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Document publié le Jeudi 15 octobre 2015 par la commune d'Anjoutey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 15 octobre 2015)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Consommateurs,
COMMUNE d’ANJOUTEY
Compte rendu de la réunion du Conseil municipal du 15 octobre 2015
Présents : Mesdames Pamela BOUDIER, Catherine CUENOT, Catherine ROY, Gisèle VALLON, Messieurs Jean-
Pierre BRINGARD, Norbert DIDIER, Yannick DOLADILLE, Arnaud DOYEN, Gilles MAGNY, Anthony SIMON,
Patrice THOMAS
Absents excusés : Madame Muriel SCHNELL, Monsieur Zo RASATAVOHARY (donne procuration à Monsieur
Yannick DOLADILLE)
Conformément à l’article L 2121-18 du CGCT, la séance est publique.
Le Maire constate le quorum et ouvre la séance.
Le Conseil municipal désigne Monsieur Jean-Pierre Bringard, secrétaire de séance.
Ordre du jour du Conseil Municipal
- Adhésion au groupement de commandes électricité du SIAGEP
- Reversement de la subvention du Conseil Départemental au titre du fleurissement du village pour l’année
2014 à l’Association Fleurs d’Anjoutey
- Comité des fêtes : élargissement du champ de compétences et modification des membres
- Adhésion de la Communauté de Communes du Pays sous Vosgien au Pôle Métropolitain Nord Franche-Comté
Le compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 17 septembre 2015 est adopté à l’unanimité.
Adhésion au groupement de commandes électricité du SIAGEP
Le groupement de commandes pour l’achat d’électricité, de fournitures et de services en matière d’efficacité
énergétique, proposée par le SIAGEP, concerne uniquement les abonnements électriques supérieurs à 36 KVA des
bâtiments publics de la commune.
La commune n’ayant pas d’abonnement électrique concerné par ce groupement de commandes, aucune délibération
n’est à voter.
Reversement de la subvention du Conseil Départemental au titre du fleurissement du village pour l’année
2014 à l’Association Fleurs d’Anjoutey
Le Conseil municipal décide à l’unanimité que la somme de 1 200 euros versée (mi 2015) à la commune par le Conseil
Départemental du Territoire de Belfort dans le cadre du label villes et villages fleuris pour l’année 2014 soit
reversée intégralement à l’association Fleurs d’Anjoutey.
Cette somme est à utiliser par l’association Fleurs d’Anjoutey pour l’achat de fleurs nécessaires à l’attractivité et
à l’embellissement du village entre autres les bacs de la rivière et les fleurs des bacs à fleurs entretenus par les
habitants.
Comité des fêtes : élargissement du champ de compétences et modification des membres
Le Conseil Municipal estime qu’il y a intérêt à élargir les missions et à modifier les membres du Comité Consultatif
Communal des Fêtes suite à la création des associations : Fleurs d’Anjoutey et les Jeunes d’Anjoutey.
Ses missions sont :
- l’organisation de la fête du village et d’autres manifestations ou événements portés par la Commune
- la création et la mise en place de décorations dans le village
Ce Comité est composé de la manière suivante :
- Toutes les associations d’Anjoutey avec un représentant à déterminer au sein de l’association
- Un représentant des bénévoles (non adhérents d’une association) : Mme Séverine NORMAND.
- Un représentant du CCAS : Gisèle Vallon - Des élus : M. BRINGARD Jean-Pierre (Président), Mme VALLON Gisèle, M. SIMON Anthony, Mme
BOUDIER Pamela, M. THOMAS Patrice.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité ces propositions.
Adhésion de la Communauté de Communes du Pays sous Vosgien au Pôle Métropolitain Nord Franche-Comté
Les communautés d’agglomération de Belfort et de Montbéliard, les communautés de communes des balcons du
Lomont, de la vallée de Rupt, du Pays sous–vosgien, des trois cantons, du Tilleul et de la Bourbeuse, du Pays de
Pont-de-Roide, la Haute Savoureuse, du Pays d’Héricourt et du sud Territoire décident de créer, en regroupant
leur territoire, le Pôle métropolitain nord Franche-comté sous forme d’un syndicat mixte.
Afin de promouvoir un modèle d’aménagement, de développement durable et de solidarité territoriale, d’améliorer
la compétitivité et l’attractivité de son territoire, ainsi que l’aménagement du territoire infradépartemental et
infrarégional, le Pôle métropolitain nord Franche-comté est créé pour conduire les actions d’intérêt métropolitain
dans les domaines suivants :
- En matière de développement économique
- En matière de promotion de l’innovation, de la recherche et de l’enseignement supérieur et de la culture
- En matière d’aménagement de l’espace
- En matière de transport et de mobilité
- En matière de santé
Le 15 septembre 2015, le Conseil communautaire de la CCPSV a fait le choix de l’adhésion de la Communauté de
communes au Pôle métropolitain nord Franche-comté et en adopté les statuts.
Afin de permettre l’adhésion de la Communauté de communes du Pays sous–vosgien au Pôle métropolitain nord
Franche-comté et la délégation de cette nouvelle entité de fonctions supérieures de nature à structurer l’aide
urbaine et lui permettre de peser, Monsieur le Maire propose d’entériner la modification statutaire approuvée par
délibération communautaire.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte avec 4 pour et 7 abstentions l’adhésion de la Communauté de
communes de la CCPSV au Pôle métropolitain nord Franche-comté et la modification statutaire conséquence de
cette adhésion.
Questions diverses
Avancement des actions à faire et décrites dans le compte-rendu du Conseil municipal précédent
Calendrier des dates de tenue des bureaux municipaux 2015
- lundi 9 novembre
- lundi 7 décembre
Chaque conseiller municipal peut participer aux bureaux municipaux.
Elections régionales les 6 et 13 décembre 2015
Ces élections se dérouleront au centre de loisirs.
Les élus du Conseil municipal doivent participer au déroulement des élections. Un planning est disponible et est à
remplir par les élus.
Les employés communaux installeront le bureau de vote selon les préconisations de Pamela Boudier, Catherine
Cuenot et Muriel Schnell.
Affouage 2015 - 2016
L'affouage 2015 - 2016 débute. Les personnes intéressées peuvent contacter la mairie afin de s'inscrire pour des
lots de bois.
L’affouage est géré par la commune. L’ONF marque les arbres à couper. Les élus et les employés communaux gèrent
l’attribution et la vente des lots.
Il est à noter que le prix du stère vendu en affouage n’est pas modifié par rapport à 2014 et est de 8 Euros TTC. Une assurance responsabilité civile est à fournir par chaque affouagiste. Le règlement en vigueur est à modifier
par Catherine Roy.
Décorations de Noël
Sous l'impulsion d'habitants du village, une partie des décorations a été repensée et sera renouvelée. La peinture
et la fabrication de décors de Noël ont débuté aux ateliers communaux.
La campagne de décorations proposée est :
- des sapins sont à installer le long des routes des Errues – Etueffont – Bourg, un à l’école, un à la salle
Goessel et deux à la mairie
- Les décors et guirlandes existants, sont utilisés pour la mairie, le gîte, en face du Refuge, l’église…
- Les sapins en bois seront regarnis (lierre, nœuds, boules, autres déco) et installés sur le garde-corps
métallique le long de la rivière.
- De nouveaux décors seront fabriqués en particulier des lutins dessinés par Jadis et peints par des
bénévoles dont Isabelle Monange, Céline Delplanque, Bernadette Duvin, Cathy Mathey, Emmanuelle
Tripard, Gisèle Vallon.
Les employés communaux (dont le travail est organisé par Gilles Magny), les associations, les Elus participeront à
l'installation de décorations.
Les dates d’installation des décorations des sapins par des élus et des bénévoles sont le samedi 21 novembre
matin, le mercredi 25 novembre après midi, le vendredi 27 novembre après midi et le samedi 28 novembre matin (si
tout n'est pas terminé).
Commémoration du 11 novembre
La commémoration du 11 novembre 2015 est à organiser par A.Doyen et N.Didier.
A cette occasion, l'Armistice du 11 novembre 1918, la Commémoration de la Victoire et de la Paix et l'Hommage a
tous les morts pour la France sont célébrés.
La cérémonie débutera à 14h au monument aux morts de Bourg sous Châtelet puis se prolongera à 14h30 à
Anjoutey pour se terminer par un vin d'honneur a la mairie.
Journal municipal
La revue municipale de la commune d’Anjoutey est à paraître courant février 2016.
La commission Communication organise :
- la réunion des personnes en charge de la conception et de la rédaction de la revue
- la demande des textes aux associations, aux élus
- la conception du journal
La recherche des sponsors est à organiser pour le journal municipal.
Actions des commissions et des comités
- Comité Fleurissement :
o La remise des prix aux communes par l’association La route des villages fleuris aura lieu à
Anjoutey le 23 octobre 2015 et sera suivie d’un repas à la salle Goessel. Les habitants qui
s’occupent des bacs à fleurs sont invités à l’apéritif qui précèdera le repas.
o Le marché d’automne se déroulera les 24 et 25 octobre. Il est organisé au site du moulin par
Fleurs d’Anjoutey.
o Une réunion du comité communal Fleurissement est à organiser en novembre 2015 pour
définir les futurs aménagements dans le village : massifs, rivière…
- Conseil municipal des enfants
o Il participera à la cérémonie commémorative du 11 novembre.
o Une réunion du Conseil municipal des enfants est prévue en novembre.
- Commissions Finances :
o Les dossiers de demande de subvention aux associations sont disponibles en mairie.
o Le budget prévisionnel de l’année 2016 est à préparer par les élus, le bureau municipal, les
commissions et les comités communaux consultatifs.
- Comité des fêtes :
o Chorales en fête à Anjoutey. Le Comité des fêtes d'Anjoutey accueille 2 chorales à l’église :
Susan and Friends de Masevaux le samedi 28 novembre 2015 à 15h Chorège, choeur d’hommes de Valdoie le 29 novembre 2015 à 16h30
o Exposition peinture – salon d’Automne
L’exposition peinture – salon d’automne se déroulera les 21 et 22 novembre 2015 à la
salle Goessel. L’exposition est organisée par Mesdames Christiane Lhomme et
Isabelle Monange, la commune d’Anjoutey et le CCAS d’Anjoutey.
Le vernissage de l’exposition sera le samedi 21 novembre à 18h à la salle Goessel.
Les bénéfices seront versés au CCAS d’Anjoutey.
Le nombre maximum d’exposants est déjà atteint. Des élus et des bénévoles
participent à l’organisation et a la mise en œuvre de l’exposition.
o Prévention routière : sensibilisation à la conduite : 29 octobre 2015
- Commission Travaux :
o La commission Travaux se réunira en octobre et en novembre 2015 pour les travaux en cours
et les travaux de l’année 2016.
o Une étude sur l’aménagement routier (en particulier à l’école) débute.
o Les travaux en cours ou à faire avant fin 2015 sont :
Mise en conformité d’accessibilité de l‘école
Installation des barrières du mur de soutènement du parking de la salle communale
Amélioration du réseau de collecte des eaux pluviales (octobre)
Signalétique routière. Les panneaux sont à installer.
Rappels sur des dates d’octobre et novembre 2015
- Comité des fêtes : les dates des manifestations sont présentées ci-dessus.
- Bureau municipal le 9 novembre à 20h en mairie
- Conseil municipal le 19 novembre à 20h en mairie
Le Conseil municipal est clôturé à 22 heures 30.