adoption
des
nouvelles
dispositions
d'adhésion
à
la
centrale
d'achat
du
Sictiam
21)Rapport
d'activité
2024
médiathèque
municipale
et
modification
de
la
liste
de
ses
bénévoles
22)Remise
grâcieuse
de
dette
pour
un
titulaire
d’un
droit
de
place
de
taxi
23)Création
de
jardins
partagés
24)Modification
règlement
vente
projet
« Verdun
»
25)Offre
de
concours
26)
Informations
CONSTAT
DE
QUORUM
A
l'issue
de
l'appel
auquei
procèdent
Mme
SABLAYROLLES
et
monsieur
le
maire,
le
maire
constate
que
seuls
11
conseillers
sont
présents
sur
12
requis
au
minimum.
Il y a donc
constatation
d'absence
de
quorum
requis
pour
la
tenue
de
la
séance
du
conseil
municipal,
Conformément
à
l’article
L.2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
lorsqu'il
y
a
absence
de
quorum,
le
Conseil
Municipal
Commune
de
L'Escarène
Place
D'Audiffret
06440
L'ESCARENE
Séance
du
conseil
municipal
du jeudi
20 février
2025 peut
être
convoqué
à
nouveau
à
trois
jours
au
moins
d'intervalle.
I
pourra
alors
délibérer
valablement,
sans
condition
de
quorum.
Il
est
donc
décidé
que
le
Conseil
Municipal
se
réunira
à
nouveau
le
jeudi
28
août
2025
à
19H30.
Les
conseillers
municipaux
recevront
une
nouvelle
convocation
en
ce
sens.
La
secrétaire
de
séance
Rolande
SABLAYROLLES
Commune
de
L'Escarène
Place
D'Audiffret
06440
L'ESCARENE
Séance
du
conseil
municipal
du jeudi
20 février
2025