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Déliberation - Liste delib 30 octobre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Labarthe-Inard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib 30 octobre)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Système de retraite, Institutions publiques,
Le
31
octobre
2023
|
1:
ST”
31800
LABARTHE-INARD
Tél : 05
61 89
08
41
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30
OCTOBRE
2023
Étaient
présents:
Christian
ADER,
Jacques
ALBENQUE,
Suzanne
BERSON-BELLOT,
Claudette
BOURREL,
Louis
DUCOS,
Franck
FEUILLERAT,
Guy
FRANCO,
Jenny
LAFORGUE,
René
LOUGARRE,
Marc
TONELLI.
Absent
représenté
: Lionel
CLAVERIE.
Secrétaire
de
séance
: Guy
FRANCO
Délibérations
examinées
:
- Etude
thermique
salle
des
association
et
petite
salle
des
fêtes:
Voté
à
l'unanimité
-
Peintures
Menuiseries
Mairie
: Le
devis
de
BAUER
Peinture
à
été
retenu
- Voté
à
l'unanimité
- Adhésion
au
SIVOM
de
3
communes
«
service
restauration
»:
Communes
de
Beauchalot,
Saint-Médard
et
Izaut-de-l’Hôtel
- Voté
à
l'unanimité
-
Retrait
du
SIVOM
de
2
communes
et
1
communauté
de
communes
:
Commune
d’Uglas
de
la
compétence
«
Travaux
de
Voirie
»
et
de
la
commune
d’Arnè
et
de
la
communauté
de
communes
Plateau
de
Lannemezan
- Voté
à
l'unanimité
- Adhésion
protection
sociale
complémentaire
: Santé
et
prévoyance
-
Voté
à l'unanimité
- Modification
du
RIFSEEP
:
Voté
à
l'unanimité
- Achat
livres
de
noël
école:
pour
un
montant
de
94
€
- Voté
à
l'unanimité
- Décision
modificative
n°2
(budget
communal)
:Virement
de
crédit
pour
un
montant
de
9719,76
€
- Voté
à
l'unanimité
- SICASMIR
:Retrait
de
la
communauté
de
communes
Cagire-Garonne-Salat
: Voté
à
l'unanimité
- SICASMIR
: Modification
des
statuts
: Voté
à
l'unanimité
- Borne
incendie
: Remplacement
poteau
incendie
Côte
des
Carcoulès-
Voté
à
l'unanimité
- Réfection
de
la
toiture
de
la
Mairie
:
Le
devis
de
CARLOS
BAPTISTA 2
été
retenu
- Voté
à
l'unanimité
- Subvention
exceptionnelle
Marché
de
Noël
:
une
subvention
exceptionnelle
de
500
€
pour
l'organisation
du
Marché
de
Noël
à l'Association
AMLI
- Voté
à
l'unanimité