Conseil Municipal - CM 20 septembre 2024

Documents similaires

Conseil Municipal - CM 20 09 24

Conseil Municipal - CM 18 fevrier 2022 1

Conseil Municipal - CM 18 12 22

Conseil Municipal - CM 15 decembre 2022

Compte-Rendu - compte rendu CM 1802 22

Compte-Rendu - 2025124181450627462 cr cm 21 11 25

Conseil Municipal - CM 21 novembre 2025

Conseil Municipal - CM 16 septembre 2022

Conseil Municipal - CM 24 septembre 2021

Conseil Municipal - CM 26 septembre 2025

Conseil Municipal - CM 20 septembre 2024 Document publié le Vendredi 20 septembre 2024 par la commune de Bonnée. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 20 septembre 2024)Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Assurance, 1

REUNION DU 20 SEPTEMBRE 2024

L’an deux mil vingt-quatre, le 20 septembre à 19 h 00, le Conseil Municipal, légalement

convoqué, s’est réuni sous la présidence de Monsieur Michel AUGER, Maire de la Commune.

PRESENTS : MM. AUGER, LUTTON, FICHOT, TICEHURST, DELTEIL, DELAHAYE, Mmes

MADROLLES, DULAURENT, M. GUILLET, Mmes DELAS, BOYER.

ABSENTS EXCUSES : M. BADY qui a donné pouvoir à M. FICHOT

M. LA CORTE

M. DUBOIS

M. DELAPIERRE

ABSENTS : /

A été élu secrétaire : M. GUILLET

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte-rendu de la séance du 06 juin 2024.

2024.30 : BATIMENTS : REHABILITATION DU LOCAL COMMERCIAL MULTISERVICE

EN CENTRE BOURG : RIDEAUX METALLIQUES ACCES EXTERIEURS DU BATIMENT

ET RIDEAU METALLIQUE PRESENTOIR INTERIEUR « TABAC » : CHOIX DE

L’ENTREPRISE POUR LA REALISATION DES TRAVAUX

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que concernant la réhabilitation du local

commercial multiservice en centre bourg, la compagnie d’assurance de l’occupant du local préconise

la mise en place de rideaux métalliques renforcés aux accès extérieurs du bâtiment et la pose d’un

rideau métallique de protection du présentoir intérieur « tabac » pour optimiser la sécurité des lieux.

Le marché initial prévoit l’installation de rideaux métalliques aux accès extérieurs, mais les

critères de sécurité ne correspondent pas à la demande de l’assureur. Quant au rideau métallique

intérieur, il n’est pas prévu au marché. L’entreprise de menuiserie retenue initialement pour la

sécurisation des accès extérieurs n’est pas en mesure de proposer ces équipements spécifiques.

Par conséquent, les deux entreprises suivantes ont été consultées pour la fourniture et la pose

des rideaux métalliques extérieur et intérieur adaptés :

- Entreprise 3D Construction,

- Entreprise CHALUMEAU.

Les propositions de prix des deux Entreprises sont présentées au Conseil Municipal.2

Le Conseil Municipal,

Vu l’exposé de Monsieur le Maire,

Après avoir pris connaissance des devis et après en avoir délibéré,

- DECIDE de retenir l’Entreprise CHALUMEAU pour un montant total de 8 525,00 € HT, soit 10 230,00 € TTC se décomposant ainsi :

- Rideaux métalliques accès extérieurs : 3 682,00 € HT, soit 4 418,40 € TTC,

- Rideau métallique présentoir intérieur « Tabac » : 4 843,00 € HT, soit 5 811,60 € TTC.

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer les devis.

- AUTORISE Monsieur le Maire à poursuivre les démarches et à signer les pièces nécessaires à l’évolution du dossier.

INFORMATION : BATIMENTS : REHABILITATION DU LOCAL COMMERCIAL

MULTISERVICE EN CENTRE BOURG

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal sur l’avancement des travaux : les travaux de

finition (peintures et revêtement de sols) sont en cours ; la pose des rideaux métalliques (accès

extérieurs et présentoir intérieur « tabac ») est prévue courant octobre. L’achèvement des travaux est

prévu pour fin octobre.

INFORMATION : RESEAUX-VOIRIE : AMENAGEMENT DE LA RUE DE CHAPPE

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal sur l’avancement des travaux : les

candélabres viennent d’être posés cette semaine. La pose des séparateurs de voie et le remplacement

des tampons des réseaux eaux pluviales et eau potable sont prévus courant octobre. L’achèvement des

travaux (Tranche 1) est prévu pour fin octobre. Le début des travaux de la tranche 2 est envisagé pour

janvier 2025.

2024.31 : MATERIEL BUREAUTIQUE : PHOTOCOPIEUR MULTIFONCTION DE LA MAIRIE : RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE LOCATION, DE MAINTENANCE ET DE SERVICES KONICA MINOLTA CENTRE LOIRE

Le contrat de location, de maintenance et de services (KONICA MINOLTA – DACTYL&

OMR) arrive à échéance le 30 septembre 2024. Il convient de le renouveler.

Deux propositions de contrat, établies par le prestataire actuel, sont présentées au Conseil

Municipal : pour l’une, l’équipement actuel, en bon état de fonctionnement est conservé, pour l’autre,

un équipement neuf, un peu plus performant est proposé.3

Les deux contrats de location incluent un forfait trimestriel identique de pages « noir et

blanc », à savoir 4 500, et de pages « couleur », à savoir 10 000 (forfait déterminé au vu des

consommations moyennes des années précédentes), avec un coût de la page supplémentaire identique,

à savoir 0,0035 € HT (Noir et Blanc) et 0,035 € HT (Couleur).

Le coût de la location trimestrielle s’élève à 670,00 € HT (sur 20 trimestres) pour la

proposition « matériel actuel conservé » et à 895,00 € HT (sur 21 trimestres) pour la proposition

« matériel neuf ».

La maintenance et les prestations de services sont identiques pour les deux contrats, dans les

mêmes conditions qu’actuellement.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de conserver l’équipement actuel et de

retenir le contrat s’y rapportant.

Le Conseil Municipal,

Vu l’exposé de Monsieur le Maire,

Après avoir pris connaissance des deux offres de la Société KONICA MINOLTA CENTRE

LOIRE,

Après en avoir délibéré,

- DECIDE de retenir la proposition de contrat de location, de maintenance et de services

appliquée à l’équipement actuellement en place à la Mairie et conservé.

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer ce contrat de location, de maintenance et de

services.

- AUTORISE Monsieur le Maire à poursuivre les démarches et à signer les pièces

nécessaires à l’évolution du dossier.

INFORMATION : SERVICE EAU POTABLE : ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE 2023

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal du report de l’adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2023. Des informations figurant au rapport doivent être précisées.

INFORMATION : SERVICE ASSAINISSEMENT COLLECTIF : ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2023

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal du report de l’adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2023. Des informations figurant au rapport doivent être précisées.4

2024.32 : CONCOURS DES MAISONS FLEURIES : PALMARES 2024 – FIXATION DES PRIX

Suite au passage du jury communal le 22 juin 2024, sur proposition des membres du jury et de la Commission communale de fleurissement, la liste des lauréats des maisons fleuries est établie de la manière suivante :

1ère CATEGORIE : Maison avec jardin, type fleuri - paysager

1er Prix Gabriel BOUDE

1er Prix Jean-Michel BOISQUILLON

2ème Prix Marina EUGENIO

3ème Prix Didier CANOINE

4ème Prix Jean DERLAND

2ème CATEGORIE : Maison avec balcon ou terrasse

1er Prix Alain LUCAS

2ème Prix Maxime DE GRAVE

2ème Prix Jeannine CHEVALLIER

3ème Prix Alain GUYOT

4ème Prix Nicole DELAPIERRE

4ème Prix Christiane POMPON

4ème CATEGORIE : Fermes fleuries

1er Prix Chantal ROMILLY

2ème Prix Véronique GIBOUIN

Le Conseil Municipal,

Vu l’exposé de Monsieur le Maire, après en avoir délibéré,

- DECIDE de fixer les prix de la manière suivante :

. les lauréats classés par catégorie recevront une plante fleurie et un bon d’achats d’une valeur de 15 €.

Les bons d’achats sont à faire valoir dans deux Etablissements :

. Etablissement SASSIN aux Bordes

. Etablissement BRICOMARCHE à Saint Père sur Loire

Les prix seront remis lors d’un vin d’honneur, le vendredi 04 avril 2025 à 19 h 00 au Foyer Communal.

Les personnes chargées de l’organisation du vin d’honneur (commande au magasin SUPER U et mise en place de la salle) et de la remise des prix (choix et commande des plantes aux Etablissements BOUILLY à Tigy) sont :

Monsieur DELTEIL, Monsieur BADY, Madame DELAS.

L’organisation du passage du jury des maisons fleuries pour 2025 est la suivante :

- la visite sera organisée uniquement sur inscription ; l’information sera donnée lors de la remise des prix 2024 et les inscriptions seront possibles à cette occasion,

- cinq personnes (Messieurs DELTEIL, BADY, DELAPIERRE, VASLIER, PELOILLE) à bord d’une seule voiture effectueront le circuit ; un suppléant est à prévoir (Mme DELAS), - le circuit sera défini en fonction des participants inscrits,

- au retour de la visite, le palmarès sera établi et validé par les membres du jury présents à la visite et réunis au foyer communal ; le palmarès sera ensuite remis au secrétariat de Maire.

La date de passage du jury communal est fixée au samedi 28 juin 2025 à partir de 9 h 00.5

AFFAIRES DIVERSES

. SIVOM Scolaire Les Bordes-Bonnée

Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal du bon déroulement de la rentrée scolaire sur le site de Bonnée qui comprend 55 élèves, dont 45 en moyenne prennent leur repas au restaurant scolaire.

. Assurances GROUPAMA

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la mise à jour du contrat d’assurance multirisque VILLASSUR (suite au sinistre « dégradation/vol sur éclairage public Rue Creuse ») et du transfert du contrat automobiles, actuellement souscrit auprès de Thélem Assurances, vers Groupama.

. Carrière : Société Nouvelle de Ballestières (SNB)

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de l’avis favorable émis par le Commissaire enquêteur concernant l’enquête publique, qui s’est tenue du 15 mai au 15 juin 2024, sur la demande d’autorisation environnementale pour le renouvellement de l’autorisation d’exploiter et l’extension de la carrière de sables et de graviers située sur le territoire des Communes de Saint Benoît sur Loire et de Bonnée.

. Projet d’installation d’un parc photovoltaïque sur la Commune Nouvelle de Bray-Saint Aignan jouxtant le territoire communal de Bonnée

Monsieur la Maire informe le Conseil Municipal de la réunion publique d’information prévue le 1er octobre 2024 à 19 h 00 au Foyer communal.

. Point Communauté de Communes du Val de Sully

- PLUi : Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal sur l’évolution du dossier. A ce stade de l’étude, le zonage du territoire est en cours d’identification pour chaque commune. Le projet de zonage sera adressé à chaque Commune d’ici décembre. Monsieur le Maire envisage de recueillir l’avis des membres de l’Association Foncière de Remembrement de Bonnée et des Conseillers Municipaux sur ce projet de zonage.

. Association communale « ACPG-CATM »

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la volonté du Bureau et des membres de l’association de Anciens Combattants de Bonnée de dissoudre l’association pour intégrer le regroupement Bray-Saint Aignan/Les Bordes.

. Réunions

- CCAS : Samedi 19 octobre 2024 à 10 h 00

- Commission du bulletin municipal : Jeudi 17 octobre 2024 à 19 h 00

. La prochaine réunion du Conseil Municipal est prévue le jeudi 10 octobre 2024 à 19 h 00.

Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée et ont signé les membres présents.6